ATTESTATION - Recherche

1

Contrat de ville.- financement des projets de développement et d'insertion des immigrés par le FAS (fond d'action sociale) dans les quartiers (Montrapon/Fontaine-Ecu, Grette/Brulard,Clairs-Soleils, Rosemont/Saint-Ferjeux, Palente/Orchamps), cours d'alphabétisation, activités et formations musicales et sportives : attestations de réalisation, attestation de recettes, budgets prévisionnels, correspondance, ordres de remboursement, avis d'instances académiques

Date

1996-1998

Cote

401W72

Contexte : 401W
Contrat de ville.- financement des projets de développement...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

2

Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement social des quartiers), évaluations des actions 1995 tous quartiers, aménagement de galerie associative, reversement de subventions par la CAF, opérations de solidarité de voisinage, actions contre l'illettrisme : tableaux estimatifs de financements d'opérations, attestations, correspondance, guide de programmation, arrêtés préfectoraux, cahier de références, document de travail, document de proposition de prestations par un cabinet d'études, avis d'appels publics à la concurrence

Date

1984-2002

Cote

401W5

Contexte : 401W
Contrat de ville.- archives générales du DSQ (développement...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

3

Contrat de ville.- actions de prévention pour tous quartiers, aide aux victimes d'infractions, questionnaire/sondage sur la sécurité publique, soins accordés aux toxicomanes, développement de la lecture dans les maisons d'arrêts, lutte contre la discrimination : documents de synthèse, comptes administratifs, statistiques de fonctionnement et d'activités, correspondance, attestations de réalisation, listes de membres

Date

1999-2000

Cote

401W84

Contexte : 401W
Contrat de ville.- actions de prévention pour tous...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

4

Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation et disquette d'avant-première, dossiers de candidature, dossier des scénarios, dossier d'inscription, dossier de tournage : factures, devis, articles de presse, attestations de réalisation, affiches, curriculum vitae et lettres de motivations, comptes rendus de réunion, correspondance

Date

2001-2002

Cote

400W28

Contexte : 400W
Manifestation "CINEMAGIN"
Manifestation CINEMAGIN 2001-2002.- dossier de présentation...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

5

Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion) et AEPS (Animation éducative périscolaire) quartiers Grette, Montrapon, Clair-Soleils et Planoise, actions sociales pour les travailleurs immigrés et leurs familles, accompagnement scolaire, demande de subventions : notifications de subventions, attestations de réalisation, correspondance, fiche techniques, état des dépenses et recettes , engagements et comptabilité de la FAS, fiches budgets

Date

1993-1996

Cote

401W54

Contexte : 401W
Contrat de ville.- FAI (fond d'aide à l'insertion)...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

6

Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions : évaluation de la 5e édition du raid quart, résultats d'enquête auprès des participants/organisateurs/réalisateurs : cassette VHS Raid Quart 6e édition, règlement d'épreuves, attestation d'assurance, devis, correspondance, dossier technique, devis, convention, factures

Date

1997-2002

Cote

400W14

Contexte : 400W
Manifestation "RAID QUART"
Organisation du Raid Quart 2001.- bilan des commissions...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

7

Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

Date

2002-2003

Cote

400W16

Contexte : 400W
Manifestation "RAID QUART"
Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid...

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8

Organisation du raid quart 1997, demande de subvention, identification et affectation des personnels et des membres associés à l'organisation : réglementation, carnet d'organisation, dossier de présentation, liste des sponsors, factures, comptes rendus de réunions, arrêté préfectoraux, articles de presse, attestation d'assurance, correspondance

Date

1996-1997

Cote

400W1

Contexte : 400W
Manifestation "RAID QUART"
Organisation du raid quart 1997, demande de subvention,...

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9

Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au FAS (fonds d'aide au sport) dans les quartiers Planoise, Orchamps, Clairs-Soleils, Velotte et Clairs-Soleils), demandes de subventions par les associations/clubs de sports (boxe anglaise, boxe française savate, basketball, football, taekwondo, handball) assemblées générales : attestations de réalisation, rapports, statuts, tableaux de budgets, comptes rendus

Date

1996-1998

Cote

401W78

Contexte : 401W
Contrat de ville.- insertion par le sport grâce au...

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10

Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction publique territoriale), IRTS (institut régional du travail social), HDL (habitat développement local), UNADEL (union nationale des acteurs et des structures du développement local) , ACEIF (agence conseil études information formation), étude sur le logement des personnes immigrés, rencontres nationales de l'inter-réseaux des professionnels du DSU, projets en relation avec les écoles primaires (formation des enseignants, prise en charge des élèves en difficulté etc), forum-ateliers sur les politiques locales de l'habitat : liste de membres de conseils d'administration, cahier d'expériences du DSU de sa troisième rencontre nationale, note d'étapes, rapports juridiques et financiers, attestation de stage, cahiers des charges, acte d'engagement pour les marchés de fournitures, appels d'offres

Date

1994-1999

Cote

401W27

Contexte : 401W
Contrat de ville.- CNFPT (centre national de la fonction...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

11

Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale) tous quartiers, répartition des chefs de projets sur chaque quartier : rapport de présentation, procès-verbaux, cahier de références, attestation de versement, identifiants de candidats aux appels d'offre, dossier de candidature, rapport de synthèse

Date

1995-1996

Cote

401W10

Contexte : 401W
Contrat de ville.- appels d'offre MOUS (maîtrise d'oeuvre...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

12

Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers 1999, demande de subventions, projet bibliothèque sonore, espace de rencontres et de loisirs pour la petite enfance : rapport d'activités, articles de presse, statuts, classification des actions du contrat de ville, comptes rendus de réunions, attestations de réalisation

Date

1998-1999

Cote

401W45

Contexte : 401W
Contrat de ville.- programmation annuelle tous quartiers...

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13

Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers Clairs-Soleils, Acacias, Grette/Brulard et Planoise, partenariats financiers (État, CCAS), exemplaires d'un journal de quartier ("Boulevard Nord" de Montrapon) : attestations de réalisation avec pièces justificatives, contrat de vente entre la municipalité et un prestataire en événementiel (SARL Vitamine), factures, devis, rapport de comptes annuel

Date

1998-1999

Cote

401W79

Contexte : 401W
Contrat de ville.- suivi des projets des quartiers...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

14

Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance

Date

1998

Cote

400W3

Contexte : 400W
Manifestation "RAID QUART"
Organisation du Raid Quart 1998.- planification des...

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15

Contrat de ville.- Animation pour les jeunes tous quartiers, mise en place d'ateliers (danse, théâtre, jeux de sociétés…), organisation de vacances : comptes rendus, attestations de réalisation

Date

1994-1995

Cote

401W60

Contexte : 401W
Contrat de ville.- Animation pour les jeunes tous quartiers,...

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DIRECTION VIE DES QUARTIERS

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Organisation du Raid Quart 2002.- résultats du Raid Quart 2002, carnets de routes des 3 journées d'épreuves, bilan de l'édition 2002, questionnaire adressé aux organisateurs: comptes rendus de réunions et de commissions, factures, devis; contrat, conventions, attestations

Date

Cote

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Contexte : 401W

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Organisation du Raid Quart 1998.- planification des épreuves (lieux, dates, équipements etc), dossier explicatif du déroulement des épreuves : plans géographiques, autorisation parentales, attestations, correspondance

Date

Cote

Contexte : 400W

Producteur :

Contrat de ville.- Animation pour les jeunes tous quartiers, mise en place d'ateliers (danse, théâtre, jeux de sociétés…), organisation de vacances : comptes rendus, attestations de réalisation

Date

Cote

Contexte : 401W

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