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  1. Résultat n°1

    Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés hebdomadaires des demandes de mise en fourrière (1988- 2 juillet 1990).

    Date

    1988-1990

    Cote

    676W2

    • Contexte : 676W : Registres de mise en fourrière, relevés hebdomadaires...
    • Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  2. Résultat n°2

    Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés hebdomadaires des demandes de mise en fourrière (1992)

    Date

    1992

    Cote

    676W4

    • Contexte : 676W : Registres de mise en fourrière, relevés hebdomadaires...
    • Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  3. Résultat n°3

    Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés hebdomadaires des demandes de mise en fourrière (4 juillet 1990 à 1991).

    Date

    1986-1987

    Cote

    676W3

    • Contexte : 676W : Registres de mise en fourrière, relevés hebdomadaires...
    • Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  4. Résultat n°4

    Mise en fourrière, registres récapitulatifs : - 29/08/1988 au 29/09/1990 - 14/03/1992 au 29/10/1993 - 27/10/1993 au 16/06/1995 - 29/09/1990 au 14/03/1992 - 08/09/1986 au 29/08/1988

    Date

    1986-1995

    Cote

    676W6

    • Contexte : 676W : Registres de mise en fourrière, relevés hebdomadaires...
    • Mise en fourrière, registres récapitulatifs : - 29/08/1988...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  5. Résultat n°5

    Registre récapitulatif des véhicules détruits 1980-1984 ; 1988 Mise en fourrière, registres récapitulatifs : - 10/10/1982 au 22/11/1984 - 22/11/1984 au 08/09/1986 - 23/06/1981 au 27/09/1984 - 11/02/1975 au 23/06/1981

    Date

    1980-1988

    Cote

    676W5

    • Contexte : 676W : Registres de mise en fourrière, relevés hebdomadaires...
    • Registre récapitulatif des véhicules détruits 1980-1984...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  6. Résultat n°6

    Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés hebdomadaires des demandes de mise en fourrière (1986-1987).

    Date

    1986-1987

    Cote

    676W1

    • Contexte : 676W : Registres de mise en fourrière, relevés hebdomadaires...
    • Mise en fourrière des véhicules mal stationnés : relevés...

    Producteur :

    DIRECTION POLICE MUNICIPALE

  7. Résultat n°7

    - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration de la qualité du Doubs en aval de l'agglomération bisontine et de l'alimentation en eau potable de la Ville de Besançon : contrat Ville de Besançon/Agence de l'Eau Rhône Alpes-Méditerranée-Corse (2000). - Lycée professionnel Condé, fouilles archéologiques : plaquette (1995-1996). - Gare Viotte, intermodalité dans les villes moyennes européennes : analyse de réalisations et application à une ville française (1996). - Chemin des Essarts l'Amour, aliénation des terrains à MM. SIMEON et DOUÇOT : extraits des délibérations du Conseil Municipal, correspondance, plans (1988-1994). - Carrefour Mégevand / Préfecture, aménagement (1997). - Citadelle, projet d'aménagement d'un nouvel accès : rapport de mission d'inspection générale (1997). - Tunnel sous la Citadelle, impact sur les habitants du faubourg Rivotte : rapport de stage (Christelle Mercier, Laboratoire de géographie urbaine de l'Université de Franche-Comté) (1998). - "BESANCON, citadelle assiégée ou métropole en devenir" ("Les dossiers de l'IRADES") (1996). - "VILLE DE BESANCON "GNOTHI SEAUTON" ou l'identité de Besançon" : rapport BRENET ET STEIN agence conseil en communication (1991). - "Le plan de circulation de Besancon" : rapport école polytechnique de Lausanne (1993). - "ENQUETE CORDON DE BESANCON" par le CETE sur le trafic routier et les immatriculations (1989). - Place du 8 septembre : carnet de réflexions sur le stationnement sauvage et le fonctionnement des taxis (non daté). - "Centre-ville : stratégies possibles pour l'après tunnel, réorganisation du réseau transports en commun" (1993).

    Date

    1994-2000

    Cote

    537W36

    • Contexte : 537W : Construction du tunnel sous la Citadelle.
    • - Contrat d'agglomération 2000-2004 pour l'amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX