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  1. Résultat n°1

    Habitat et logement : correspondance, documentation reçue pour information, micro-dossiers de suivi épars (2004-2011). Aires d'accueil des gens du voyage sur le territoire du Grand Besançon : notes, correspondance, conventions (2004-2011).

    Date

    2004-2011

    Cote

    62W_GB13

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Habitat et logement : correspondance, documentation...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  2. Résultat n°2

    Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres du jour (2008).

    Date

    2008

    Cote

    62W_GB9

    • Contexte : 62W_GB

    • Commissions habitat et politique de la ville
    • Commission habitat du Grand Besançon : rapports, ordres...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  3. Résultat n°3

    Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers communs d'appel à projets, dossiers de demandes de subventions (par action, 2010). Politique de la ville, habitat, logement : dossiers de documentation (2010).

    Date

    2010

    Cote

    62W_GB15

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  4. Résultat n°4

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2009 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2009

    Cote

    59W_GB5

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  5. Résultat n°5

    Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Date

    2005-2007

    Cote

    539W120

    • Contexte : 539W

    • Commission Départementale d'Equipement Commercial (CDEC).

    Producteur :

    DIRECTION DEVELOPPEMENT LOCAL

  6. Résultat n°6

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2008 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2008

    Cote

    59W_GB6

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  7. Résultat n°7

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : GRANPERRIN LUCIEN, GRANDPERRIN SIMONE, MERLIN, MOUGEOT, MULIN JOSEPH, PETITJEAN, SCI RONCHAUX, SCI VALLE COMTOISE, STRICH, VAUTHIER, VINCENT)

    Date

    2010-2011

    Cote

    59W_GB13

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  8. Résultat n°8

    Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH), avec l'ANAH (agence national pour l'amélioration de l'habitat), participation de la CAGB pour l'année 2007 : convocation, documents préparatoires, ordres du jour (classés par date de commission).

    Date

    2007

    Cote

    59W_GB7

    • Contexte : 59W_GB

    • Commission Locale d'Amélioration de l'Habitat (CLAH),...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  9. Résultat n°9

    Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers de subventions accordés pour l'amélioration de logements locatifs par la CAGB en complément de l'aide ANAH (logement à loyers maîtrisés, agence national pour l'amélioration de l'habitat) (dossiers : CORDIER, CLEMENT, HDL, CARMILLE, SCI RONCHAUX, MALCUIT, GELINAUD, HAABY, BONNARD, BRAUX, TEXEIRA, COMMUNE DE VAUX LES PRES, BALANCHE).

    Date

    2010-2011

    Cote

    59W_GB12

    • Contexte : 59W_GB

    • Opération d'Amélioration de l'Habitat (OPHA) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  10. Résultat n°10

    Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif du PASS FONCIER : dossier de demandes de subventions (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    62W_GB8

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP), dispositif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  11. Résultat n°11

    Recensement des logements (sociaux publics) accessibles, adaptables ou adaptés : comptes-rendus de réunions du groupe "accessibilité, notes, correspondance (2006-2009) ; charte CAGB handicap associations (2003, copie).

    Date

    2003-2009

    Cote

    62W_GB19

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Recensement des logements (sociaux publics) accessibles,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  12. Résultat n°12

    Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif Aidé d'Insertion -PLAI- et Prêt Locatif à Usage Social -PLUS), demande de subvention : dossiers soldés entre 1997 et 2002. Remarque : une liste des dossiers se trouve dans la boîte.

    Date

    1996-2002

    Cote

    4W_GB36

    • Contexte : 4W_GB

    • Réalisation / réhabilitation de logements (Prêt Locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  13. Résultat n°13

    Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS), subventions pour les logements sociaux : dossiers soldés entre 1998 et 2001 (dossiers n° 10, 14, 18, 20, 24, 26, 30 et 31).

    Date

    1997-2001

    Cote

    4W_GB2

    • Contexte : 4W_GB

    • Prime à l'amélioration des logements à usage locatif...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  14. Résultat n°14

    Renouvellement du tissu urbanisé pour les communes de la CAGB : études de l'AUDAB (agence d'urbanisme de l'agglomération de Besançon) pour une partie des communes de l'agglomération (une étude par commune, 2008). Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : dossiers de demandes de subventions (2007-2009). Développement de services de proximité : correspondance, études (2001-2002). Projet de péniche culturelle pour enfants (association pour le développement des arts et de la culture, ADAC) : dossier de présentation (2002).

    Date

    2002-2008

    Cote

    62W_GB5

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Renouvellement du tissu urbanisé pour les communes...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  15. Résultat n°15

    Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe, réhabilitation : étude de faisabilité et dossier de marché pour la réalisation de cette étude (2003), schéma départemental relatif à l'accueil des gens du voyage (2002), convention de gestion de l'aire de la Malcombe (gestion par le CCAS de Besançon pour le compte de la CAGB, 2004), dossiers de demandes de subvention (Etat, CAF, conseil général, 2005-2007), dossier de marché de travaux (2006), dossier d'organisation de l'inauguration de l'aire rénovée (6 novembre 2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    62W_GB10

    • Contexte : 62W_GB

    • Aires d'accueil des gens du voyage
    • Aire d'accueil pour les gens du voyage de la Malcombe,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  16. Résultat n°16

    Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS) : comptes-rendus de réunions, rapports, demandes de subventions (2006-2008). Contrat de ville, volet habitat : demandes de subventions, documents d'évaluation et de programmation (2004-2006).

    Date

    2004-2008

    Cote

    62W_GB12

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Contrat urbain de cohésion sociale de Besançon (CUCS)...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  17. Résultat n°17

    Programme local de l'habitat (PLH) du Grand Besançon, élaboration : correspondance, documents de travail, comptes-rendus du comité de pilotage, conventions de mise en oeuvre, document définitif (2000-2006) (à noter la boite contient aussi "plan de déplacements urbains des transports du Grand Besançon, édition mars 2000).

    Date

    2000-2006

    Cote

    62W_GB7

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Programme local de l'habitat (PLH) du Grand Besançon,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  18. Résultat n°18

    Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers individuels de demande de subvention (dispositif PASS foncier, 2009-2010) ; relations avec l'Agence Immobilière à Vocation Sociale (AIVS) : procès-verbal des assemblées générales, conventions (2005-2009).

    Date

    2005-2010

    Cote

    62W_GB2

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Aide à l'accession sociale à la propriété (ASP) : dossiers...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  19. Résultat n°19

    PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées), relations avec le Conseil général, le comité régional de l'habitat, le comité départemental du PDAPLPD, la Préfecture : correspondance, compte-rendus de réunions (2002-2009).

    Date

    2002-2009

    Cote

    62W_GB4

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • PDAPLPD (plan départemental d'action pour le logement...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  20. Résultat n°20

    Programme social thématique (PST) et programme local de l'habitat (PSH), élaboration : correspondance, comptes-rendus de réunions ; relations avec les communes de la CAGB : correspondance et études relatives au logement (2003-2008).

    Date

    2003-2008

    Cote

    62W_GB3

    • Contexte : 62W_GB

    • Dispositifs d'aide au logement et à la construction...
    • Programme social thématique (PST) et programme local...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE