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Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Aiguille (sentier de l') à Arènes (rue d')

250W1

1951-1981

Aiguille (sentier de l'), Aiguillettes (chemin des), ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d'), ARAGO, François (rue), Arènes (rue d')

PLAN, ARRETE DU MAIRE, DELIBERATION, MARCHE PUBLIC

Relevé topographique, planche n° 24 - 35 , chantier n° 125 , Rue de l'Amitié - Rue de l'Oratoire - Rue de la Basilique , section EW : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en NOV.82

377W84

1982

Amitié (rue de l'), Basilique (rue de la), Oratoire (rue de l')

PLAN

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre A : Avenue des Abattoirs ; Rue d'Alsace ; Rue de l'Amitié ; Rue Ampère ; Rue d'Arènes ; Rue d'Artois ; Rue des Aubépines ; Chemin d'Avanne à Velotte). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas encore été versés.

462W60

1980-1987

Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Arènes (rue d'), Artois (rue d'), Aubépines (rue des), Avanne à Velotte (chemin d'), MICHEL, Louise (avenue)

PLAN

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

354W108

1963-1992

Amitié (rue de l'), ANDREY (rue), BLUM, Léon (boulevard), CHOPIN, Frédéric (rue), CLERC, Francis (rue), GRENOT (rue), Orchamps (cité des), Palente (quartier), Refuge (rue du), Torcols (chemin des), Trey (rue de), WYRSCH, Jean (rue)

MARCHE PUBLIC, DELIBERATION

De l'avenue des Abattoirs à la rue Arago.

958W1

1887-1983

Aiguille (sentier de l'), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d'), ARAGO, François (rue)

De l'avenue des Abattoirs à la rue d'Anvers.

928W1

1983-2006

ALLENDE, Salvator (boulevard), Alsace (rue d'), Amitié (rue de l'), AMPERE (rue), Andelys (rue des), ANDREY (rue), Anémones ( rue des), Anvers (rue d')

Relevé topographique, planche n° 23 - 36 , chantier n° 148 , Rue de l'Amitié , section EV/EW : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

377W72

1982

Amitié (rue de l')

PLAN

Relevé topographique, planche n° 23 - 37 , chantier n° 50 , Rue de l'Amitié , section EW : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en MARS.79

377W73

1979

Amitié (rue de l')

PLAN

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rues A. Metin, Lancrenon, A. Voisin et V. Considérant, pose de réseaux : mainlevée de caution, copies des décompte général des travaux et procès-verbal de réception des travaux du dossier de marché du service Etudes et Travaux, plans (1984-1985) - Rue Charles Nodier, renouvellement de canalisation : notes, plans (1984) - Rue Plançon, pose de conduite : plans, notes, devis (1982-1984) - Réservoir de Griffon, raccordement au réseau et à la station de pompage : dossier de marché n° 84-107, mainlevée de caution du marché n° 84-152 du service Etudes et Travaux (construction d'un réservoir de 6000 m²) (1983-1986) - Chemin Français, prolongement (opération du service Etudes et Travaux) : plans (1984-1985) - Rue de l'Amitié, travaux de terrassements nécessaires à la pose de conduite d'eau pour l'alimentation de la pépinière : soumission de l'entreprise retenue (?), plans, correspondance (1985) - Chemin de la Providence, extension du réseau d'eau potable : bordereau des prix, plans, correspondance (1982-1985)

355W99

1982-1986

Griffon (réservoir de), Amitié (rue de l'), CONSIDERANT, Victor (rue), Français (chemin), LANCRENON (rue), METIN, Albert (rue), NODIER, Charles (rue), PLANCON, Gabriel (rue), Providence (chemin de la), VOISIN, Alphonse (rue)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

462W54

1961-1966

Aiguille, A l' (lieu-dit), Amitié (rue de l'), Avanne à Velotte (chemin d'), BAC NINH (rue), BAIGUE, Henri (rue), Barlot (rue du), Barre aux Chevaux (chemin de la), BAVOUX, Nestor (rue), Bergère (rue de la), BERNARD, Charles de (passage), BERTHOUD, Jules (rue), BERTRAND (rue), Bicquey (chemin des), BOISSY d'ANGLAS (rue), Bougney (rue du)

PLAN

Relevé topographique, planche n° 22 - 36 , chantier n° 148 , SNCF voie ferrée - Boulevard Kennedy - Rue de l'Amitié , section EV/EW : plan au 1/200ème, levé en NOV.82 , reporté en DEC.82

377W62

1982

Amitié (rue de l'), KENNEDY, John F. (boulevard)

PLAN

Fourniture et pose de clôtures et filets de protection, square Pergaud / Plateau EPS Condorcet, : dossier de marché (marché 95-187, attributaire Cofence) : dossier de marché Enlèvement de jeux (suite à nouvelle réglementation) : dossier de marché (marché 97-131, attributaire : Roux) Pose d'aire de jeux Square Buffon et rue du Languedoc, : dossier de marché (marché 97-149, attributaire Domon) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 96-260, attribué à SINEUGRAF) Aires de jeux, pose de panneaux d'information : dossier de marché (marché de 1997 attribué à ABC diffusion) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 95-198, attribué à SINEUGRAF) Bancs publics, remplacement des assises et des dossiers : dossier de marché (marché 97-213 attribué à SINEUGRAF) Aménagement des cours, groupe scolaire Granvelle, (aires de jeux) : dossier de marché (marché 97-190) Aménagement d'aires de jeux, rue de l'Amitié, : dossier de marché (marché 96-246)

383W4

1995-1997

Granvelle (Ecole Publique ), Amitié (rue de l'), Buffon (place), Languedoc (rue du), PERGAUD, Louis (rue)

Carrefour des rues de Belfort et des Chaprais, amélioration, expropriation Barrand : plans, correspondance, état parcellaire (1951-1954) Station d'épuration de Port-Douvot, extension : état parcellaire (sd) Chailluz-Thise, pose de canalisation publique d'eau, institution de servitudes sur terrains privés : notice explicative, plan parcellaire, état parcellaire (s.d.). Boulevards nord et ouest, classement en voirie nationale : correspondance (1980-1981) Cimetière des Montboucons, réalisation, expropriation Picard-Schad : notice explicative, plan de situation, plan des travaux, estimation sommaire des dépenses, caractéristiques des ouvrages les plus importants (1977). Zone d'aménagement différé (ZAD) Battant et Zone d'aménagement différé (ZAD) Centre-ville : bilans des déclarations d'intention d'aliéner (1981-1984). Lotissement d'habitation des Tilleroyes : plans de situation (1966) Secteur des casernes Saint-Pierre et Lyautey et tête du pont de la République, aménagement : projet de règlement et plans (1966 et 1967) Chemin du sanatorium et rue du cimetière, déclassement partiel : notice explicative et plans (1965) Projet d'établissement thermal (centre d'externat et immeuble d'habitation à Besançon) : plans et notice (1967)

88W106

1951-1984

Centre Pierre Bayle, Saint-Pierre (caserne), Amitié (rue de l'), Belfort (rue de), Chaprais (rue des), CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), Douvot, Port (lieu-dit), Ouest (boulevard), République (pont de la), Sanatorium (chemin du), Tilleroyes (lieu-dit)

CORRESPONDANCE, PLAN