Ms 999 - « Sensuyt l'inventoire et répertoire des lectres et tiltres de hault et puissant seigneur et prince mon très redoubter (sic) seigneur monseigneur, monseigneur George, conte de Wirtemberg et de Montbéliard, etc., touchant ses conté de Montbéliard et seigneuries de Granges, Clerevaulx, Passavant, Estobon et aultres, etc., encommancé par nous, messire Jehan Knoder, docteur ès drois, chancelier dudict seigneur conte ; Thomas Berdot, licencié ès drois, chanoine de Montbéliard ; Anthoine Vaulterelet, aussi licencié ès drois, procureur général dudict seigneur ; Jehan Megnin, notaire publicque, tabellion général ou conté dudict Montbéliard, le vingthième jour du mois de juillet l'an mil cinq cens vingtz huitz, par l'ordonnance dudict seigneur conte »
Date
XVIe siècle
Cote
Ms 999
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Contexte : Fonds général (Ms 508 à 1004)
- Ms 898 à 1004 - Histoire de la Franche-Comté
- Ms 999 - « Sensuyt l'inventoire et répertoire des lectres...
