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  1. Résultat n°1

    Relevé topographique, planche n° 22 - 14 , chantier n° 57 , Chemin de la Bro , section IV/KN : plan au 1/500ème, levé en MARS.80 , reporté en mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W887

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 22 - 14 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    Relevé topographique, planche n° 21 - 11 , chantier n° 57 , Chemin de la Bro , section IV/KN : plan au 1/500ème, levé en MARS.80 , reporté en mai 1980

    Date

    1980

    Cote

    377W883

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 21 - 11 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  3. Résultat n°3

    Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Parking souterrain de la Mairie et cour de la Mairie, aménagement : notes au Bureau d'Etudes, plans des réseaux (1988-1992) (service des Eaux consulté en raison de présence de canalisations et de branchements d'eau dans l'emprise du projet ) - Rue de Dole, travaux de terrassement pour pose de conduite d'eau entre la rue Einstein et le Boulevard : copie du dossier de marché n°91-52, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, notes (1991-1997) - Rue Gounod, terrassements pour pose de conduite d'eau (aménagement 1ère tranche, dans le cadre du Développement Social de Quartiers Palente-les Orchamps) : copie du dossier de marché n°91-55 du service Etudes et Travaux, DE et BP du service des Eaux, comptes-rendus de réunion, comptes-rendus de réunion et plans des travaux relatifs à la 2e tranche de l'opération DSQ Palente-les Orchamps (1991-1992) - Chemin des Trois Châtels, extension du réseau d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-156, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans (1991-1992) - Promenade Granvelle, renouvellement de conduite : plans (1990-1991) - Rue de Dole, terrassements et travaux pour pose de conduite d'eau de l'avenue Siffert à la rue des Vieilles Perrières : copie du dossier de marché n° 91-81, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, notes (1991) - Chemin de la Bro, extension du réseau d'eau au droit de la propriété DEUNF : correspondance notamment avec le demandeur, rapports, détail estimatif, plans (1991) - Rue Midol et avenue du Commandant Marceau, déviation de canalisation d'eau potable : copie du dossier de marché n° 91-75, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, procès-verbaux d'essai en pression (1991)

    Date

    1988-1997

    Cote

    355W111

    • Contexte : 355W

    • 2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
    • 2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
    • 2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
    • Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  4. Résultat n°4

    De la rue Brabant à la rue des Brosses.

    Date

    1972-2005

    Cote

    928W17

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue Brabant à la rue des Brosses.
  5. Résultat n°5

    Projets d'alignements non homologués : plans de traverse au 1/200ème et 1/500ème (concernent Rue des Brosses ; Rue du Coteau ; Rue des Docks ; Rue Henri Fertet ; Chemin des Fluttes Agasses ; Chemin de la Fin ; Chemin du Puits ; section H aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; Chemin des Journaux ; Chemin de Trépillot ; Chemin de Rognon ; Chemin des Relançons ; Chemin des Saints-Martin ; Chemin de Terre Rouge ; Chemin des Tilleroyes ; Chemin de Bonnay ; Chemin du Fort Benoit ; Rue Larmet ; Rue Febvre ; Chemin de la Combe aux Lézards ; Chemin du Cimetière Israélite ; Chemin des Trulères ; Rue Charles Viancin ; Chemin des Montarmots ; Chemin de la Bro ; Chemin de la Combe aux Chiens ; Rue Robert Demangel ; Chemin des Champs Nardin ; Chemin du Sanatorium ; Rue des Artisans ; Rue Georges Cuvier ; Avenue Arthur Gaulard ; Chemin du lotissement Clément). A noter : de nombreux plans ne sont pas datés.

    Date

    1956-1972

    Cote

    462W53

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Projets d'alignements non homologués : plans de traverse...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bro (chemin de la) à Bruand, Nicolas (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W9

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE