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  1. Résultat n°1
    Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

    9 medias

    Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les hauts-doyens et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon. [le 29 juin 1698]. [Suivi de : Lettres patentes (du 15 Juillet 1698) pour approuver et confirmer le concordat]

    Auteur

    France

    Date

    1698

    Cote

    241087

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Concordat fait entre Louis XIV... et Messieurs les...
  2. Résultat n°2
    Titres et actes concernans les droits et privilèges de Messieurs les Haut-Doyen et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon

    47 medias

    Titres et actes concernans les droits et privilèges de Messieurs les Haut-Doyen et chanoines de l'illustre Chapitre de l'Eglise métropolitaine de Besançon

    Date

    [1711]

    Cote

    214733, 214735, 214736, 214738, 241087, 53224

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Titres et actes concernans les droits et privilèges...