ACTION ECONOMIQUE - Recherche

1

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1981-1983

Cote

86W35

Contexte : 86W
Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

2

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB46

Contexte : 34W_GB
SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

3

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

34W_GB38

Contexte : 34W_GB
Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

4

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

Date

1978-1987

Cote

86W26

Contexte : 86W
Affaires générales : correspondance, divers documents...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

5

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

Date

1985-1988

Cote

86W80

Contexte : 86W
Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

6

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

1973-1987

Cote

86W58

Contexte : 86W
Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

7

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

Date

1998-2000

Cote

401W12

Contexte : 401W
Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

8

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Date

1986

Cote

86W19

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

9

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

Date

1997

Cote

474W30

Contexte : 474W
Commissariat à l'industrialisation et au développement...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

10

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

Date

2002

Cote

539W51

Contexte : 539W
Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

11

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1973-1977

Cote

86W33

Contexte : 86W
Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

12

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

Contexte : 86W
VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

13

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

Date

1995-1999

Cote

481W20

Contexte : 481W
Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

14

Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)

Date

1982-2002

Cote

474W24

Contexte : 474W
Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

15

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

1997-2002

Cote

5W_GB19

Contexte : 5W_GB
IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

16

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Date

1985

Cote

86W18

Contexte : 86W
Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

17

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

Date

2004

Cote

5W_GB36

Contexte : 5W_GB
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...

Producteur :

CAGB_DIRECTION ÉCONOMIE, EMPLOI ET AMÉNAGEMENT

18

Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

Date

1982-1991

Cote

86W117

Contexte : 86W
Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...

Producteur :

SERVICE ECONOMIE EMPLOI TOURISME

19

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Date

2005-2007

Cote

539W120

Contexte : 539W
Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Producteur :

DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

20

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)

Date

1996-2006

Cote

455W19

Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...
Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...

Producteur :

DIRECTION COMMUNICATION

Résultats de la recherche

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

Cote

Contexte : 34W_GB

Producteur :

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

Date

Cote

Contexte : 34W_GB

Producteur :

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

Date

Cote

Contexte : 474W

Producteur :

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

Date

Cote

Contexte : 539W

Producteur :

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 481W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 474W

Producteur :

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

Cote

Contexte : 5W_GB

Producteur :

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Date

Cote

Contexte : 86W

Producteur :

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

Date

Cote