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  1. Résultat n°1

    Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement total ou partiel, affiches, listes d'électeurs, résultats (1807-1946) A noter : 1868 : rapport sur les travaux du tribunal de commerce

    Date

    1807-1946

    Cote

    2F5

    • Contexte : 2F - Commerce et Industrie

    • Tribunal de commerce : Election des membres. Renouvellement...
  2. Résultat n°2

    Affiches de guerre 1919-1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    4H14

    • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

    • Affiches de guerre 1919-1920
  3. Résultat n°3

    Affiches de guerre 1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    4H13

    • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

    • Affiches de guerre 1914-1918
  4. Résultat n°4
    Affiches et arrêtés municipaux de la première guerre mondiale (1914-1919) : 98 pièces Numérisation partielle.

    3 medias

    Affiches et arrêtés municipaux de la première guerre mondiale (1914-1919) : 98 pièces Numérisation partielle.

    Date

    1914-1919

    Cote

    3D5

    • Contexte : 3D - Administration de la commune

    • Affiches et arrêtés municipaux de la première guerre...
  5. Résultat n°5

    Défense passive : Organisation, service Z. Lois et consignes. Instructions générales et particulières, lois, décrets, instructions, mesures permanentes, directives en cas d'alerte, de bombardement, abris (affiches), personnel ... ; Organisation générale de la défense passive à Besançon (plan général de la ville) ; Postes de commandement, secteurs, postes de secours ; Service de guet ; Ravitaillement et hébergement des sinistrés en cas de bombardement

    Date

    1939-1945

    Cote

    4H67

    • Contexte : 4H - Mesures d'exception et faits de guerre

    • Défense passive : Organisation, service Z. Lois et...
  6. Résultat n°6

    Emprunts. Obligations (affiches)

    Date

    1851-1876

    Cote

    1L544

    • Contexte : 1L - Comptabilité

    • Emprunts. Obligations (affiches)