• sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin

    2 medias

    Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin

    Date

    1975-1990

    Cote

    6Fi431

    • Contexte : 6Fi- fonds TUPIN, photographe de la ville
    • Communes extérieures
    • Chalezeule
    • Commune de Chalezeule - Aire de camping-carM. Tupin

    Producteur :

    DIRECTION COMMUNICATION

  2. Résultat n°2

    Camping municipal de Chalezeule, délégation de service public : convention avec pièces annexes, délibérations du conseil municipal, cahier des charges, plans (1996) Halte nautique de Besançon (au niveau du Moulin Saint Paul), délégation de gestion : délibération du conseil municipal, plans, convention et avenants (1993-2001) Centre funéraire (crématorium) du cimetière Saint Claude, construction et exploitation : enquête commodo et incommodo, convention d'affermage, délibérations du conseil municipal, état des lieux, correspondance (1985-2002)

    Date

    1985-2002

    Cote

    407W4

    • Contexte : 407W : Dossiers relatifs aux examens des finances communales...
    • Camping municipal de Chalezeule, délégation de service...

    Producteur :

    DIRECTION COORDINATION ADMINISTRATIVE