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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
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Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

9 medias

Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]
Cote
241087
 Date
1698
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les...
2
Titres et actes concernans les droits et privilèges de Messieurs les Haut-Doyen et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon

47 medias

Titres et actes concernans les droits et privilèges de Messieurs les Haut-Doyen et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon
Cote
214733, 214735, 214736, 214738, 241087, 53224
 Date
[1711]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Titres et actes concernans les droits et privilèges...