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Résultat n°1

Stade de Montrapon, réfection de l'étanchéité des toitures : dossier de marché (1981) ; ravalement et isolation thermique : facture, devis (1987) ; réfection des gradins d'une tribune : offre de la société SORREBA, procès-verbal contradictoire de réception des travaux, note, devis (1988-1989) ; installation d'une tribune et d'un local technique vestiaires tribune : notes, plans, bons de travail, correspondance (1995-1996) ; remplacement des menuiseries extérieures du pavillon du gardien : procès-verbal de la commission d'appel d'offre, devis, bon de commande, déclaration de travaux (1998-1999) ; réfection du tableau de marque : plans, bon de travail (2002) ; réfection de l'appartement du gardien : plans, bons de commande (2002) ; démolitions : plan, devis manuscrit, bons de travail (2006).

Date

1981-2006

Cote

245W_GB696

Résultat n°2

Chemin de la Baume, création d'un réseau d'assainissement et renouvellement d'une conduite d'eau : dossier de marché, procès-verbal d'essai en pression

Date

1999-2000

Cote

620W351

Résultat n°3

Bâtiment pour les clubs de rugby et de foot, construction (marché n°97-191) : procès-verbaux de réception des travaux, mémoires définitifs, certificats d'acompte, correspondance.

Date

1997-1999

Cote

785W289

Résultat n°4

Du chemin de la Baume à la rue de Belfort (n°70).

Date

1909-1986

Cote

958W6

Résultat n°5

Relevé topographique, planche n° 30 - 58 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W191

Résultat n°6

Relevé topographique, planche n° 31 - 57 , chantier n° 122, Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82 Relevé topographique, planche n° 31 - 57 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1982-1987

Cote

377W207

Résultat n°7

Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

Date

1997-2001

Cote

588W1

Résultat n°8

Parc municipal des Sports (stade Léo Lagrange), modification de la piste d'athlétisme, mise en place d'un nouveau revêtement (tartan) et inauguration de la nouvelle piste (29/06/1973) : dossier de séance du Conseil Municipal (1972-1973).

Date

1972-1973

Cote

370W174

Résultat n°9

Réaménagement des vestiaires du gymnase (marché n°90-29) : dossier de marché, décomptes généraux et définitifs, rapports de chantier, plans.

Date

1990-1992

Cote

785W285

Résultat n°10

Relevé topographique, planche n° 30 - 59 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W192

Résultat n°11

Chemin de la Baume, classement dans le domaine public et alignement : dossier d'enquête publique (ne contient que le plan de traverse au 1/200ème de la 2ème section, du chemin des Justices au chemin de l'Escale).

Date

1972-1973

Cote

462W9

Résultat n°12

Complexe sportif de Montrapon, construction : marchés de travaux, dossier financier

Date

1966-1968

Cote

345W1

Résultat n°13

Relevé topographique, planche n° 31 - 58 , chantier n° 122 , Chemin de la Baume - Chemin des Founottes - Chemin des Justices , section HT : plan au 1/200ème, levé en FEV.82 , reporté en MARS.82

Date

1982

Cote

377W208

Résultat n°14

Relevé topographique, planche n° 12 - 25 , chantier n° 11 , Chemin des Montboucons - Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

Date

1976

Cote

377W812

Résultat n°15

Aménagement des abords (marché n°98-124) : dossier de marché (1996, 1998-1999) ; construction pour d'un bâtiment pour les clubs de rugby et de foot (marché n°97-191) : avenants au marché, dossier de marché (1997-1998).

Date

1996-1999

Cote

785W286

Résultat n°16

Relevé topographique, planche n° 29 - 62 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W173

Résultat n°17

Relevé topographique, planche n° 30 - 56 , chantier n° 189 , Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en OCT.83 , reporté en OCT.83

Date

1983

Cote

377W189

Résultat n°18

Relevé topographique, planche n° 29 - 63 , chantier n° 323 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/200ème, levé en DEC.87 , reporté en DEC.87

Date

1987

Cote

377W174

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 30 - 55 , chantier n° 322 , Chemin des Montboucons - Boulevard Churchill - Chemin de la Baume , section HR : plan au 1/200ème, levé en SEPT.87 , reporté en OCT.87

Date

1987

Cote

377W188

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 12 - 26 , chantier n° 11 , Chemin de la Baume , section HS : plan au 1/500ème, levé en SEPT.76 , reporté en OCT.76

Date

1976

Cote

377W813