AMENAGEMENT DES EAUX

1
Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

1928-1957

Cote

81W65
- Contexte : 81W
- Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...
Producteur :

SERVICE EAUX
2
Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1972-1973

Cote

81W16
- Contexte : 81W
- Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
Producteur :

SERVICE EAUX
3
Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

Date

1966-1993

Cote

28W100
- Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...
- Urbanisme, commission municipale du plan et programme...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL
4
Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

Date

1978-1979

Cote

81W60
- Contexte : 81W
- Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
Producteur :

SERVICE EAUX
5
Service des eaux : bilans d'activité

Date

1990-1994

Cote

81W55
- Contexte : 81W
- Service des eaux : bilans d'activité
Producteur :

SERVICE EAUX
6
Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

1968-1969

Cote

81W15
- Contexte : 81W
- Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...
Producteur :

SERVICE EAUX
7
Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)

Date

1983

Cote

81W70
- Contexte : 81W
- Factures adressées au service des Eaux (conservées...
Producteur :

SERVICE EAUX
8
Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet

Date

1955

Cote

81W34
- Contexte : 81W
- Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet
Producteur :

SERVICE EAUX
9
Arrêtés de prises d'eau

Date

1958-1959

Cote

81W22
- Contexte : 81W
- Arrêtés de prises d'eau
Producteur :

SERVICE EAUX
10
Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

1997-1998

Cote

223W5, 223W29 (ancienne cote)
- Contexte : 223W
- Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
- Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
11
Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

Date

1982-1983

Cote

81W63
- Contexte : 81W
- Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
Producteur :

SERVICE EAUX
12
Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959

Date

1955-1959

Cote

81W1
- Contexte : 81W
- Service des eaux : correspondance des années 1955,...
Producteur :

SERVICE EAUX
13
Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

Date

1955-1970

Cote

81W52
- Contexte : 81W
- Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation...
Producteur :

SERVICE EAUX
14
Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif

Date

1976-1977

Cote

81W39
- Contexte : 81W
- Station de traitement et de stérilisation de Chailluz,...
Producteur :

SERVICE EAUX
15
Service des eaux : correspondance

Date

1961-1962

Cote

81W2
- Contexte : 81W
- Service des eaux : correspondance
Producteur :

SERVICE EAUX
16
Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

1998-1999

Cote

223W6, 223W30 (ancienne cote)
- Contexte : 223W
- Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
- Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
17
Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1966 à 1968

Date

1966-1968

Cote

81W30
- Contexte : 81W
- Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires...
Producteur :

SERVICE EAUX
18
Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort Benoît, qualité des eaux : résultats d'analyses réalisées par le Laboratoire d'Hygiène de Paris

Date

1968-1970

Cote

81W68
- Contexte : 81W
- Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort...
Producteur :

SERVICE EAUX
19
Service des eaux : correspondance

Date

1969

Cote

81W8
- Contexte : 81W
- Service des eaux : correspondance
Producteur :

SERVICE EAUX
20
Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

Date

1968-1970

Cote

81W67
- Contexte : 81W
- Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats...
Producteur :

SERVICE EAUX
21
Emplacement des prises d'eau : répertoire.

Date

1928-1990

Cote

81W82
- Contexte : 81W
- Emplacement des prises d'eau : répertoire.
Producteur :

SERVICE EAUX
22
Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1960-1966

Cote

81W44
- Contexte : 81W
- Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
Producteur :

SERVICE EAUX
23
Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

Date

1959-1996

Cote

354W358
- Contexte : 354W
- Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...
Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX
24
Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1981 : A à Z ; 1982 : A à J)

Date

1981-1982

Cote

81W62
- Contexte : 81W
- Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
Producteur :

SERVICE EAUX
25
Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1979 : O à Z ; 1980 : A à Z)

Date

1979-1980

Cote

81W61
- Contexte : 81W
- Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
Producteur :

SERVICE EAUX
26
Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

Date

1998-1999

Cote

223W3, 223W27 (ancienne cote)
- Contexte : 223W
- Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
- Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
27
Arrêtés de prises d'eau

Date

1965-1967

Cote

81W26
- Contexte : 81W
- Arrêtés de prises d'eau
Producteur :

SERVICE EAUX
28
Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1967-1970

Cote

81W47
- Contexte : 81W
- Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
Producteur :

SERVICE EAUX
29
Arrêtés de prises d'eau

Date

1964

Cote

81W25
- Contexte : 81W
- Arrêtés de prises d'eau
Producteur :

SERVICE EAUX
30
Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural

Date

1976-1977

Cote

81W69
- Contexte : 81W
- Station de traitement de Chailluz, construction, concours...
Producteur :

SERVICE EAUX
31
Service des eaux : correspondance

Date

1964-1965

Cote

81W4
- Contexte : 81W
- Service des eaux : correspondance
Producteur :

SERVICE EAUX
32
Arrêtés de prises d'eau

Date

1960-1961

Cote

81W23
- Contexte : 81W
- Arrêtés de prises d'eau
Producteur :

SERVICE EAUX
33
Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone : dossier administratif, plans ; logements : plans

Date

1964

Cote

81W38
- Contexte : 81W
- Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de...
Producteur :

SERVICE EAUX
34
Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

Date

1953-1959

Cote

81W43
- Contexte : 81W
- Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...
Producteur :

SERVICE EAUX
35
Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : A à N)

Date

1978

Cote

81W59
- Contexte : 81W
- Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...
Producteur :

SERVICE EAUX
36
Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.

Date

1952-1990

Cote

81W79
- Contexte : 81W
- Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de...
Producteur :

SERVICE EAUX
37
Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises

Date

1962

Cote

81W49
- Contexte : 81W
- Alimentation en eau potable, projet d'amélioration...
Producteur :

SERVICE EAUX
38
Service des eaux : correspondance

Date

1972

Cote

81W11
- Contexte : 81W
- Service des eaux : correspondance
Producteur :

SERVICE EAUX
39
Service des eaux : correspondance

Date

1966

Cote

81W5
- Contexte : 81W
- Service des eaux : correspondance
Producteur :

SERVICE EAUX
40
Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

Date

1941-1993

Cote

81W72
- Contexte : 81W
- Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...
Producteur :

SERVICE EAUX

Résultats de la recherche

Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

Producteur :

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Service des eaux : bilans d'activité

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Arrêtés de prises d'eau

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

Cote

Contexte : 223W

Producteur :

Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Service des eaux : correspondance

Date

Cote

Contexte : 81W

Producteur :

Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

Date

Cote

Contexte : 223W

Producteur :