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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin

2 medias

Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin
Cote
6Fi431
 Date
1975-1990
 Lieu
Camping municipal, Chalezeule (commune de)
 Type de document -

  • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville

  • Communes extérieures
  • Chalezeule
  • Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin
2

Camping municipal de Chalezeule, délégation de service public : convention avec pièces annexes, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plans (1996) Halte nautique de Besançon (au niveau du Moulin Saint Paul), délégation de gestion : délibération du conseil municipal, plans, convention et avenants (1993-2001) Centre funéraire (crématorium) du cimetière Saint Claude, construction et exploitation : enquête commodo et incommodo, convention d'affermage, délibérations du conseil municipal, état des lieux, correspondance (1985-2002)
Cote
407W4
 Date
1985-2002
 Lieu
Camping municipal, Centre funéraire (crématorium), Halte nautique
 Type de document -

  • Contexte : 407W

  • Camping municipal de Chalezeule, délégation de service...