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Résultat n°1

Allée des Bruyères, aménagement d'un parking : dossier de marché n° 81-115, procès-verbal mesurage et estimation des parcelles, marché de plantation, cession de terrain par les copropriétaires (1981-1983). Rue Lapret. Projet d'égout : dossier de marché n° 89-154, procès-verbal d'étanchéité, procès-verbal constat huissier avant détournement de la circulation sur voie privée (1989-1991). Elargissement au droit de la propriété ROY, réfection de trottoir : factures, correspondance (1972-1974). Mise en état de la viabilité et élargissement de la rue entre la rue de Belfort et la rue Grignard : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal, correspondance pour acquisition terrain MARGUIER, extrait des délibérations du Conseil municipal, pétitions des riverains (1967-1968). Projet d'égout : dossier de marché (1966-1968). Rue de l'Avenir prolongée : extraits des délibérations du Conseil municipal et de la Préfecture, plan d'aménagement de la voie prolongement la rue (1997).

Date

1966-1997

Cote

354W219

Résultat n°2

Relevé topographique, planche n° 40 - 64 , chantier n° 287 , Ecole primaire des Bruyères , section BN : plan au 1/200ème, levé en juin 1986 , reporté en juin 1986

Date

1986

Cote

377W466

Résultat n°3

Relevé topographique, planche n° 40 - 65 , chantier n° 287 , Ecole maternelle des Bruyères , section BN : plan au 1/200ème, levé en juin 1986 , reporté en juin 1986

Date

1986

Cote

377W468

Résultat n°4

De la rue Brulard à la rue Calder.

Date

1971-2006

Cote

928W19

Résultat n°5

Groupe scolaire des Bruyères, construction d'une école maternelle : dossiers marché, plans

Date

0

Cote

345W132

Résultat n°6

De la rue Nicolas Bruand à la rue de la Butte.

Date

1909-1985

Cote

958W11