CLERC, Francis (rue)

1

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W4

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

2

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W9

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

3

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Rue de Chalezeule, terrassements et travaux pour la déviation de conduites d'eau : copie du dossier de marché n° 96-223, plans, résultats de contrôle, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux (1996) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Basilique, renforcement de conduite d'eau : copie du dossier de marché n° 96-174, plans, résultats de contrôle (1996) - Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie et réseaux : décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 95-213 du service Etudes et Travaux, détail estimatif rédigé par le service des Eaux, notes, plans (1996-1998) TS2015 (certificats de paiement) - Rue de la Butte, renforcement de conduite d'eau potable : copie du dossier de marché n°96-231, décompte général et définitif des travaux, procès-verbal de réception des travaux, plans, résultats de contrôle (1996-1997) TS2015 (certificats de paiement) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau : copie du dossier du service Etudes et Travaux, notamment plans, décompte général et définitif des travaux et procès-verbal de réception des travaux du marché n° 96-196 (1996-1997)

Date

1996-1997

Cote

355W123

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-2/ DOSSIERS TECHNIQUES DE TRAVAUX
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques...

Producteur :

DIRECTION EAUX

4

Relevé topographique, planche n° 37 - 64 , chantier n° 145 , Rue Andrey - Rue Francis Clerc , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W390

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 37 - 64 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

5

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

Date

1911-1984

Cote

958W19

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...
Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

6

Relevé topographique, planche n° 36 - 66 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas - Chemin des Torcols - Rue Francis Clerc , section BL/BM/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

Date

1983

Cote

377W356

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 36 - 66 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

7

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

Date

1987

Cote

377W841

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

8

Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les Orchamps. Rue Chopin, pose de clôture au terrain de sport : dossier de marché n° 91-153 (1991-1992). Equipements sportifs de proximité.- Rue Chopin, aménagement du 2ème terrain de sport : dossier de marché n° 91-157 (1991-1992). Rue Chopin, réfection de la rue entre la rue Berlioz et le boulevard Blum : dossier marché n° 87-73 (1987-1988). Rue de l'Amitié. Rue de l'Amitié, aménagement d'une aire de jeux : pièces de marché (1979-1980). Rue de l'Amitié, raccordement des immeubles au collecteur : dossier de marché (1967-1968). Assainissement entre la rue de l'Amitié et le chemin de l'Oratoire : dossier de marché n° 72-44, conventions pour servitude de passage BUFFET, VICHET, TOITOT, BEJANIN, délibérations et affaire GUERRIN (1972-1973). Rue Francis Clerc. Construction d'un égout de la rue Francis Clerc au Chemin des Grands Bas : dossier de marché n° 75-266, rapports d'inspection télévisée (1974-1975). Carrefour rue Jean Wyrsch, rue Andrey et rue Grenot : extraits des délibérations du Conseil municipal (1963). Extension sur chemin des Torcols : plans, arrêté de subvention, extrait des délibérations du Conseil municipal (1974). Extension de l'égout : dossier de marché n° 90-7 (1990). Elargissement entre la rue du Refuge et la rue de Trey : dossier de marché (1967-1968). Elargissement partiel entre rue Jean Wyrsch et boulevard Blum, construction d'un mur de soutènement : dossier de marché n° 75-63 (1975) ; travaux de voirie : dossier de marché n° 75-105 (1975).

Date

1963-1992

Cote

354W108

Contexte : 354W
Développement Social des Quartiers (D.S.Q.) Palente-Les...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

9

Rue de Trey. -Assainissement : pièces de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal, correspondance Ville de Besançon/BUGNON (1974-1976). -Projet d'égout entre la rue de Trey et la cité Viotte, propriété LOMBARD : dossier de marché, correspondance Ville de Besançon/ LOMBARD/OPHLM, convention Ville de Besançon/LOMBARD (1966-1973). -Construction d'un égout : dossier de marché n° 81-123, correspondance des riverains (1981-1983). - Aménagement de voirie : dossier marché n° 78.92, procès-verbal de mesurage et estimation des parcelles, dossiers relatifs à la mise à l'alignement du mur propriété COURTIEU, aux glissières de sécurité et à la serrurerie, plans (1978-1981) - Aménagement espace piétonnier : plans (1978-1981) - Propriété LOMBARD, voie projetée entre la rue de Trey et le chemin Français : plans (1972). - Parc Lombard, projet d'aménagement : dossier de marché n°78-91, dossier de subventions (1977-1979), dossier relatif à l'accident mortel F. MOUGIN (contentieux), contenant notamment correspondance, jugements du tribunal, mémoire de défense, 1979-1981). - Aménagement d'une parcelle située au carrefour du boulevard Léon Blum et de la rue de Trey : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1970-1971). - Réfection partielle des rues de Trey et Francis Clerc : dossier de marché, extraits des délibérations du Conseil municipal (1965-1966).

Date

1965-1983

Cote

354W164

Contexte : 354W
Rue de Trey. -Assainissement : pièces de marché, extraits...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

10

Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un carrefour giratoire : dossier de marché n°92-185 (1992-1993). Rue des Andelys, prolongement de l'égout : dossier de travaux(1953). Projet de chemin reliant la cité Rosemont à la rue du Stand : dossier de travaux (1937-1938). Rue Andrey, terrassement : dossier marché n°71-141 (1971-1972) ; projet d'égout : dossier marché n°71-08, demandes de raccordements (1968-1973) ; projet d'égout : dossier marché (1963). Cité de Palente LOPOFA, projet de routes et égouts : dossier marché, plans (1956). D.S.Q. Palente.- Rue des Anémones, renouvellement d'égout et aire de jeux : dossiers de marché n° 92-134 (1992-1993) ; aménagement d'une aire de jeux (1978-1979). Rue Francis Clerc, élargissement : plan, devis (1974). Elargissement du chemin de la Pelouse, des rues de la Basilique et Léonce Pingaud, aménagement de la place de la Bascule : dossier de marché (1966).

Date

1937-1993

Cote

354W83

Contexte : 354W
Rues Ampère, Jacquard, Trepillot, aménagement d'un...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

11

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W2

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

12

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W12

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

13

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

1953

Cote

12W13

Contexte : 12W
Permis de construire et autorisations de voirie, année...

Producteur :

SERVICE URBANISME

14

Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997 pour les opérations suivantes : - Rues Andrey et Francis Clerc et chemin des Grands Bas, plantations (1997). - Giratoire chemin du Point du Jour-rue des Torcols, engazonnement (1997). - La City, plantations (1996-1997). - Cimetière de Saint-Claude, extension du jardin d'urnes (1997-1998). - Zone artisanale de l'Espérance, aménagement de voirie (1997-1999). - Chemin des Grands Bas, mise à l'alignement de la propriété Nachin au n°39 (1997-2001). - Chemin de l'Ermitage, mise à l'alignement des propriétés n°8 et 10 (1997). - Cité de l'Observatoire-avenue de l'Observatoire, reprise de l'assainissement (1997-1999).

Date

1996-2001

Cote

480W3

Contexte : 480W
Dossiers de marché de travaux réceptionnés en 1997...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

15

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1996 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Fourniture de produits chimiques pour le traitement de l'eau potable pour l'année 1996 (96-04) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-06) - Fournitures de compteurs d'eau pour 1996 (96-07) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau pour 1996 (96-33) - Fourniture de matériel en fonte ductile (tuyaux et pièces de raccords) pour 1996 (96-34) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1996 (96-43) - Station de traitement d'eau potable de Chailluz, rénovation du système de régulation des filtres à sable (96-264) - Achat d'un véhicule (main levée de caution et copie de factures) (96-21) - Rue d'Arènes, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-146) - Desserte des propriétés à l'arrière de la City (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) ('96-115) - Chemin du Point du Jour, renouvellement de la conduite d'eau (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-196) - Chemin des Chavanney, renouvellement de conduite (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-162) - Rue du Funiculaire, renouvellement des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-207) - Domaine de Château-Galland, travaux primaires d'extension des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, acte d'engagement, CCAP) (95-210) - Analyses d'eau pour 1996 (Hygiène et Santé - copie du marché de prestation) (96-08) - Rues V. Sellier et A. Thomas, voie de liaison projetée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (96-86) Rues Andrey, Francis Clerc et des Grands Bas, aménagements de voirie (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (95-213) Rues Suard et Marie-Louise, reprise des réseaux (Etudes et Travaux - détail estimatif, bordereau des prix) (96-245)

Date

1995-1998

Cote

355W83

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

16

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Clerc, Francis (rue) à Combe aux Chiens (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W22

Contexte : 250W
Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

Producteur :

SERVICE VOIRIE

17

Relevé topographique, planche n° 37 - 65 , chantier n° 145 , Rue Andrey - Rue Francis Clerc , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

1982

Cote

377W391

Contexte : 377W
Relevé topographique, planche n° 37 - 65 , chantier...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

18

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1995 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) TS2015 Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin des Torcols et chemin des Grands Bas, renouvellement de conduite d'eau et déplacement de la conduite d'eau salée (Etudes et Travaux - détail estimatif) (94-139) - Analyses d'eau 1995 (Hygiène et Santé - copie, incomplet) (95-04) - Fournitures et installation de matériels et logiciels pour l'évolution du poste de Télésurveillance (95-13) - Terrassements et travaux pour l'établissement des branchements d'eau sur la commune de Besançon pour 1995 (95-14) - Rue Emile Picard, extension du réseau d'eau potable (Etudes et Travaux - détail estimatif) (95-22) - Fourniture de matériel en fonte ductile (canalisation et pièces de raccords) pour l'entretien et l'extension du réseau pour 1995 (95-42) - Fourniture de chlore liquide nécessaire au traitement de l'eau pour 1995 (95-47) Avenue Villarceau, renforcement de conduite d'eau et terrassement pour l'établissement de conduite de gaz (95-69) - Rue Francis Clerc, renforcement de conduite d'eau (95-70) - Chemin de Vieilley, renforcement de conduite (95-71) - Rue Narcisse Lanchy, renforcement de conduite (95-93) - Station de Chenecey-Buillon, construction d'une passe à kayaks (95-95)

Date

1994-1997

Cote

355W80

Contexte : 355W
2/ ALIMENTATION EN EAU DE BESANÇON, RESEAUX ET EQUIPEMENTS
2-3/ RESEAUX D'ADDUCTION D'EAU : ENTRETIEN, EXTENSION,...
2-3-1/ DOSSIERS ADMINISTRATIFS, DOSSIERS DE MARCHÉ
Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de...

Producteur :

DIRECTION EAUX

19

Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux réceptionnés en 1998 pour les opérations suivantes : - RUE SAVARY, EXTENSION DU RESEAU D'ASSAINISSEMENT POUR LE POLE SPORTIF DES MONTBOUCONS : marché n°98-103 (1998). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UNE BARRIERE ET D'UNE GLORIETTE : marché n°98-30 (1998-1999). - JARDINS DU CASINO, MISE EN PLACE D'UN SYSTEME ANTI FRANCHISSEMENT (1998). - RUE FRANCIS CLERC - RUE ANDREY - CHEMIN DES GRANDS BAS, AMENAGEMENT DE VOIRIE ET GENIE CIVIL, RESEAUX DIVERS : marché n°95-213 (1995-1998).

Date

1995-1999

Cote

537W43

Contexte : 537W
Direction Grands Travaux. Dossiers de marchés de travaux...

Producteur :

DIRECTION GRANDS TRAVAUX

20

De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

Date

1980-2006

Cote

928W25

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
De la Citadelle à la rue du docteur Colard.

Résultats de la recherche

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 37 - 64 , chantier n° 145 , Rue Andrey - Rue Francis Clerc , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

De l'avenue Clémenceau (n°21) à la rue Francis Clerc.

Date

Cote

Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

Relevé topographique, planche n° 36 - 66 , chantier n° 158 , Rue des Grands-Bas - Chemin des Torcols - Rue Francis Clerc , section BL/BM/BK : plan au 1/200ème, levé en NOV.83 , reporté en NOV.83

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 15 - 28 , chantier n° 309 , Chemin des Torcols - Chemin des Grands-Bas - Rue Francis Clerc , section BL : plan au 1/500ème, levé en AVRIL.87 , reporté en AVRIL.87

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 354W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Permis de construire et autorisations de voirie, année 1953

Date

Cote

Contexte : 12W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 480W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 355W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 250W

Producteur :

Relevé topographique, planche n° 37 - 65 , chantier n° 145 , Rue Andrey - Rue Francis Clerc , section BK : plan au 1/200ème, levé en OCT.82 , reporté en OCT.82

Date

Cote

Contexte : 377W

Producteur :

Date

Cote