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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse

18 medias

Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances que présentent au roi, notre très honoré et souverain seigneur, les gens tenans sa cour de parlement, séant à Toulouse
Cote
256249, BR.189.21, 240116, 329847
 Date
[1760]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Très-humbles, très-respectueuses et itératives remontrances...
2
Copie de la lettre écrite à Messieurs les exilés par M. le doyen du Parlement de la part de la compagnie, envoyée le 21 novembre 1760 [Signé : Reud]

4 medias

Copie de la lettre écrite à Messieurs les exilés par M. le doyen du Parlement de la part de la compagnie, envoyée le 21 novembre 1760 [Signé : Reud]
Cote
240124, 240116
 Date
[1760?]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Copie de la lettre écrite à Messieurs les exilés par...
3
Objets d'itératives remontrances du parlement séant à Toulouse, du 17 novembre 1760, au sujet de l'état actuel du parlement séant à Besançon. [Suivi de] Arrêté du parlement de Paris, du 28 novembre 1760, sur le même sujet

8 medias

Objets d'itératives remontrances du parlement séant à Toulouse, du 17 novembre 1760, au sujet de l'état actuel du parlement séant à Besançon. [Suivi de] Arrêté du parlement de Paris, du 28 novembre 1760, sur le même sujet
Cote
BR.189.21, 240116
 Date
1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Objets d'itératives remontrances du parlement séant...
4
Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon

22 medias

Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet de ce qui s'est passé au parlement séant à Besançon
Cote
BR.189.21, 240116, 329847
 Date
[1760]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Livres de Franche-Comté

  • Remontrances du Parlement de Toulouse au roi, au sujet...