CORRESPONDANCE DU MAIRE

1

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

1974-2001

Cote

335W19

Contexte : 335W
Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

2

Route de Gray, expropriation : correspondance, plan, extraits du registre des délibérations du Conseil Municipal, arrêté préfectoral d'utilité publique (concernent une partie de terrain de la propriété d'{Angèle Dussert} frappée de servitude par le tracé du boulevard extérieur, appelé aujourd'hui Rocade Nord-Ouest - Voie des Montboucons).

Date

1955-1958

Cote

462W58

Contexte : 462W
DOMANIALITE
Route de Gray, expropriation : correspondance, plan,...

Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

3

Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé, transports CTB (compagnie des transports de Besançon), CDPA/CHAA (comité départemental de prévention de l'alcoolisme/centres d'hygiène alimentaire et d'alcoologie), bilans des dysfonctionnements survenus dans la compagnie de transports en commun CTB (jets de pierres, vitres cassées, voyageurs violents etc), exposition (sur 2 pages) d'images pour la lutte contre le SIDA, courriers de protestations d'habitants au maire (conditions de vie, problèmes de voisinage) : statistiques, graphiques, rapports, diagnostic communautaire de santé, organigramme du CDPA/CHAA

Date

1994-1999

Cote

401W26

Contexte : 401W
Contrat de ville.- espaces verts et sportifs, hygiène-santé,...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

4

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

Date

1976-1991

Cote

335W20

Contexte : 335W
Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

5

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec le Syndicat du val d'Ognon (assure l'alimentation en eau de la zone industrielle) : délibérations, correspondance, rapports (1976-1983) - redevance assainissement, mise en place, fixation du taux, transfert à la commune de Chemaudin : délibérations (1982-1995) - volet environnement (mise en place de mesures de pollution atmosphérique, étude de sols et sous-sols, impact écologique) : délibérations, rapports, correspondance, études, plans (1977-1992)

Date

1976-1995

Cote

335W8

Contexte : 335W
Syndicat mixte de Besançon Chemaudin - relations avec...

Producteur :

SERVICE RELATIONS INTERCOMMUNALES

6

Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion urbaine de proximité) tous quartiers, décret relatif au gardiennage pour les propriétaires d'immeubles d'habitations, déclarations d'abandon de parcelles d'espaces extérieurs, numéros 34 et 35 d'un journal de quartier ("l'Ascenseur" de Montrapon), sollicitation d'établissements scolaires (lycées, collèges, écoles maternelles) à la mairie pour divers problèmes (squats, dégradations, chiens dangereux etc), organisation des services de collecte et de tri des déchets : synthèses d'enquêtes, document de travail, correspondance, dossier d'activités, plans et schémas

Date

2001-2002

Cote

401W3

Contexte : 401W
Contrat de ville.- enquêtes et conventions GUP (gestion...

Producteur :

DIRECTION VIE DES QUARTIERS

Résultats de la recherche

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Fonctionnement du syndicat : délibérations du comité, correspondance, comptes rendus de réunions.

Date

Cote

Contexte : 335W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 401W

Producteur :

Syndicat mixte de Besançon Chemaudin. - Suivi budgétaire : budgets, comptes administratifs, délibérations du comité.

Date

Cote

Contexte : 335W

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Date

Cote

Contexte : 335W

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Date

Cote

Contexte : 401W

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