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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance
Cote
86W35
 Date
1981-1983
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
2

SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon Ouest), suivi budgétaire pour l'année 2007 : budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (2007).
Cote
34W_GB46
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • SMAIBO (Syndicat Mixte de l'Aire Industrielle de Besançon...
3

Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial de promotion de l'apprentissage et de l'alternance piloté par la Mission Locale : dossier de suivi (2001-2002).
Cote
34W_GB38
 Date
2001-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 34W_GB

  • Espace Jeunes, participation de la CAGB au Groupe partenarial...
4

Affaires générales : correspondance, divers documents reçus (1978-1986)
Cote
86W26
 Date
1978-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Affaires générales : correspondance, divers documents...
5

Ville de Besançon, statistiques économiques : listes des entreprises classées par nombre de salariés, évolution de l'emploi, répartition des entreprises par secteurs d'activité, marché de l'emploi, demandeurs d'emploi
Cote
86W80
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document
STATISTIQUE

  • Contexte : 86W

  • Ville de Besançon, statistiques économiques : listes...
6

Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales : correspondance (1974-1987); dossiers d'entreprises implantées (1975-1983).
Cote
86W58
 Date
1973-1987
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Usine-relais, sise rue Weiss, affaires générales :...
7

Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils, redynamisation de la vie économique, médiation socio-économique, demande d'aide au titre du FRE (fonds de revitalisation économique), mobilisation de crédits financiers pour des opérations de création d'activité : bilan d'expérimentation , notes d'intention, notes de synthèses, tableaux de statistiques
Cote
401W12
 Date
1998-2000
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des)
 Type de document
NOTE, TABLEAU

  • Contexte : 401W

  • Contrat de ville.- implantation des activités à Clairs-Soleils,...
8

Correspondance au départ et notes : chrono (1986).
Cote
86W19
 Date
1986
 Lieu - Type de document
CASSETTE AUDIO, CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1986).
9

Commissariat à l'industrialisation et au développement économique en Franche-Comté, création : études, notes, correspondance
Cote
474W30
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Commissariat à l'industrialisation et au développement...
10

Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie marchande des "408", suivi du dossier suite à l'incendie du 17 mars 2002 : correspondance, rapports, mémoires (2002).
Cote
539W51
 Date
2002
 Lieu
Brulard (Cité) ou 408 (Cité des)
 Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Centre commercial de la Grette (avenue Brulard), galerie...
11

Chambre régionale de commerce et d'industrie et la Chambre de commerce et d'industrie du Doubs, relations avec la ville : correspondance
Cote
86W33
 Date
1973-1977
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Chambre régionale de commerce et d'industrie et la...
12

VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études, rapports et publications (1969-1974) VIIe Plan (1976-1980), établissement du plan de ville de Besançon : correspondance et notes ((28 avril 1975-1er avril 1976); bulletin d'information de Comité régional pour l'aménagement du territoire français (17 janvier 1975-8 janvier 1976).
Cote
86W72
 Date
1969-1980
 Lieu - Type de document
RAPPORT, ETUDE

  • Contexte : 86W

  • VIe Plan mise en oeuvre en Franche-Comté : études,...
13

Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon (SMEIB) : titres de propriété (cession et acquisition par le SMEIB de terrains constructibles et de locaux dans le périmètre de la zone d'aménagement concerté (ZAC), 4 chemin de Palente) : actes notariés et copies d'actes notariés, délibérations et arrêtés du comité du syndicat, dossiers préparatoires aux transactions (pièces annexes et pièces à l'appui) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la SCI MELIPER (10 décembre 1999) - autorisation de prise de possession de locaux dans le bâtiment "X" à Messieurs Feuvrier et Cordier (1999) - pas d'acte de cession - cession d'un terrain à bâtir aux sociétés BATIFRANC et CIAL FINANCES - financière JEANBRUN (8 juillet 1998) - acquisition d'un ensemble immobilier vendu par le Syndicat des copropriétaires de l'immeuble "Espaces industriels de Palente" (7 juillet 1998) - cession de locaux dans le bâtiment "X" à la société BATIFRANC - SERCOM - USIMICRON (7 juillet 1998) - (deux pochettes) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (12 mai 1995) - cession de biens à la société "BATIFRANC" (23 février 1998) - cession d'un terrain à bâtir à la société AGCI (CBGM) (2 janvier 1991) - cession d'un terrain à bâtir à la SCI VERPRIM (28 septembre 1990) - cession au "groupe des industries métallurgiques, microtechniques et connexes du Département du Doubs" (GIMM) (4 septembre 1990) - cession d'un terrain à bâtir à la SARL "Arc en ciel" (27 juin 1990)
Cote
481W20
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 481W

  • Commercialisation : titres de propriété (actes de vente),...
  • Syndicat Mixte des Espaces Industriels de Besançon...
14

Relations avec l'entreprise de transports "Jantet", chemin de l'Escale : correspondance (1982-2002) ; contentieux.- affaire Granvoinet Tournier contre la ville de Besançon, recours en annulation contre deux autorisations de travaux délivrées à la société Jantet (aménagement d'un parking poids lourds) : correspondance, copie du jugement (2001)
Cote
474W24
 Date
1982-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 474W

  • Relations avec l'entreprise de transports "Jantet",...
15

IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative au développement de IER datée de 2001, dossier relatif à la rencontre entre IER et la Ville de Besançon (6 février 2001 et 1er mars 2002), dossier relatif à la visite du site de IER situé chemin des Planches le 13 avril 2000.
Cote
5W_GB19
 Date
1997-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • IER, dossier de suivi de l'entreprise : étude relative...
16

Correspondance au départ et notes : chrono (1985).
Cote
86W18
 Date
1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Correspondance au départ et notes : chrono (1985).
17

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC), traitement et analyse des dossiers de demande d'autorisation d'exploitation commerciale sur le territoire de l'agglomération : formulaire de demande, correspondance (2004).
Cote
5W_GB36
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5W_GB

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC),...
18

Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon : correspondance, comptes rendus de réunion, comptabilité, rapports d'activité
Cote
86W117
 Date
1982-1991
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 86W

  • Mission locale pour l'emploi et l'insertion de Besançon...
19

Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
Cote
539W120
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).
20

Interventions économiques (présence de la ville à Micronora en 1996) : dossier de préparation ; documents de communication économique élaborés par le service communication : plaquettes, bilans, correspondance (1998-2006) ; dossier "le développement économique d'une capitale régionale, Besançon, dossier IRADES, Université de Franche Comté (1996)
Cote
455W19
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 455W : Activités du service Communication et dossiers...

  • Interventions économiques (présence de la ville à Micronora...