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1

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1981-1983

Cote

86W35

2

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).

Date

2007

Cote

34W_GB46

3

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).

Date

2001-2002

Cote

34W_GB38

4

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)

Date

1978-1987

Cote

86W26

5

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi

Date

1985-1988

Cote

86W80

6

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).

Date

1973-1987

Cote

86W58

7

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques

Date

1998-2000

Cote

401W12

8

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).

Date

1986

Cote

86W19

9

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance

Date

1997

Cote

474W30

10

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).

Date

2002

Cote

539W51

11

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance

Date

1973-1977

Cote

86W33

12

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).

Date

1969-1980

Cote

86W72

13

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)

Date

1995-1999

Cote

481W20

14

Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)

Date

1982-2002

Cote

474W24

15

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.

Date

1997-2002

Cote

5W_GB19

16

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).

Date

1985

Cote

86W18

17

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).

Date

2004

Cote

5W_GB36

18

Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité

Date

1982-1991

Cote

86W117

19

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

Date

2005-2007

Cote

539W120

20

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)

Date

1996-2006

Cote

455W19