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1

ZUP de Besançon Planoise (dossiers SEDD).- Quartier des Epoisses. -Voirie secondaire, 4e tranche, élargissement rues : marché n° 69.16 (1969) -Rue de Franche-Comté, parking, trottoirs et bordures : marché n° 68.05 (1968-1970). -Rues Artois, Dijon, Picardie, assainissement : marché n° 68.10 (1968-1969). - Secteur Dole / boulevard Ouest / Grette / Bretelle foire / boulevard Allende, voirie primaire, bordures trottoirs : marché n° 68.14, arrêté de subvention (1967-1968). - Parking du centre commercial : marché n° 68.28 (1968-1969). Quartier de Chateaufarine. - Voiries secondaires, construction de la galerie de service et du réseau d'assagissement : marché n° 68.27 (1968-1971). - Rue Brabant, voirie secondaire 1ère tranche : marché n° 68.09 (1968-1974). - Rue Brabant, voirie tertiaire 1ère tranche : marché n° 69.06 (1969). - Rues Ile de France et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.32 (1969). - Rues Ile de France, Cologne et Brabant, parking et assainissement : marché n° 69.33 (1969).

Date

1968-1974

Cote

354W284

2

ZUP de Besançon Planoise, quartiers de Chateaufarine et des Epoisses (dossiers SEDD). - Rue de Savoie, enrobés denses : pièces du marché n° 73.07 (1973-1975). - Rue de Savoie, parkings et trottoirs : pièces du marché n° 73.24 (1973-1976). - Place Jean Moulin, aménagement : pièces du marché n° 73.19 (1973-1975). - Rue de Savoie, réseau d'eau : pièces du marché n° 72.23 (1972-1976). - Rues de Savoie et Ile de France, parking : pièces du marché n° 72.18 (1972-1976). - Construction du collecteur primaire d'assainissement : pièces du marché n° 72.13 (1972-1975). - Fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 72.10 (1972-1975). - Rues de Savoie et Ile de France, terrassements généraux et assainissement : pièces du marché n° 71.55 (1971-1976). - Réseau de gaz, 2ème tranche : pièces du marché n° 71.14 (1971-1973). - Voirie secondaire : pièces du marché n° 71.30 (1971-1976). - Parking des douanes : pièces du marché n° 71.32 (1971-1973). - Rue de Savoie, construction de la galerie de service et du réseau d'assainissement des voiries secondaires : pièces du marché n° 71.34 (1971-1975). - Bretelles de déviation de la RN 73, accès CHU, construction : pièces marché n° 70.01 (1970-1971). - Rue du Brabant, parking : pièces marché n° 70.02 (1970-1972). - Pont de Chateaufarine, construction : pièces marché n° 70.04 (1970-1971). - Centre commercial Epoisses, parking et accès : pièces marché n° 70.07 (1970-1971). - Avenue Ile de France, galerie de service : pièces du marché n°71.15 (1971-1973). - Quartier de Chateaufarine, réseau de gaz : pièces du marché n° 70.12 (1970-1971). - Quartier de Chateaufarine, parking, trottoirs et voies pompiers : pièces du marché n° 70.19 (1970-1975). - Quartier de Chateaufarine, assainissement : pièces du marché n° 70.14 (1970-1973). - Groupe scolaire Bourgogne, accès et réseaux divers : pièces du marché n° 70.28 (1970).

Date

1970-1976

Cote

354W288

3

Relevé topographique, planche n° 6 - 11 , chantier n° 115 , Rue du Piémont - Rue du Luxembourg - Rue de Brabant , section EO/LR/MN/MO : plan au 1/500ème, levé en JANV.82 , reporté en JANV.82

Date

1982

Cote

377W768

4

De la rue Brabant à la rue des Brosses.

Date

1972-2005

Cote

928W17

5

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bouchot (square) à Briot (rue)

Date

1951-1981

Cote

250W8

6

Zone à Urbaniser en Priorité (ZUP) de Besançon Planoise, (dossiers SEDD). - Quartier de la Louvière, voirie et assainissement zone pavillonnaire 1ère tranche : pièces du marché n° 75.15 (1975). - Tours Piémont, Luxembourg et Ile de France, parking centre commercial et accès : pièces du marché n° 75.30 (1975-1979). - Quartier de Chateaufarine 2ème tranche, fourniture et mise en oeuvre d'enrobés denses : pièces du marché n° 75.34 (1975-1979). - Parking couvert Ile de France, construction : pièces des marché n° 75.53, 54, 55, 56, 57 et 58, lots 1 à 6 (1975-1976). - Rue de Brabant, rue de Savoie et avenue de Bourgogne, parkings, trottoirs et assainissement : pièces du marché n° 74.22 (1974-1978). - Boulevard Allende et rue Russell, voirie primaire : pièces du marché n° 74.23 (1974-1976). - Avenue Ile de France, galerie technique : pièces du marché n° 74.11 (1974-1979). - Galerie technique, prolongement : pièces du marché n° 74.15 (1974-1976).

Date

1974-1979

Cote

354W289