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1

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

Date

1970-1981

Cote

355W95

2

De l'avenue Carnot à la rue de Casamène.

Date

1921-1986

Cote

958W12

3
Avenue Carnot, rue de la Mouillère et fort de Bregille.

2 medias

Avenue Carnot, rue de la Mouillère et fort de Bregille.

Date

vendredi 12 mars 1926

Cote

60Z68

4

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 259 , Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W486

5

Du chemin de Calmoutier à la rue de la Cassotte.

Date

1962-2006

Cote

928W20

6

Relevé topographique, planche n° 42 - 51 , chantier n° 259 , Av. Carnot - Rues Klein - des Villas - des Chaprais - de la Cassotte - Av. Rochereau , section CV/CW : plan au 1/200ème, levé en JUIL.85 , reporté en JUIL.85

Date

1985

Cote

377W509

7

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W15

8

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

9

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

10

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W7

11
Fontaine Flore et avenue Carnot.

2 medias

Fontaine Flore et avenue Carnot.

Date

lundi 21 décembre 1925

Cote

60Z51

12

Relevé topographique, planche n° 41 - 52 , chantier n° 61/140/174 , Rue Isenbart - Rue de Belfort - Rue de l'Industrie - Avenue Carnot - Rue du Balcon , section BH/BO/CV : plan au 1/200ème, levé en DEC.79 , reporté en DEC.79

Date

1979

Cote

377W487

13

Aménagements d'infrastructures de voirie pour les transports collectifs urbains. - Programme 1976 : dossier de présentation (plans, notes) (1976). Concerne : construction d'un passage sous la RN 73, l'élargissement du Pont et de l'avenue Canot et la reconstruction du pont de Montrapon. - Programme 1978, extension des voies réservées dans le secteur 1ère Armée-Carnot-Fontaine-Argent : dossier d'engagement, dossier de présentation aux conseillers municipaux, délibération, plans, notes, coupures de presse, comptes-rendus de réunions de la commission circulation transports (1978). Concerne : place Flore, avenue Denfert Rochereau, rue Delavelle, avenue de l'Helvétie, place de la 1ère Armée, avenue Carnot.

Date

1976-1978

Cote

354W294

14

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Bugnet, Henri (quai) à Cassotte (rue de la)

Date

1951-1981

Cote

250W11

15

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

16

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

17
Quartier des Chaprais - Avenues Carnot et Fontaine-ArgentM. Tupin

1 media

Quartier des Chaprais - Avenues Carnot et Fontaine-ArgentM. Tupin

Date

1972

Cote

6Fi253

18

Ensemble immobilier 47 avenue Carnot/rue Klein. - Projet de construction : plans, avenant au projet de construction, reportage photographique (1986).

Date

1986

Cote

456W35

19

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

20

Relevé topographique, planche n° 43 - 48 , chantier n° 49/25 , Place de la Première Armée Française - Avenue d'Helvétie - Pont de la République - Avenue Droz - Avenue Carnot , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979 Relevé topographique, planche n° 43 - 48 , chantier n° 49/25 , Place de la Première Armée Française - Avenue d'Helvétie - Pont de la République - Avenue Droz - Avenue Carnot , section CW/CV : plan au 1/200ème, levé en MARS.79 , reporté en avril 1979

Date

1979

Cote

377W527