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  1. Résultat n°1

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2003 : chrono courrier départ (janvier - mai 2003).

    Date

    2003

    Cote

    42W_GB5

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  2. Résultat n°2

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 septembre 1922 au 14 mai 1923

    Date

    1922-1923

    Cote

    2D339, D2,311 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  3. Résultat n°3

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 juin 1887 au 26 avril 1889

    Date

    1887-1889

    Cote

    2D318, D2,194 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  4. Résultat n°4

    - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4 octobre 1993). - Chronos courriers relations extérieures (nationales) de 1993 et 1998.

    Date

    1989-1998

    Cote

    522W12

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Documents divers
    • - Délibérations du conseil municipal (16 octobre 1989-4...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  5. Résultat n°5

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er octobre 1908 au 21 mars 1910

    Date

    1908-1910

    Cote

    2D328, D2,300 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  6. Résultat n°6

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 6 novembre 1872 au 23 août 1875

    Date

    1872-1875

    Cote

    2D311, D2,187 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  7. Résultat n°7

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1828 au 31 août 1831, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1828-1831

    Cote

    2D306, D2,182 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  8. Résultat n°8

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1879 au 19 mai 1881

    Date

    1879-1881

    Cote

    2D313, D2,189 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  9. Résultat n°9

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2006 : chrono courrier arrivée et départ (2006).

    Date

    2006

    Cote

    42W_GB3

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  10. Résultat n°10

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1923 au 30 janvier 1924

    Date

    1923-1924

    Cote

    2D340, D2,312 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  11. Résultat n°11

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1819 au 31 décembre 1822, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

    Date

    1819-1822

    Cote

    2D304, D2,180 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  12. Résultat n°12

    Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P

    Date

    2001

    Cote

    355W202

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-1/ SECRÉTARIAT
    • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  13. Résultat n°13

    Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires A à P

    Date

    2002

    Cote

    355W204

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-1/ SECRÉTARIAT
    • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  14. Résultat n°14

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 17 juin 1920 au 18 juin 1921

    Date

    1920-1921

    Cote

    2D336, D2,308 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  15. Résultat n°15

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 janvier 1883 au 17 mai 1884

    Date

    1883-1884

    Cote

    2D315, D2,191 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  16. Résultat n°16

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er avril 1899 au 13 février 1901

    Date

    1899-1901

    Cote

    2D324, D2,1291 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  17. Résultat n°17

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 21 mars 1910 au 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912

    Date

    1910-1912

    Cote

    2D329, D2,,301 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  18. Résultat n°18

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 16 septembre 1926 au 6 août 1927

    Date

    1926-1927

    Cote

    2D344, D2,316 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  19. Résultat n°19

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 septembre 1831 au 29 août 1837, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1831-1837

    Cote

    2D307, D2,183 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  20. Résultat n°20

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1884 au 11 septembre 1885

    Date

    1884-1885

    Cote

    2D316, D2,192 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  21. Résultat n°21

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 2 août 1919 au 16 juin 1920

    Date

    1919-1920

    Cote

    2D335, D2,307 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  22. Résultat n°22

    Conseil municipal : registre d'envoi des délibérations à la Préfecture, Années 1885-1887

    Date

    1885-1887

    Cote

    2D394, D2,294 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Conseil municipal : registre d'envoi des délibérations...
  23. Résultat n°23

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 février 1897 au 31 mars 1899

    Date

    1897-1899

    Cote

    2D323, D2,248 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  24. Résultat n°24

    Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.

    Date

    1998-2003

    Cote

    522W11

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Enseignement supérieur
    • Chronos courriers
    • Enseignement supérieur, chronos courries : -1998. -2003.

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  25. Résultat n°25

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er juillet 1906 au 30 septembre 1908

    Date

    1906-1908

    Cote

    2D327, D2,299 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  26. Résultat n°26

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 14 novembre 1925 au 16 septembre 1926

    Date

    1925-1926

    Cote

    2D343, D2,315 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  27. Résultat n°27

    -Documents divers, chronos courriers des relations internationales 2003.

    Date

    2003

    Cote

    522W13

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Documents divers
    • Chronos courriers des relations internationales.
    • -Documents divers, chronos courriers des relations...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  28. Résultat n°28

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1816 au 31 décembre 1818

    Date

    1816-1818

    Cote

    2D303, D2,179 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  29. Résultat n°29

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 janvier 1895 au 10 février 1897

    Date

    1895-1897

    Cote

    2D322, D2,247 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  30. Résultat n°30

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 18 juin 1921 au 26 janvier 1922

    Date

    1921-1922

    Cote

    2D337, D2,309 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  31. Résultat n°31

    Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe (service municipal de transmission d'informations de l'Union Européenne) : -Dossier de suivi : rapport de l'année 2000, notes, organisation d'événements, accueil de stagiaires, correspondance avec les partenaires, comptes-rendus de réunions, mise en place. -Chronos courriers 2003. -Chronos courriers relations avec l'UE 1998. Enseignement supérieur : -Constitution d'un institut du vieillissement à Besançon : offre retenue, correspondance avec les partenaires, études de l'Observatoire Régional de la Santé, copies pour information, comptes-rendus de réunions, notes, financement du projet.

    Date

    1998-2003

    Cote

    522W10

    • Contexte : 522W : Chronos courrier des services enseignement supérieur...

    • Direction des relations internationales et enseignement...
    • Relations avec l'Union Européenne
    • Info-Point Europe
    • Relations avec l'Union Européenne : Info-point Europe...

    Producteur :

    DIRECTION RELATIONS INTERNATIONALES ET ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  32. Résultat n°32

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 29 novembre 1915 au 25 octobre 1917

    Date

    1915-1917

    Cote

    2D333, D2,305 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  33. Résultat n°33

    Registre destiné à l'inscription des lettres adressées à la Mairie, du 1er vendémiaire an XII an 24 mars 1813

    Date

    1803-1813

    Cote

    2D302, D2,178 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Registre destiné à l'inscription des lettres adressées...
  34. Résultat n°34

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 mai 1881 au 30 décembre 1882

    Date

    1881-1882

    Cote

    2D314, D2,190 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  35. Résultat n°35

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 9 décembre 1924 u 14 novembre 1925

    Date

    1924-1925

    Cote

    2D342, D2,314 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  36. Résultat n°36

    Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal au 16 floréal an II - 21 mars au 5 mai 1794 (folios 2 à 5) Décret des représentants du peuple Foucher du Cher, Sevestre et Pelletier, 13 fructidor an II concernant l'interdiction de circulation du numéraire étranger (folios 6 et 7). Etat du numéraire étranger déposé au secrétariat de la municipalité du 13 brumaire au 4 frimaire an III (folios 8 et 8 v) Liste des passeports délivrés et dont copie a été adressée à divers ministères, ambassade ou municipalités (folios 9 à 24).

    Date

    1794-1799

    Cote

    2D301, D2,177 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement de la correspondance reçue du 1er germinal...
  37. Résultat n°37

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1823 au 10 novembre 1827, suivi d'une table alphabétique des "objets" des courriers

    Date

    1823-1827

    Cote

    2D305, D2,181 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  38. Résultat n°38

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mars 1928 au 30 janvier 1929

    Date

    1928-1929

    Cote

    2D346, D2,318 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  39. Résultat n°39

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 18 septembre 1911 au 31 décembre 1912

    Date

    1911-1912

    Cote

    2D330, D2,302 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  40. Résultat n°40

    Service Communication, fonctionnement pour l'année 2008 : chrono courrier arrivée et départ (2008).

    Date

    2008

    Cote

    37W_GB16

    • Contexte : 37W_GB

    • Service Communication, fonctionnement pour l'année...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE LA COMMUNICATION

  41. Résultat n°41

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 19 octobre 1903 au 30 juin 1906

    Date

    1903-1906

    Cote

    2D326, D2,298 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  42. Résultat n°42

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 31 janvier au 9 décembre 1924

    Date

    1924

    Cote

    2D341, D2,313 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  43. Résultat n°43

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 23 août 1875 au 11 février 1879

    Date

    1875-1879

    Cote

    2D312, D2,188 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  44. Résultat n°44

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 août 1927 au 14 mars 1928

    Date

    1927-1928

    Cote

    2D345, D2,317 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  45. Résultat n°45

    Service Environnement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), fonctionnement pour l'année 2007 : chrono courrier départ (2007).

    Date

    2007

    Cote

    42W_GB4

    • Contexte : 42W_GB

    • Service Environnement de la Communauté d'Agglomération...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

  46. Résultat n°46

    Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires Q à Z

    Date

    2001

    Cote

    355W203

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-1/ SECRÉTARIAT
    • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  47. Résultat n°47

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 janvier au 20 septembre 1922

    Date

    1922

    Cote

    2D338, D2,310 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  48. Résultat n°48

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 4 septembre 1939 au 24 janvier 1947

    Date

    1939-1947

    Cote

    2D347, D2,389 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  49. Résultat n°49

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 15 mai 1914 au 29 novembre 1915

    Date

    1914-1915

    Cote

    2D332, D2,304 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  50. Résultat n°50

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 novembre 1847 au 7 novembre 1872

    Date

    1847-1872

    Cote

    2D310, D2,186 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  51. Résultat n°51

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 7 septembre 1837 au 8 avril 1847, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1837-1847

    Cote

    2D308, D2,184 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  52. Résultat n°52

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er février 1893 au 7 janvier 1895

    Date

    1893-1895

    Cote

    2D321, D2,246 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  53. Résultat n°53

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 14 février 1901 au 17 octobre 1903

    Date

    1901-1903

    Cote

    2D325, D2,292 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  54. Résultat n°54

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 avril 1889 au 20 novembre 1890

    Date

    1889-1890

    Cote

    2D319, D2,195 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  55. Résultat n°55

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 11 septembre 1885 au 11 juin 1887

    Date

    1885-1887

    Cote

    2D317, D2,193 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  56. Résultat n°56

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 8 avril 1847 au 23 novembre 1855, suivi d'un répertoire alphabétique

    Date

    1847-1855

    Cote

    2D309, D2,185 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  57. Résultat n°57

    Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ, par ordre de destinataires Q à Z

    Date

    2002

    Cote

    355W205

    • Contexte : 355W

    • 1/ FONCTIONNEMENT DU SERVICE
    • 1-1/ SECRÉTARIAT
    • Service des Eaux, secrétariat : chrono courrier départ,...

    Producteur :

    DIRECTION EAUX

  58. Résultat n°58

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 20 novembre 1890 au 31 janvier 1893

    Date

    1890-1893

    Cote

    2D320, D2,245 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  59. Résultat n°59

    Service Urbanisme. - Relations avec le District du Grand Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunion (1990-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    456W15

    • Contexte : 456W : Dossiers relatifs à des travaux d'urbanisme...

    • Urbanisme - Généralités
    • Fonctionnement du service - Généralités
    • Service Urbanisme. - Relations avec le District du...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  60. Résultat n°60

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 1er janvier 1913 au 15 mai 1914

    Date

    1913-1914

    Cote

    2D331, D2, (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...
  61. Résultat n°61

    Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la Mairie, du 26 octobre 1917 au 2 août 1919

    Date

    1917-1919

    Cote

    2D334, D2,306 (ancienne cote)

    • Contexte : 2D - Actes de l'administration municipale

    • Enregistrement et sommaire des lettres reçues par la...