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Résultat n°1
Abbaye Saint-Paul. Plan au sol.

1 media

Abbaye Saint-Paul. Plan au sol.

Date

s.d.

Cote

2Fi1030

Résultat n°2
Atlas des Bâtiments militaires, vue d'ensemble de l'ancienne église Saint-Paul : plans, coupes et plans d'élévation relatifs à la réutilisation de l'église pour des écuries et des magasins pour paille et avoine. Ces plans sont annotés et ont été dressés par le garde du Génie (Véron) en mars 1826. Légende. Feuille n° 13.

2 medias

Atlas des Bâtiments militaires, vue d'ensemble de l'ancienne église Saint-Paul : plans, coupes et plans d'élévation relatifs à la réutilisation de l'église pour des écuries et des magasins pour paille et avoine. Ces plans sont annotés et ont été dressés par le garde du Génie (Véron) en mars 1826. Légende. Feuille n° 13.

Date

1826

Cote

2Fi117

Résultat n°3

Immeuble 51 rue Bersot - 1 rue d'Alsace. - Reconversion : dossier de projet, plans correspondance (1994).

Date

1994

Cote

456W323

Résultat n°4

Extension et restructuration : plans pour les lots n°13 et 14.

Date

2007

Cote

245W_GB399

Résultat n°5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

Date

1951-1981

Cote

250W1

Résultat n°6
Abbaye Saint-Paul. Plan au sol.

1 media

Abbaye Saint-Paul. Plan au sol.

Date

s.d.

Cote

2Fi1031

Résultat n°7

Extension et restructuration : DCE, études avant travaux.

Date

2005-2006

Cote

245W_GB396

Résultat n°8

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

Date

1980-1987

Cote

462W60

Résultat n°9

Études préalables aux travaux d'extension et de restructuration : études acoustiques et géotechniques, plans (2005-2006) ; remplacement des menuiseries extérieures sur rue : pièces du dossier de marché (2007).

Date

2005-2007

Cote

245W_GB395

Résultat n°10

De l'avenue des Abattoirs à la rue Arago.

Date

1887-1983

Cote

958W1

Résultat n°11

De l'avenue des Abattoirs à la rue d'Anvers.

Date

1983-2006

Cote

928W1

Résultat n°12
Quartier de la Boucle - Rue d'AlsaceM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Rue d'AlsaceM. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi186

Résultat n°13

Extension et restructuration : plans du DCE.

Date

2006

Cote

245W_GB392

Résultat n°14

Aménagement des locaux (extension et restructuration) : procès-verbaux de réception des travaux et DGD pour les lots n°1 à 13.

Date

2007-2009

Cote

245W_GB402

Résultat n°15

Restructuration du 2e étage et amélioration de l'accueil des enfants : pièces du dossier de marché dans le cadre de demandes de subventions.

Date

2006-2009

Cote

245W_GB394

Résultat n°16

Extension et restructuration : délibération du conseil municipal, pièces du dossier de marché, rapport de présentation, plans du DCE, correspondance.

Date

2005-2007

Cote

245W_GB391

Résultat n°17

Extension et restructuration : dossier ERP et sécurité (2007-2008) ; dossier de suivi du chantier (2007-2008) ; pièces du DCE, pièces du DOE, plans (2007-2008) ; DIUO (2008).

Date

2007-2008

Cote

245W_GB400

Résultat n°18

Relevé topographique, planche n° 86 - 87 , chantier n° 235 , Rue Bersot - Rue d'Alsace - Caserne Ruty , section AH/AI : plan au 1/100ème, levé en - , reporté en SEPT.85

Date

1985

Cote

377W954

Résultat n°19

Crèche de Bersot, réfection de la couverture du bâtiment principal (marché n°91-152) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1991-1993) ; remplacement des blocs-portes (marché n°99-190) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1999, 2001).

Date

1991-2001

Cote

785W242

Résultat n°20
Quartier de la Boucle - Parvis de l'abbaye Saint-PaulM. Tupin

1 media

Quartier de la Boucle - Parvis de l'abbaye Saint-PaulM. Tupin

Date

1990-2000

Cote

6Fi116