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Résultat n°1

Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

Date

1990-1996

Cote

499W15

Résultat n°2

Patronage des écoles publiques de Besançon, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus (1981-1986). Mominières de Planoise des FRANCAS, fonctionnement : correspondance, rapports, notes (1976-1979).

Date

1976-1986

Cote

399W5

Résultat n°3

Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise) et Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993).

Date

1991-1993

Cote

499W7

Résultat n°4

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.

Date

1979-1993

Cote

521W274

Résultat n°5

Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents d'élaboration budgétaire (1993-1996).

Date

1982-1986

Cote

521W267

Résultat n°6

Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement) par la Direction régionale de la Jeunesse et des Sports de Franche-Comté (8 août 2000) : correspondance, compte-rendu de visite (2000).

Date

2000

Cote

499W13

Résultat n°7

Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des FRANCAS, aménagement : notes, correspondance (1998-2001). Centre de loisir d'Ile de France, aménagement : plans, notes (1980-1992).

Date

1980-2001

Cote

399W6

Résultat n°8

Centre de loisirs sur le territoire de la commune, organisation : formulaires de déclaration d'organisation de centres de loisirs de la préfecture de Région auprès de la mairie (2000-2001).

Date

2000-2001

Cote

499W5

Résultat n°9

Logement foyer le Marulaz, 20 rue de Vignier, création d'une passerelle au foyer "Soleil" pour personnes âgées "Battant Charmont" : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, correspondance, études (1986-1988)

Date

1986-1988

Cote

655W193

Résultat n°10

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations avec l'administration "Jeunesse et sports" pour les agréments, le Conseil Général (subventions),

Date

1983-1996

Cote

521W275

Résultat n°11

Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de France (Planoise), suivi de la Caisse des Ecoles : correspondance, copies de factures, convention CAF/Ville (16 juin 1993 : originale et copies), notes, devis et factures (originaux et copies) (1993-1995).

Date

1993-1995

Cote

499W6

Résultat n°12

Centre de loisirs de l'Amitié : dossiers d'organisation d'activité, d'animation.

Date

1986-1990

Cote

521W271

Résultat n°13

Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de rénovation de 2 pièces : correspondance, plans, liste du mobilier, factures (copies et originales) (1995-1997).

Date

1995-1997

Cote

499W14

Résultat n°14

Centre de loisirs de l'Amitié (tours de l'Amitié, 1 rue de l'Amitié), ouverture et fonctionnement : projets d'animations, agréments, déclarations d'ouverture.

Date

1982-1996

Cote

521W270

Résultat n°15

Centre de loisirs de l'Amitié : dossiers d'organisation d'activité et d'animations.

Date

1986-1987

Cote

521W272

Résultat n°16

Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre social des Acacias, fonctionnement ; dossiers de projets, conventions, dossiers de formations, corespondance (1987-1992 et 1997-1998).

Date

1987-1998

Cote

521W273

Résultat n°17

Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

Date

1991-1998

Cote

499W18

Résultat n°18

Centres de loisirs, fonctionnement : comptes-rendus de réunions du comité techniques, notes (2005-2006) Manifestations suivies par la direction "politique de la vile" (Alter Egaux, Vital été, Créativ été, Journées des quartiers, Immeubles en fêtes, Ville en fête et autres manifestation pour le jeune public) : notes, correspondance, comptes rendus de réunions (2002-2006)

Date

2002-2006

Cote

506W2

Résultat n°19

Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993)

Date

1991-1993

Cote

499W17

Résultat n°20

Centre aéré de Bregille, rénovation du bâtiment, situé Esplanade de Beauregard, 57 chemin du fort de Bregille (ancien centre aéré) : dossier de marché (1989-1991).

Date

1989-1991

Cote

655W194