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Résultat n°1

Projet "Du temps pour tout, pour tous" élaboré dans le cadre du programme EQUAL financé par le fonds social européen ("Lutter contre toute forme de discrimination et d'inégalité dans le monde du travail et de l'emploi en Europe") : dossier de candidature de la ville de Besançon, notes, pièces à l'appui, comptes-rendus de réunion (à noter : ce dossier qui proposait "une nouvelle offre d'accueil et de modes de garde et de loisirs péri scolaires et extra scolaires" n'a finalement pas été retenu par le comité Régional de sélection)

Date

2004-2005

Cote

506W1

Résultat n°2

Crèche de Saint-Ferjeux, construction : plans, dossier de marché, correspondance

Date

1974-1975

Cote

345W12

Résultat n°3

Micro crèche (halte-garderie) de la "Vieille Monnaie", aménagement d'une structure d'accueil de la petite enfance dans un bâtiment à réhabiliter : dossier de demandes de subventions, factures, dossier d'inauguration de la structure

Date

1988-1989

Cote

488W3

Résultat n°4

Crèches : comptes-rendus des réunions du conseil des crèches (1986-1987) ; foyers logements : comptes-rendus des réunions du conseil d'établissement (1986-1987)

Date

1986-1987

Cote

571W66

Résultat n°5

Crèche de Battant, construction : dossier de marché de travaux (n°68 de 1982), contrats d'ingénierie et d'architecture : dossiers de marché (n°67 de 1982 et 115 de 1982), étude géotechnique (1979); délibérations du conseil municipal.

Date

1979-1982

Cote

655W190

Résultat n°6

Crèche de Battant, construction : plans (1981), avant-projet (1976-1977), avant-projet détaillé (1978).

Date

1978-1981

Cote

655W188

Résultat n°7

Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).

Date

1967-1969

Cote

521W260

Résultat n°8

Crèche de Battant, construction : avant-projet sommaire (1976-1978), dossier de consultation des entreprises et plans (1978-1983).

Date

1976-1983

Cote

655W189

Résultat n°9

Crèche de Battant, construction : dossier financier, comptes-rendus réunions de chantier : certificats d'acomptes (1984-1985) ; comptes-rendus des réunions de chantier (1983-1984).

Date

1983-1985

Cote

655W187