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  1. Résultat n°1

    Réfection des terrains de football de Montrapon situés avenue des Montboucons et chemin de la Baume et le terrain de football d'Orchamps, situé rue Chopin : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, correspondance, dossier de marché, plans (1998-2006). Aménagement des espaces verts de la rue Brulard : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier de marché (1998-1999). Rue Elisée Reclus, plantations : devis descriptif, bon de commande (1999). Extension du cimetière de Saint Claude, aménagement de la première tranche : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, dossier d'interventions ultérieures sur ouvrages, dossier de marché (1999-2001). Cimetière de Saint Claude, extension et aménagement du jardin d'urnes : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, plans, dossier de marché (1998-1999). Saint Ferjeux, place de la Bascule, marché d'aménagement d'une aire de dépôt pour déchets recyclables : procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, avis d'attribution, rapport de présentation, plans, offre retenue (1997-2000).

    Date

    1997-2001

    Cote

    588W1

    • Contexte : 588W : Construction du collecteur nord-ouest et dossiers...

    • Dossiers de travaux relatifs aux espaces verts, aux...
    • Réfection des terrains de football de Montrapon situés...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  2. Résultat n°2

    De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W24

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.
  3. Résultat n°3

    Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

    Date

    1963-1992

    Cote

    354W108

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Quartier des Orchamps. Cité des Orchamps et des Vernois, programme d'extension du réseau d'assainissement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1956-1957). Rue Chopin, prolongement jusqu'au chemin des Planches : pièces de marché, plans, extrai des délibérations du Conseil municipal (1969). Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Palente, création d'une voie d'accès pour piétons : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1971-1973). Rue Chopin, prolongement et aménagement des abords du stade des Orchamps, dossier de marché (1969). Rue Chopin, aménagement d'une aire de jeux : facture (1977). Collège d'Enseignement Secondaire (CES) de Palente, construction d'un égout par les terrains de sport : dossier de marché (1971). Terrain vague derrière le groupe scolaire Herriot, aménagement d'un plateau évolution à l'ensemble sportif des Orchamps : pièces de marché (1970). Rue Chopin, aménagement : pièces du marché n° 78-88 (1978-1980). Cité des Orchamps : plans, extrais des délibérations du Conseil municipal (1957).

    Date

    1956-1980

    Cote

    354W107

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Quartier des Orchamps. Cité des Orchamps et des Vernois,...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  5. Résultat n°5

    Relevé topographique, planche n° 19 - 30 , chantier n° 275 , Rue Frédéric Chopin , section BW : plan au 1/500ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

    Date

    1986

    Cote

    377W867

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 30 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  6. Résultat n°6

    Relevé topographique, planche n° 20 - 31 , chantier n° 275 , Gymnase des Orchamps , section BW : plan au 1/500ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

    Date

    1986

    Cote

    377W878

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 20 - 31 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  7. Résultat n°7

    Entretien curatif et pose d'un bardage sur la charpente en lamelles collées : dossier de marché, plans techniques, rapport de contrôle technique (1998) ; réfection de l'étanchéité : plans, comptes rendus de réunion (2000).

    Date

    1998-2000

    Cote

    245W_GB596

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Orchamps.
    • Entretien curatif et pose d'un bardage sur la charpente...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments

  8. Résultat n°8

    Gymnase Proudhon, construction d'un gymnase de type COSEC au CES Proudhon (avec logement de gardien) : dossier de permis de construire, plans, plans BA (EDF, eau, réseaux, 1977-1978).

    Date

    1978-1981

    Cote

    655W228

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Gymnases
    • Gymnase Proudhon, construction d'un gymnase de type...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant la construction de l'ouvrage SNCF définitif : dossier de marché (1969). Aménagement après reconstruction du pont SNCF : dossier de marché (1969-1970). Reconstruction après élargissement du passage supérieur dit " des Cras " : convention Ville de Besançon / SNCF (1969). Collections d'extraits des délibérations du Conseil municipal (1969). Assainissement et aménagement d'un cheminement piétons : bordereau des prix, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières, procès-verbal d'étanchéité (1988-1989). Prolongement d'égout entre la propriété NICOLLIER et la rue de Verdun : dossier de marché (1959). Construction d'un égout entre la propriété NICOLLIER et la rue Résal : dossier de marché, attribution de subvention (1958-1960). Mise à l'alignement des propriétés FROEHLY et JAMBON : dossier de marché (1984), procès-verbal de mesurage et d'estimations des parcelles (1973-1982), extraits des délibérations du Conseil municipal (1982). Evacuation des eaux au pont des Cras : engagement, plans (1934-1935). Evacuation des eaux du chemin des Cras : plans, engagement, extraits des délibérations du Conseil municipal (1934). Rectification d'un virage en sortie du pont SNCF : pièces de marché (1961). Rues des Cras et de la Rotonde, réfection : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1956-1958). Elargissement au droit de la propriété MILLE : plans, extrait des délibérations, détail estimatif (1958-1959). Aménagement du carrefour rue des Cras-rue Chopin : procès-verbal de mesurage et d'estimation des parcelles, plans, détail estimatif (1963).

    Date

    1934-1989

    Cote

    354W111

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue des Cras. Déviation provisoire de l'égout pendant...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  10. Résultat n°10

    Relevé topographique, planche n° 47 - 71 , chantier n° 286 , Rue Chopin - Chemin du Barlot , section : plan au 1/200ème, levé en juin 1986 , reporté en juin 1986

    Date

    1986

    Cote

    377W632

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 47 - 71 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  11. Résultat n°11

    Relevé topographique, planche n° 47 - 72 , chantier n° 162 , Stade des Orchamps rue chopin , section BW : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W633

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 47 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  12. Résultat n°12

    De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

    Date

    1909-1984

    Cote

    958W18

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).
  13. Résultat n°13

    Relevé topographique, planche n° 46 - 72 , chantier n° 348 , Rue Chopin - Chemin du Barlot - G.S HERRIOT , section BW : plan au 1/200ème, levé en JANV.89 , reporté en JANV.89

    Date

    1989

    Cote

    377W620

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 72 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  14. Résultat n°14

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Charvet, Camille (rue) à Chopin, Frédéric (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W17

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  15. Résultat n°15

    Gymnase Proudhon, construction : dossier de marché de travaux (1978-1981), certificats d'acompte (pas de DGD).

    Date

    1978-1981

    Cote

    655W229

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Gymnases
    • Gymnase Proudhon, construction : dossier de marché...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  16. Résultat n°16

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W62

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  17. Résultat n°17

    Gymnase Proudhon, remplacement du bardage (marché n°99-192) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, certificat de solde, correspondance.

    Date

    1999-2001

    Cote

    785W310

    • Contexte : 785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase Proudhon, remplacement du bardage (marché n°99-192)...

    Producteur :

    Département Architecture et Bâtiments

  18. Résultat n°18

    Relevé topographique, planche n° 19 - 31 , chantier n° 275 , Stade des Orchamps , section BW : plan au 1/500ème, levé en MARS.86 , reporté en MARS.86

    Date

    1986

    Cote

    377W868

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 19 - 31 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  19. Résultat n°19

    Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine public : dossier d'enquête publique, (concerne une partie du chemin du Barlot, rue Hector Berlioz, antennes n° 83/87 du boulevard Léon Blum, rue Frédéric Chopin, rue Claude Debussy, rue Charles Gounod, rue Maurice Ravel, rue Emile Scaremberg).

    Date

    1998

    Cote

    462W27

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Secteur Palente - Orchamps, déclassement du domaine...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  20. Résultat n°20

    Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1970-1973

    Cote

    692W39

    • Contexte : 692W

    • 1. Travaux d'éclairage
    • 1,4 Eclairage des bâtiments
    • Ensemble sportif des Orchamps, éclairage : plans, notes,...

    Producteur :

    DIRECTION VOIRIE

  21. Résultat n°21

    Ensemble sportif des Orchamps, construction (vestiaires, douches, salle de réunion, logement du gardien) : dossier de marché n°74-44

    Date

    1969-1976

    Cote

    345W55

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SPORTIFS
    • Complexes sportifs
    • Ensemble sportif des Orchamps, construction (vestiaires,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  22. Résultat n°22

    Relevé topographique, planche n° 46 - 73 , chantier n° 162 , Complexe sportif des Orchamps - Chemin du Barlot , section BW : plan au 1/200ème, levé en MARS.83 , reporté en JUIN.83

    Date

    1983

    Cote

    377W622

    • Contexte : 377W : Relevés topographiques de la voirie et des bâtiments...

    • Relevé topographique, planche n° 46 - 73 , chantier...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  23. Résultat n°23

    Réfection de l'étanchéité et mise en sécurité (marché n°2002-082) : dossier de marché, dossier de demande de subventions.

    Date

    2002-2005

    Cote

    245W_GB597

    • Contexte : 245W_GB : Dossiers de marchés de construction ou de...

    • Équipements sportifs.
    • Gymnases.
    • Gymnase des Orchamps.
    • Réfection de l'étanchéité et mise en sécurité (marché...

    Producteur :

    CAGB_Département Architecture et Bâtiments