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Ms 1047 - Ordonnances de la cité impériale de Besançon, entre les années 1577 et 1617 ; extraites des délibérations municipales, par Nicolas-Joseph Belamy, secrétaire de la ville entre les années 1772 et 1790. — « Statuts, ordonnances et police du noble hostel consistorial... de Besançon » ; compilation faite vers 1535, sous les auspices du cogouverneur Simon Gauthiot d'Ancier
Cote
Ms 1047
 Date
Dernier quart du XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général (Ms 1005 à 1296)

  • Ms 1005 à 1068 - Histoire de Besançon
  • Ms 1047 - Ordonnances de la cité impériale de Besançon,...
2
Ms 1032 - « Privilèges de la ville de Besançon, confirmés par Philippe IV, roi d'Espagne, le 5 novembre 1663 »

114 medias

Ms 1032 - « Privilèges de la ville de Besançon, confirmés par Philippe IV, roi d'Espagne, le 5 novembre 1663 »
Cote
Ms 1032
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu
Besançon, Besançon
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général (Ms 1005 à 1296)

  • Ms 1005 à 1068 - Histoire de Besançon
  • Ms 1032 - « Privilèges de la ville de Besançon, confirmés...