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  1. Résultat n°1

    Projet "Du temps pour tout, pour tous" élaboré dans le cadre du programme EQUAL financé par le fonds social européen ("Lutter contre toute forme de discrimination et d'inégalité dans le monde du travail et de l'emploi en Europe") : dossier de candidature de la ville de Besançon, notes, pièces à l'appui, comptes-rendus de réunion (à noter : ce dossier qui proposait "une nouvelle offre d'accueil et de modes de garde et de loisirs péri scolaires et extra scolaires" n'a finalement pas été retenu par le comité Régional de sélection)

    Date

    2004-2005

    Cote

    506W1

    • Contexte : 506W : Affaires suivies par M. Hervé Groult, chargé...

    • Projet "Du temps pour tout, pour tous" élaboré dans...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Crèche de Saint-Ferjeux, construction : plans, dossier de marché, correspondance

    Date

    1974-1975

    Cote

    345W12

    • Contexte : 345W

    • BATIMENTS ET EDIFICES COMMUNAUX : CONSTRUCTION, EXTENTION,...
    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Crèche de Saint-Ferjeux, construction : plans, dossier...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  3. Résultat n°3

    Micro crèche (halte-garderie) de la "Vieille Monnaie", aménagement d'une structure d'accueil de la petite enfance dans un bâtiment à réhabiliter : dossier de demandes de subventions, factures, dossier d'inauguration de la structure

    Date

    1988-1989

    Cote

    488W3

    • Contexte : 488W

    • Micro crèche (halte-garderie) de la "Vieille Monnaie",...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  4. Résultat n°4

    Crèches : comptes-rendus des réunions du conseil des crèches (1986-1987) ; foyers logements : comptes-rendus des réunions du conseil d'établissement (1986-1987)

    Date

    1986-1987

    Cote

    571W66

    • Contexte : 571W

    • Crèches : comptes-rendus des réunions du conseil des...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  5. Résultat n°5

    Crèche de Battant, construction : dossier de marché de travaux (n°68 de 1982), contrats d'ingénierie et d'architecture : dossiers de marché (n°67 de 1982 et 115 de 1982), étude géotechnique (1979); délibérations du conseil municipal.

    Date

    1979-1982

    Cote

    655W190

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Crèche de Battant, construction : dossier de marché...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  6. Résultat n°6

    Crèche de Battant, construction : plans (1981), avant-projet (1976-1977), avant-projet détaillé (1978).

    Date

    1978-1981

    Cote

    655W188

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Crèche de Battant, construction : plans (1981), avant-projet...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  7. Résultat n°7

    Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur des crèches (préfet, caf, etc).

    Date

    1967-1969

    Cote

    521W260

    • Contexte : 521W

    • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
    • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
    • Crèches : dossiers de demandes de subventions en faveur...

    Producteur :

    CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

  8. Résultat n°8

    Crèche de Battant, construction : avant-projet sommaire (1976-1978), dossier de consultation des entreprises et plans (1978-1983).

    Date

    1976-1983

    Cote

    655W189

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Crèche de Battant, construction : avant-projet sommaire...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS

  9. Résultat n°9

    Crèche de Battant, construction : dossier financier, comptes-rendus réunions de chantier : certificats d'acomptes (1984-1985) ; comptes-rendus des réunions de chantier (1983-1984).

    Date

    1983-1985

    Cote

    655W187

    • Contexte : 655W

    • EQUIPEMENTS SOCIAUX
    • Crèche de Battant, construction : dossier financier,...

    Producteur :

    DIRECTION BATIMENTS