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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Cité des Acacias : bilans d'activité.
Cote
521W210
 Date
1990-1999
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Cité des Acacias : bilans d'activité.
2

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)
Cote
571W35
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
3

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)
Cote
571W6
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
4

Aides financières : dossiers individuels T.
Cote
521W100
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels T.
5

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W42
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
6

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).
Cote
521W51
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...
7

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets
Cote
571W82
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
8

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.
Cote
521W233
 Date
2000
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
9

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.
Cote
521W193
 Date
1993
 Lieu
GRANVELLE (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.7. Relogement
  • Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
10

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.
Cote
521W228
 Date
1996-1998
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...
11

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.
Cote
521W247
 Date
1999
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
12

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).
Cote
521W188
 Date
1984-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.6. Logements conventionnés
  • Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
13

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).
Cote
521W146
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...
14

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Cote
521W239
 Date
1998-2004
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
15

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).
Cote
521W173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
16

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)
Cote
521W19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
17

Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.
Cote
521W224
 Date
1994-2000
 Lieu
Cité des Acacias, Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.1. Centre social des Acacias
  • Centre social des Acacias, gestion financière : versement...
18

Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W226
 Date
1999-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette, organisation d'activités...
19

Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).
Cote
521W130
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville, mise en place et programmation :...
20

Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.
Cote
521W198
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
  • Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
21

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W10
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
22

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)
Cote
521W12
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.2. Chrono
  • Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
23

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.
Cote
521W184
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
  • Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
24

Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.
Cote
521W263
 Date
1997-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
25

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W37
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
26

Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.
Cote
521W44
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.1. Aide médicale
  • Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...
27

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)
Cote
571W57
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
28

Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)
Cote
571W91
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
29

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)
Cote
571W37
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
30

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.
Cote
521W235
 Date
1995-1998
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...
31

Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.
Cote
521W9
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
32

Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W264
 Date
1999-2002
 Lieu
Acacias, Les (lieu-dit), Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
33

Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).
Cote
521W107
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
  • Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
34

Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.
Cote
521W284
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
  • Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
35

Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.
Cote
521W54
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.3. Aides aux personnes âgées
  • Action de prévention menée en liaison avec le service...
36

Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance
Cote
571W72
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, relations avec les...
37

Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
Cote
521W84
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
38

Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.
Cote
521W56
 Date
1992-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...
39

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)
Cote
571W56
 Date
1973-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
40

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)
Cote
571W21
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
41

Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.
Cote
521W287
 Date
1998-1999
 Lieu
Malcombe (Aire des Gens du Voyage de la), Malcombe (lieu-dit la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
  • Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
42

Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.
Cote
521W217
 Date
1988-1995
 Lieu
Cité de l'Escale, Founottes, Les (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.2. Cité de l'Escale
  • Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
43

Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes
Cote
571W89
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
44

Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT
Cote
521W116
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.9. Aide aux loisirs
  • Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels...
45

Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).
Cote
521W140
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre...
46

Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance
Cote
571W76
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
47

DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.
Cote
521W159
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par...
48

Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (décembre 1979 à décembre 1980)
Cote
571W58
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
49

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W25
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
50

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).
Cote
521W163
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
51

Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W250
 Date
1974-1987
 Lieu
Cité des Acacias, Battant (quartier), Chaillot, Au (lieu-dit), Chateaufarine (lieu-dit), Clairs Soleils (quartier des), PESTY, Paul (rue), Planoise (quartier), Saint Claude (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
52

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.
Cote
521W243
 Date
2002
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
53

Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.
Cote
521W186
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.2. Aides au logement
  • 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
  • Allocation municipale d'insertion pour le logement...
54

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)
Cote
571W3
 Date
1975-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
55

Centre communal d'action sociale : organigramme (1982) ; minimum social garanti : code d'application (1980-1981) ; action sociale à Besançon : études (1980)
Cote
571W64
 Date
1980-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale : organigramme (1982)...
56

Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W254
 Date
1982-1995
 Lieu
Cité de l'Amitié, Amitié (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...
57

Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).
Cote
521W139
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
58

Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).
Cote
521W74
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.4. Service 24h/24
  • Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
59

Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).
Cote
521W214
 Date
1994-1995
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.3. Cités de Besançon
  • 4.3.1. Cité des Acacias
  • Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
60

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)
Cote
571W7
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
61

Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.
Cote
521W251
 Date
1981-1987
 Lieu
Battant (quartier), Clairs Soleils (quartier des), Grette (quartier de la), Ile de France (quartier), Montrapon (quartier de), Palente (quartier), Rosemont (quartier), Roussillon (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.6. Centre en économie sociale et familiale
  • Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
62

Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place, gestion et mise à disposition : correspondance, comptes-rendus de réunions.
Cote
521W227
 Date
1993-2002
 Lieu
Grette (quartier de la)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.2. Centre social de la Grette
  • Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place,...
63

Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché
Cote
571W81
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, informatisation :...
64

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W34
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
65

Aide médicale, mise en place de la carte santé : cahier des personnes reçues.
Cote
521W45
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.1. Aide médicale
  • Aide médicale, mise en place de la carte santé : cahier...
66

Structure d'accueil pour parents et enfants situé rue de Bourgogne, projet enfance bourgogne de Planoise : notes, correspondance, proposition de budget.
Cote
521W261
 Date
2001
 Lieu
Bourgogne (avenue de), Planoise (lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Structure d'accueil pour parents et enfants situé rue...
67

Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations
Cote
571W61
 Date
1965-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas,...
68

Actions collectives par "territoires" pour les centres sociaux : dossiers de projet et de financement, année 1998.
Cote
521W158
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • Actions collectives par "territoires" pour les centres...
69

Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.
Cote
521W221
 Date
1999-2002
 Lieu
Clairs Soleils (quartier des), Palente (quartier), Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.4. Antennes sociales
  • Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
70

Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour les centres sociaux de la Malcombe, de Planoise, de Palente / Clairs Soleils.
Cote
521W142
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
  • Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
71

Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.
Cote
521W274
 Date
1979-1993
 Lieu
Cité des Acacias, PESTY, Paul (rue)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
  • Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets...
72

Aides financières : dossiers individuels BA - BR
Cote
521W105
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.5. Aides financières
  • Aides financières : dossiers individuels BA - BR
73

DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités (documents de travail).
Cote
521W156
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.1. Politique sociale dans les territoires
  • 4.1.3. Actions collectives
  • DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
74

Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).
Cote
521W62
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
  • 3.2. Pole SPI Espace solidaire
  • Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
75

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)
Cote
571W2
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 571W

  • Centre communal d'action sociale, délibérations de...
76

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.
Cote
521W30
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.3. Commission locale de coordination des actions...
  • Commission locale de coordination des actions sociales...
77

Association Mosaïque (intégration économique et sociale), relations avec le CCAS : correspondance, comptes-rendus de réunions comité de pilotage.
Cote
521W59
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 2. ACCES AUX DROITS
  • 2.4. Aide à l'insertion
  • Association Mosaïque (intégration économique et sociale),...
78

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - dossiers en BMT.
Cote
521W230
 Date
1997
 Lieu
Fontaine Ecu (quartier de), Montrapon (quartier de)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
  • Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
79

Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers de projets.
Cote
521W237
 Date
1987-1992
 Lieu
Planoise (quartier)
 Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
  • 4.5. Centres sociaux
  • 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
  • Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers...
80

Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de réunion, notes, correspondance.
Cote
521W3
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 521W

  • 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
  • 1.1. GENERALITE
  • Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de...