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Résultat n°1

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : étude de faisabilité, correspondance, notes internes, comptes rendus de réunions, délibérations municipales, étude géotechnique, plans, APS, diagnostics, permis de construire n°2006-21, déclaration d'achèvement des travaux.

Date

2004-2006

Cote

245W_GB478

Résultat n°2

Construction : plans (1979) ; création d'un sas : devis, plans, notes (1993) ; remplacement du bardage : plans, reportage photographique, déclaration de travaux (1999) ; rénovation intérieure : déclaration préalable, plans, notes, bon de travail, comptes rendus de chantier (2000-2002).

Date

1979-2002

Cote

245W_GB475

Résultat n°3

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°9 à 15.

Date

2006-2008

Cote

245W_GB482

Résultat n°4

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de marché de maîtrise d'œuvre n°CS3456, DGD.

Date

2005-2011

Cote

245W_GB479

Résultat n°5

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : dossier de suivi du chantier de construction, comptes rendus de réunions, correspondance (2006-2008) ; dossier relatif à l'inauguration (2007-2008).

Date

2006-2008

Cote

245W_GB483

Résultat n°6

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : APD, dossier de contrôle technique pendant les travaux, dossier de contrôle technique à réception des travaux, rapports initiaux.

Date

2005-2008

Cote

245W_GB477

Résultat n°7

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DCE, dossier de la mission SPS, correspondance relative au lot chauffage, correspondance et plans relatifs aux aménagements extérieurs.

Date

2005-2009

Cote

245W_GB480

Résultat n°8

Construction du nouveau bâtiment (Centre Martin Luther King) : DOE des lots n°1 à 8.

Date

2006-2007

Cote

245W_GB481

Résultat n°9

Plans du bâtiment.

Date

1980-1982

Cote

245W_GB476

Résultat n°10

Maison pour Tous des Clairs-Soleils, remplacement du bardage (marché n°99-162) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif.

Date

1999-2000

Cote

785W275