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  1. Résultat n°1

    Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1990-1996).

    Date

    1990-1996

    Cote

    499W15

    • Contexte : 499W

    • Ecole primaire Condorcet, utilisation temporaire des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  2. Résultat n°2

    Patronage des écoles publiques de Besançon, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus (1981-1986). Mominières de Planoise des FRANCAS, fonctionnement : correspondance, rapports, notes (1976-1979).

    Date

    1976-1986

    Cote

    399W5

    • Contexte : 399W

    • Patronage des écoles publiques de Besançon, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  3. Résultat n°3

    Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise) et Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993).

    Date

    1991-1993

    Cote

    499W7

    • Contexte : 499W

    • Rénovation des centres de loisirs Ile de France (Planoise)...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  4. Résultat n°4

    Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.

    Date

    1979-1993

    Cote

    521W274

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents d'élaboration budgétaire (1993-1996).

    Date

    1982-1986

    Cote

    521W267

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centres de loisirs des Acacias et de l'Amitié : documents...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  6. Résultat n°6

    Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement) par la Direction régionale de la Jeunesse et des Sports de Franche-Comté (8 août 2000) : correspondance, compte-rendu de visite (2000).

    Date

    2000

    Cote

    499W13

    • Contexte : 499W

    • Visite du Centre Jean Zay (Centre de loisirs sans hébergement)...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  7. Résultat n°7

    Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des FRANCAS, aménagement : notes, correspondance (1998-2001). Centre de loisir d'Ile de France, aménagement : plans, notes (1980-1992).

    Date

    1980-2001

    Cote

    399W6

    • Contexte : 399W

    • Centre de loisir du quartier des Clairs-Soleils des...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  8. Résultat n°8

    Centre de loisirs sur le territoire de la commune, organisation : formulaires de déclaration d'organisation de centres de loisirs de la préfecture de Région auprès de la mairie (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    499W5

    • Contexte : 499W

    • Centre de loisirs sur le territoire de la commune,...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  9. Résultat n°9

    Logement foyer le Marulaz, 20 rue de Vignier, création d'une passerelle au foyer "Soleil" pour personnes âgées "Battant Charmont" : plans, réunions de chantier, dossier de consultation des entreprises, correspondance, études (1986-1988)

    Date

    1986-1988

    Cote

    655W193

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Logement foyer le Marulaz, 20 rue de Vignier, création...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  10. Résultat n°10

    Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations avec l'administration "Jeunesse et sports" pour les agréments, le Conseil Général (subventions),

    Date

    1983-1996

    Cote

    521W275

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : relations...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  11. Résultat n°11

    Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de France (Planoise), suivi de la Caisse des Ecoles : correspondance, copies de factures, convention CAF/Ville (16 juin 1993 : originale et copies), notes, devis et factures (originaux et copies) (1993-1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    499W6

    • Contexte : 499W

    • Rénovation du centre de loisirs Mominière - Ile de...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  12. Résultat n°12

    Centre de loisirs de l'Amitié : dossiers d'organisation d'activité, d'animation.

    Date

    1986-1990

    Cote

    521W271

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs de l'Amitié : dossiers d'organisation...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  13. Résultat n°13

    Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de rénovation de 2 pièces : correspondance, plans, liste du mobilier, factures (copies et originales) (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    499W14

    • Contexte : 499W

    • Centre de loisirs des Sapins, suivi des travaux de...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  14. Résultat n°14

    Centre de loisirs de l'Amitié (tours de l'Amitié, 1 rue de l'Amitié), ouverture et fonctionnement : projets d'animations, agréments, déclarations d'ouverture.

    Date

    1982-1996

    Cote

    521W270

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs de l'Amitié (tours de l'Amitié, 1...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  15. Résultat n°15

    Centre de loisirs de l'Amitié : dossiers d'organisation d'activité et d'animations.

    Date

    1986-1987

    Cote

    521W272

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Centre de loisirs de l'Amitié : dossiers d'organisation...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  16. Résultat n°16

    Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre social des Acacias, fonctionnement ; dossiers de projets, conventions, dossiers de formations, corespondance (1987-1992 et 1997-1998).

    Date

    1987-1998

    Cote

    521W273

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Espace "jeunes" et club pour adolescents du centre...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  17. Résultat n°17

    Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation temporaire des locaux par la Caisse des Ecoles comme centre de loisirs : correspondance, note (1991-1998).

    Date

    1991-1998

    Cote

    499W18

    • Contexte : 499W

    • Ecole maternelle située rue du Chemin Français, utilisation...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  18. Résultat n°18

    Centres de loisirs, fonctionnement : comptes-rendus de réunions du comité techniques, notes (2005-2006) Manifestations suivies par la direction "politique de la vile" (Alter Egaux, Vital été, Créativ été, Journées des quartiers, Immeubles en fêtes, Ville en fête et autres manifestation pour le jeune public) : notes, correspondance, comptes rendus de réunions (2002-2006)

    Date

    2002-2006

    Cote

    506W2

    • Contexte : 506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé...

    • Centres de loisirs, fonctionnement : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon), dossier de suivi : correspondance, dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général, factures (copies et originales) (1991-1993)

    Date

    1991-1993

    Cote

    499W17

    • Contexte : 499W

    • Rénovation des centres de loisirs Viancin (Montrapon),...

    Producteur :

    DIRECTION EDUCATION

  20. Résultat n°20

    Centre aéré de Bregille, rénovation du bâtiment, situé Esplanade de Beauregard, 57 chemin du fort de Bregille (ancien centre aéré) : dossier de marché (1989-1991).

    Date

    1989-1991

    Cote

    655W194

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIO-CULTURELS
    • Centre aéré de Bregille, rénovation du bâtiment, situé...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS