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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance, rapports, résultats d'analyses chimiques et bactériologiques des eaux

    Date

    1928-1957

    Cote

    81W65

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, stérilisation des eaux : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  2. Résultat n°2

    Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

    Date

    1972-1973

    Cote

    81W16

    • Contexte : 81W

    • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  3. Résultat n°3

    Urbanisme, commission municipale du plan et programme d'aménagement du 5/01/1966-17/11/1966 : comptes rendus des réunions des 5,12et26/01/1966, 9/02/1966,16/02/1966, 2/03 et 23/03/1966, 20/04 et 27/04/1966, 4/05 et 18/05/1966, juin 1966, 13/07/1966, 31/08/1966,21/09/1966, 12/10/1966, 17/11/1966, 1/12/1966 et 15/12/1966 Voirie, eaux et bâtiments, commissions municipales du 20/01/1966-7/11/1966 : comptes rendus des réunions des 20/01/1966, 22/03/1966,10/05/1966, 14/06/1966, 13/09/1966 et 7/11/1966 Commissions municipales : règlement et tableaux, mises à jour (1) 1953, 2) 1963, 3) 12/11/1990, 4)14/04/C158, 5) 16/02/1993 (signalé manuscritement "n'est plus à jour en juin 1993") Locaux communaux, mise temporaire ou permanente à la disposition d'organismes, associations, particuliers ou autres à titre gratuit ou payant : états (juin 1977) Ville de Besançon : listes du personnel, des services, du téléphone et des radiotéléphones (1974)

    Date

    1966-1993

    Cote

    28W100

    • Contexte : 28W : Rapports d'activités des services municipaux,...

    • Urbanisme, commission municipale du plan et programme...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL

  4. Résultat n°4

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : O à Z ; 1979 : A à N)

    Date

    1978-1979

    Cote

    81W60

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  5. Résultat n°5

    Service des eaux : bilans d'activité

    Date

    1990-1994

    Cote

    81W55

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : bilans d'activité

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  6. Résultat n°6

    Avis du service des eaux sur les de demandes de permis de construire et les déclarations de travaux

    Date

    1968-1969

    Cote

    81W15

    • Contexte : 81W

    • Avis du service des eaux sur les de demandes de permis...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  7. Résultat n°7

    Factures adressées au service des Eaux (conservées à titre d'échantillon)

    Date

    1983

    Cote

    81W70

    • Contexte : 81W

    • Factures adressées au service des Eaux (conservées...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  8. Résultat n°8

    Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet

    Date

    1955

    Cote

    81W34

    • Contexte : 81W

    • Adduction et distribution d'eau à Besançon : avant-projet

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  9. Résultat n°9

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1958-1959

    Cote

    81W22

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  10. Résultat n°10

    Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

    Date

    1997-1998

    Cote

    223W5, 223W29 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
    • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  11. Résultat n°11

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1982 : K à Z ; 1983 : A à Z)

    Date

    1982-1983

    Cote

    81W63

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  12. Résultat n°12

    Service des eaux : correspondance des années 1955, 1958 et 1959

    Date

    1955-1959

    Cote

    81W1

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : correspondance des années 1955,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  13. Résultat n°13

    Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation des marchés de travaux, du 30 novembre 1955 au 10 avril 1970

    Date

    1955-1970

    Cote

    81W52

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux-égouts-éclairage : registres de consignation...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  14. Résultat n°14

    Station de traitement et de stérilisation de Chailluz, construction, projet de la Compagnie Européenne de Traitement des Eaux : plans, mémoire explicatif et justificatif

    Date

    1976-1977

    Cote

    81W39

    • Contexte : 81W

    • Station de traitement et de stérilisation de Chailluz,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  15. Résultat n°15

    Service des eaux : correspondance

    Date

    1961-1962

    Cote

    81W2

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : correspondance

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  16. Résultat n°16

    Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée Corse"), dossier de comités de bassin : ordres du jour des réunions, procès-verbaux des délibérations

    Date

    1998-1999

    Cote

    223W6, 223W30 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Agence de l'eau (bassin Rhône-Méditerranée-Corse
    • Agence de l'Eau (comité de Bassin "Rhône Méditerranée...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  17. Résultat n°17

    Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires années 1966 à 1968

    Date

    1966-1968

    Cote

    81W30

    • Contexte : 81W

    • Fonctionnement du service : rapports hebdomadaires...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  18. Résultat n°18

    Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort Benoît, qualité des eaux : résultats d'analyses réalisées par le Laboratoire d'Hygiène de Paris

    Date

    1968-1970

    Cote

    81W68

    • Contexte : 81W

    • Eaux du Doubs, station de Thise et réservoir de Fort...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  19. Résultat n°19

    Service des eaux : correspondance

    Date

    1969

    Cote

    81W8

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : correspondance

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  20. Résultat n°20

    Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats d'analyses hebdomadaires

    Date

    1968-1970

    Cote

    81W67

    • Contexte : 81W

    • Réservoirs et stations, qualité des eaux : résultats...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  21. Résultat n°21

    Emplacement des prises d'eau : répertoire.

    Date

    1928-1990

    Cote

    81W82

    • Contexte : 81W

    • Emplacement des prises d'eau : répertoire.

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  22. Résultat n°22

    Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

    Date

    1960-1966

    Cote

    81W44

    • Contexte : 81W

    • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  23. Résultat n°23

    Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue Garnier, construction d'une sous-station : dossier de marché SEDD n° 92.232, plans (1992-1994). - Construction d'une conduite d'eau primaire, déviation de la conduite de vidange : dossier de marché SEDD n° 94.201, plans (1994-1996). Chemin de la Malate. - Elargissement partiel de voirie : dossier de marché n°82.121, plans (1982-1983). - Construction d'un mur de soutènement du chemin vicinal n° 6 au droit de la propriété GAIHIER : délibération du Conseil municipal, devis entreprise, correspondance (1959-1960). Cimetière des Chaprais, pose d'urnes cinéraires : plan, pièces de marché (1988). Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes et plantations : plan de plantation, ordres de service, devis (1994).

    Date

    1959-1996

    Cote

    354W358

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise. - Rue...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  24. Résultat n°24

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1981 : A à Z ; 1982 : A à J)

    Date

    1981-1982

    Cote

    81W62

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  25. Résultat n°25

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1979 : O à Z ; 1980 : A à Z)

    Date

    1979-1980

    Cote

    81W61

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  26. Résultat n°26

    Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs, dossiers de comités syndicaux : procès-verbaux des délibérations du comité syndical, ordres du jour des réunions du comité syndical.

    Date

    1998-1999

    Cote

    223W3, 223W27 (ancienne cote)

    • Contexte : 223W

    • Syndicat mixte pour l'aménagement du bassin Sâone Doubs
    • Syndicat Mixte pour l'aménagement du bassin Saône-Doubs,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

  27. Résultat n°27

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1965-1967

    Cote

    81W26

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  28. Résultat n°28

    Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

    Date

    1967-1970

    Cote

    81W47

    • Contexte : 81W

    • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  29. Résultat n°29

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1964

    Cote

    81W25

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  30. Résultat n°30

    Station de traitement de Chailluz, construction, concours pour les équipements techniques : soumission de la Société d'Aménagement Urbain et Rural

    Date

    1976-1977

    Cote

    81W69

    • Contexte : 81W

    • Station de traitement de Chailluz, construction, concours...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  31. Résultat n°31

    Service des eaux : correspondance

    Date

    1964-1965

    Cote

    81W4

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : correspondance

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  32. Résultat n°32

    Arrêtés de prises d'eau

    Date

    1960-1961

    Cote

    81W23

    • Contexte : 81W

    • Arrêtés de prises d'eau

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  33. Résultat n°33

    Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de la Compagnie des Eaux et de l'Ozone : dossier administratif, plans ; logements : plans

    Date

    1964

    Cote

    81W38

    • Contexte : 81W

    • Traitement et pompage des eaux de la Loue, projet de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  34. Résultat n°34

    Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures : dossiers de marchés

    Date

    1953-1959

    Cote

    81W43

    • Contexte : 81W

    • Réseaux d'eaux-égout-éclairage, travaux et fournitures...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  35. Résultat n°35

    Service des eaux et de l'assainissement : correspondance, classée par ordre alphabétique (1978 : A à N)

    Date

    1978

    Cote

    81W59

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux et de l'assainissement : correspondance,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  36. Résultat n°36

    Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de 1964 à 1966, de 1968 à 1969, 1990.

    Date

    1952-1990

    Cote

    81W79

    • Contexte : 81W

    • Préparation du budget 1952 à 1957, 1959 à 1962, de...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  37. Résultat n°37

    Alimentation en eau potable, projet d'amélioration par pompage dans la Loue : dossier de consultation des entreprises

    Date

    1962

    Cote

    81W49

    • Contexte : 81W

    • Alimentation en eau potable, projet d'amélioration...

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  38. Résultat n°38

    Service des eaux : correspondance

    Date

    1972

    Cote

    81W11

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : correspondance

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  39. Résultat n°39

    Service des eaux : correspondance

    Date

    1966

    Cote

    81W5

    • Contexte : 81W

    • Service des eaux : correspondance

    Producteur :

    SERVICE EAUX

  40. Résultat n°40

    Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien, circulations : correspondance, notes, extraits des délibérations du Conseil Municipal, fiches descriptives (1941-1961) Adduction d'eau de stations-service : plans, correspondance (1973-1976) Champ captant de Thise et de Chailluz, exploitation : mémoires (Thise : 1990 et 1993 ; Chailluz : 1993)

    Date

    1941-1993

    Cote

    81W72

    • Contexte : 81W

    • Parc de véhicules du service des Eaux, achats, entretien,...

    Producteur :

    SERVICE EAUX