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1

Relevé topographique, planche n° 45 - 72 , chantier n° 162 , Chemin du Barlot , section BW : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W590

2

Relevé topographique, planche n° 46 - 72 , chantier n° 162 , Chemin du Barlot - GS HERRIOT , section BW : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en JUIN.83

Date

1983

Cote

377W621

3

De la place Bacchus à la rue de la Basilique.

Date

1983-2006

Cote

928W4

4

Restructuration des sanitaires, aménagement du restaurant scolaire des maternelles, fermeture du local à trottinettes et aménagement de locaux pour l'association Combe Saragosse : comptes rendus de réunion, notes internes, plans, dossier technique, devis, avis de la Commission départementale d'accessibilité et de sécurité (1995-1997) ; désenfumage de la cage d'escalier, changement des châssis du pignon et gainage de la cheminée : devis, notes internes (1997-1999).

Date

1995-1999

Cote

245W_GB102

5

Restructuration électrique et mise en place d'un système incendie (marché n°06-055) : pièces du dossier de marché, plans.

Date

2005-2009

Cote

245W_GB103

6

Remplacement des menuiseries extérieures (lot n°1) et fourniture et pose de stores extérieures (lot n°2) : DCE, procès-verbaux de réception des travaux, DGD, correspondance.

Date

2005-2007

Cote

245W_GB105

7

Relevé topographique, planche n° 47 - 71 , chantier n° 286 , Rue Chopin - Chemin du Barlot , section : plan au 1/200ème, levé en juin 1986 , reporté en juin 1986

Date

1986

Cote

377W632

8

De la rue Baigue à la rue Bataille.

Date

1911-1987

Cote

958W3

9

Groupe scolaire Herriot, travaux : comptes rendus de réunions de chantier, plans, photographies, notes, correspondance.

Date

1997-2000

Cote

785W76

10

Groupe scolaire Edouard Herriot, construction : dossier de marché, plans (1959 - 1963) ; aménagement d'une cantine et d'un logement pour le concierge : plans, devis (1978)

Date

1959-1978

Cote

345W233

11

Projets d'alignements : plans de traverse classés alphabétiquement, lettres A à B (concernent Lieu-dit A l'Aiguille, terrains appartenant à la Compagnie du Funiculaire ; Rue de l'Amitié ; Chemin d'Avanne à Velotte ; Rue Bac Ninh ; Rue Henri Baigue ; Chemin du Barlot ; Chemin de la Barre aux Chevaux ; Rue Nestor Bavoux ; Rue de la Bergère ; Passage Charles de Bernard ; Rue Jules Berthoud ; Rue Bertrand ; Chemin des Bicquey ; Rue Boissy d'Anglas ; Chemin du Bougney). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés mais correspondent à la période 1950-1970.

Date

1961-1966

Cote

462W54

12

Relevé topographique, planche n° 46 - 72 , chantier n° 348 , Rue Chopin - Chemin du Barlot - G.S HERRIOT , section BW : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

Date

1989

Cote

377W620

13

Restructuration électrique et mise en place d'un système incendie : pièces du dossier de marché, comptes rendus de réunions de chantier, photographies, plans, correspondance.

Date

2005-2007

Cote

245W_GB104

14

Relevé topographique, planche n° 45 - 71 , chantier n° 327 , Chemin de la Grange Marguet - Chemin du Barlot , section BT/BW : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en JANV.88

Date

1987-1988

Cote

377W589

15

Relevé topographique, planche n° 44 - 72 , chantier n° 305 , Chemin de Vieilley - Chemin du Barlot , section BT/BV : plan au 1/200ème, levé en JUIL.87 , reporté en SEPT.87

Date

1987

Cote

377W558

16

Rue Henri Baigue, aménagement d'un cheminement piétons au droit de la SCI "le Passiflore" : plans, pétition, correspondance, photographies (1980-1982) ; aménagement de voirie : dossier de marché n° 82-119, plan de récolement (1982-1990) ; aménagement au droit des propriétés MICHEL, n° 35 et PREBET, n° 36 : typo ? ; projet d'égout de la rue Francis Clerc au n° 41 rue Baigue : dossier de marché (1964-1965) ; projet d'égout rues de Trey, Francis Clerc et Henri Baigue : dossier de marché, photographies, dossier d'expertise suite à utilisation d'explosifs (1962-1964). Chemin du Barlot, aménagement d'espaces verts pour le groupe scolaire Herriot : plans, pièces de marché (1979) ; voirie et extension des réseaux : dossier marché n°80.91 (1980-1982). Voie entre le chemin de Vieilley et le chemin de la Grange Marguet : dossier de marché (1959).

Date

1959-1990

Cote

354W84

17

Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

Date

1998

Cote

462W27

18

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bac Ninh (rue) à Becquerel, Henri (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W3

19

Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre B : Place Bacchus ; Rue Henri Baigue ; Rue Edouard Baille ; Chemin du Barlot ; Rue de la Basilique ; Rocade de Battant ; Rue Battant ; Rue du Petit Battant ; Chemin de la Baume ; Rue Beauregard ; Rue de Belfort ; Rue Edouard Belin ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Tristan Bernard ; Rue Bersot ; Rue Paul Bert ; Rue Berthelot ; Rue Jules Berthoud ; Rue de la Bibliothèque ; Ruelle Billard ; Boulevard Léon Blum ; Chemin du Bois Saint Paul ; Rue Boissy d'Anglas ; Rue des Boucheries ; Square Bouchot ; Rue André Boulloche ; Avenue de Bourgogne ; Chemin du Fort de Bregille ; Rue Nicolas Bruand ; Rue Général Brulard). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

Date

1980-1987

Cote

462W61

20

Relevé topographique, planche n° 46 - 74 , chantier n° 85 , Chantier de Bois Chemin du Barlot , section BW : plan au 1/200ème, levé en OCT.80 , reporté en JANV.81

Date

1980-1981

Cote

377W623