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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Projet de restauration immobilière du quartier Battant, expropriation : ordonnance d'expropriation, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de Monsieur {Madani LANANI}), dossier d'enquête parcellaire (concerne les ilots n° 86 et 91), arrêté de cessibilité.
Cote
462W42
 Date
1979-1984
 Lieu
Battant (quartier)
 Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • DOMANIALITE
  • Projet de restauration immobilière du quartier Battant,...
Résultat n°2

Affaires contentieuses
Cote
659W168
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
Résultat n°3

Route de Gray, expropriation : correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, arrêté préfectoral d'utilité publique (concernent une partie de terrain de la propriété d'{Angèle Dussert} frappée de servitude par le tracé du boulevard extérieur, appelé aujourd'hui Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons).
Cote
462W58
 Date
1955-1958
 Lieu
Gray (route de)
 Type de document
PLAN, CORRESPONDANCE DU MAIRE

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • DOMANIALITE
  • Route de Gray, expropriation : correspondance, plan,...
Résultat n°4

Boulevard Nord, construction. - litige Ville de Besançon/CAMEL sur nuisances dues à la construction : correspondance, mémoire du tribunal (1963-1968). - litige Ville de Besançon/EDF et Ville de Besançon/GDF concernant le règlement de factures : correspondance, documents du tribunal (1961-1969).
Cote
354W252
 Date
1961-1969
 Lieu
CHURCHILL, Sir Winston (boulevard), KENNEDY, John F. (boulevard)
 Type de document -

  • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

  • Boulevard Nord, construction. - litige Ville de Besançon/CAMEL...
Résultat n°5

Petit train touristique, contentieux relatif à la circulation en direction de la Citadelle entre la Ville de Besançon et la société Promotrain/Saut du Doubs Bateaux Mouches : correspondance, notes, comptes rendus d'audience (1998-2001).
Cote
539W102
 Date
1998-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 539W

  • Petit train touristique, contentieux relatif à la circulation...
Résultat n°6

Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons, expropriation : ordonnances d'expropriation, ordonnance fixant transport sur les lieux, dossiers d'enquêtes conjointes d'utilité publique d'urgence et parcellaire, déclaration d'utilité publique, arrêté de cessibilité, notifications des offres, correspondance, notes, rapport (concernent un terrain à la Grange Feret, desservi par le chemin de la Baume et le chemin des Montboucons) ; dénomination : rapport, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal.
Cote
462W45
 Date
1977-1984
 Lieu
Feret, La Grange (lieu-dit)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • DOMANIALITE
  • Projet de réalisation d'un cimetière paysager aux Montboucons,...
Résultat n°7

Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté) de la Combe Saragosse, expropriation : ordonnance d'expropriation, mémoires fixant indemnités d'expropriation, enquête d'utilité publique, déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, arrêté de cessibilité, correspondance (concerne notamment le pourvoi en cassation de {Emile Betain, Germaine Betain, Pierre Betain, Denise Betain - épouse Roy -, Andrée Regache - épouse Vieille -, Danté Casagrande, Hélène Chatain - épouse Casagrande -}), registre de mise à disposition du public relatif à la création de la ZAC.
Cote
462W43
 Date
1981-1984
 Lieu
Combe Saragosse (ZAC de la)
 Type de document
CORRESPONDANCE, ENQUETE PUBLIQUE, PLAN

  • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

  • DOMANIALITE
  • Projet de création de la ZAC (Zone d'Aménagement Concerté)...
Résultat n°8

Affaires contentieuses
Cote
659W169
 Date
1993-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
Résultat n°9

Affaires contentieuses
Cote
659W167
 Date
1994-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses
Résultat n°10

Affaires contentieuses : droit de préemption.
Cote
659W166
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 659W : Dossiers relatifs à des programmes d'urbanismes...

  • II. Programme d'urbanisme
  • 2, Contentieux
  • Affaires contentieuses : droit de préemption.