1
Ms 1047 - Ordonnances de la cité impériale de Besançon, entre les années 1577 et 1617 ; extraites des délibérations municipales, par Nicolas-Joseph Belamy, secrétaire de la ville entre les années 1772 et 1790. — « Statuts, ordonnances et police du noble hostel consistorial... de Besançon » ; compilation faite vers 1535, sous les auspices du cogouverneur Simon Gauthiot d'Ancier
Date
Dernier quart du XVIIIe siècle
Cote
Ms 1047
