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  1. Résultat n°1

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2002)

    Date

    2002

    Cote

    642W2

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  2. Résultat n°2

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à mai 2006)

    Date

    2006

    Cote

    642W7

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  3. Résultat n°3

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002) ; subventions exceptionnelles accordées aux associations (à caractère social et autres associations), dossiers de subventions non retenus: dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations

    Date

    2002

    Cote

    642W3

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  4. Résultat n°4

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (juin 2002)

    Date

    2002

    Cote

    642W4

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  5. Résultat n°5

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (janvier à juin 2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W13

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  6. Résultat n°6

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2007) ; subventions refusées : dossiers de demandes, notifications de refus, délibérations (2007)

    Date

    2007

    Cote

    642W14

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  7. Résultat n°7

    Subventions exceptionnelles accordées aux associations à caractère social et aux autres associations, subventions refusées : dossiers de demandes, notifications d'attribution et de refus, délibérations.

    Date

    2006

    Cote

    642W9

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions exceptionnelles accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS

  8. Résultat n°8

    Subventions de fonctionnement accordées aux associations à caractère social (dossiers suivis en commission "action sociale") : dossiers de demandes, notifications d'attribution, délibérations (mai à décembre 2006)

    Date

    2006

    Cote

    642W8

    • Contexte : 642W : Dossiers de subventions versées aux associations.

    • Subventions de fonctionnement accordées aux associations...

    Producteur :

    DIRECTION VIE DES QUARTIERS