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Résultat n°1

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1999 : reconduction du marché n°98-002

Date

1999

Cote

318W8

Résultat n°2

Photographies aériennes en noir et blanc (23x23mm) au 1/2500ème couvrant le territoire de la ville de Besançon.

Date

1997

Cote

462W89

Résultat n°3

Vente de données géographiques relatives à la ville de Besançon à la société TELE ATLAS : convention, correspondance, notes, comptes-rendus, documentation. A noter : la société TELE ATLAS était chargée de constituer une base de données routière française qui servirait à la navigation embarquée sur véhicule ou GPS (Global Positioning System).

Date

1994-2002

Cote

462W82

Résultat n°4

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - orthophotos numériques, année 2003 : offres non retenues

Date

1998-2003

Cote

318W4

Résultat n°5

Photographies aériennes panchromatiques en noir et blanc (23x23mm) au 1/2500ème couvrant le territoire de la ville de Besançon : bandes n°17 à 27. A noter : voir aussi 462W78 relatif au marché 90.061.

Date

1990

Cote

462W88

Résultat n°6

Photographies aériennes panchromatiques en noir et blanc (23x23mm) au 1/2500ème couvrant le territoire de la ville de Besançon : bandes n°1 à 15. A noter : voir aussi 462W78 relatif au marché 90.061.

Date

1990

Cote

462W87

Résultat n°7

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2002 : reconduction du marché n°2001-005

Date

2002

Cote

318W11

Résultat n°8

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - topographie, acquisition d'une station totale : marché négocié n° 2000-164 - constitution de documents fonciers pour l'année 1998 : marché négocié n°98-084 - matériel topographique, modernisation : marché n°2001-154 - fourniture de papier pour cartographie : marché n°2001-94

Date

1998-2001

Cote

318W1

Résultat n°9

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : offres non retenues - levé de plans au 1/200ème, année 2001 : offres non retenues

Date

1998-2001

Cote

318W3

Résultat n°10

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1997 : marché n°97-089, - acquisition complémentaire de données de cartographie : marché n°97-04

Date

1997

Cote

318W6

Résultat n°11

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), constitution du fonds d'informations géographiques : dossier de marché n° 90.061 (contient notamment l'avenant et le cahier des charges relatifs à la digitalisation / numérisation du cadastre des communes de Besançon et Chalezeule), ordres de service, décomptes définitifs, documents de travail, extraits du registe des délibérations du Conseil Municipal, notes, comptes-rendus de réunions, correspondance (concernent notamment la numérisation du cadastre).

Date

1989-2001

Cote

462W78

Résultat n°12

Projet de réalisation d'un altas géographique thématique sur la ville de Besançon, partenariat entre la ville de Besançon et l'UFR (Unité de Formation et de Recherche) des sciences du langage, de l'Homme et de la société de l'Université de Franche-Comté : conventions, mémoires (concernent notamment : "les collèges et lycées", "Evolution du bâti à Besançon de la conquête romaine à 1999", "Atlas de Besançon"), notes, comptes-rendus de réunions, correspondance. A noter : l'atlas n'a pas été réalisé mais les documents de synthèse ont été conservés.

Date

1994-2002

Cote

462W83

Résultat n°13

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), partenariat relatif à la digitalisation / numérisation du plan cadastral des communes de Besançon et Chalezeule : convention (concernent la DGI -Direction Générale des Impôts-, le Conseil Général du Doubs, la DDE -Direction Départementale de l'Equipement- du Doubs, la ville de Besançon, la commune de Chalezeule, EDF -Electricité De France-, GDF -Gaz De France-, France Telecom), cahier des charges, labels du service du cadastre, coupures de presse. A noter : voir aussi 462W78.

Date

1994-1996

Cote

462W79

Résultat n°14

Mise à jour de la carte globale au 1/5000ème pour les années 2004 et 2005, acquisition de données graphiques par photogrammétrie : dossiers de marché.

Date

2004-2005

Cote

462W84

Résultat n°15

Station GPS (Global Positioning System), acquisition : dossier de marché.

Date

1999

Cote

462W2

Résultat n°16

Mise à jour de la carte globale, acquisition de données graphiques par photogrammétrie aérienne : - marchés pour les années 1995 à 2000, soumission non retenues (année 1996) , - marché pour l'année 2001 (n°2011-124), offres non retenues (année 2001) - marché pour l'année 2002, offres non retenues (année 2002) - marché pour l'année 2003 Ban communal de Besançon, photographies aériennes, numérotées de 14 à 80 (tirages positifs noir et blancs (21/8/1999).

Date

1995-2003

Cote

318W2

Résultat n°17

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1998 : marché n°98-002

Date

1998

Cote

318W7

Résultat n°18

Mise en place d'un SIG (Système d'Informations Géographiques), préparation : rapport (concerne une rencontre nationale des villes de France dont le thème était "les rapports villes/cadastre, numérisation des plans cadastraux et cession de fichiers"), comptes-rendus de réunions, notes, dossier d'analyse des offres du système informatique pour la cartographie (notamment STAR), rapport d'audit, cahier des charges, documentation, coupures de presse, correspondance.

Date

1988-1991

Cote

462W77

Résultat n°19

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 2000 : reconduction du marché n°98-002

Date

2000

Cote

318W9

Résultat n°20

Matériel et logiciels pour la gestion du système d'information géographique, acquisition - levé de plans au 1/200ème, année 1995 : marché n°95/087, correspondance, avis de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs du 22 septembre 1995 relatif à la communicabilité de certaines pièces du dossier aux responsables des entreprises non retenues

Date

1995

Cote

318W5