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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Congrégation des Soeurs Hospitalières de Besançon, abrogation du titre d'existence légale de la congrégation et fusion avec la congrégation des Soeurs de la Charité de Besançon, avis du conseil municipal : correspondance avec notamment la Préfecture, délibération du conseil municipal pour avis (22 septembre 2003) Diffusion du bulletin d'information municipale et du bulletin officiel de la ville de Besançon : correspondance, notes, comptes rendus de réunions (1983-1994) Affichage des actes administratifs : correspondance, comptes rendus de réunion, notes (1998-2001) Relations avec les consulats : correspondance (1996-1999) Etablissement de la Mouillère, concession : titres de recettes annulés, correspondance (1997-1997) Crimes et délits : correspondance, délibérations du conseil municipal (1973-1994) (ce dossier n'est communicable qu'après un délai de 100 ans) Etudes sur les arrêtés municipaux : notes, questionnaires, réponses des services producteurs (1999-2000) Graffitis, enlèvement : correspondance, notes (1996-1997)
Cote
457W1
 Date
1973-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 457W

  • Congrégation des Soeurs Hospitalières de Besançon,...
2

Affaires suivies par Vincent Fuster, adjoint délégué aux sportss : correspondance, dossier relatif à la visite de M. Calmat, ministre délégué aux Sport le 21 novembre 1985.
Cote
370W130
 Date
1985
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Affaires suivies par Vincent Fuster, adjoint délégué...
3

Voeux de Monsieur Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports pour l'année 1996 : voeux reçus et envoyés, listings préparatoires (1996).
Cote
370W128
 Date
1996
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 370W

  • Conseil municipal
  • Vincent Fuster, adjoint délégué aux sports
  • Voeux de Monsieur Vincent Fuster, adjoint délégué aux...