Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

Résultat n°1
Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

1990-1999

Cote

521W210
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Cité des Acacias : bilans d'activité.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°2
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Date

1977

Cote

571W35
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°3
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Date

1978-1980

Cote

571W6
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°4
Aides financières : dossiers individuels T.

Date

2001

Cote

521W100
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.5. Aides financières
- Aides financières : dossiers individuels T.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°5
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2000-2001

Cote

521W42
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°6
Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

1992

Cote

521W51
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.3. Aides aux personnes âgées
- Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°7
Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

Date

1985-1986

Cote

571W82
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, informatisation :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°8
Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

2000

Cote

521W233
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
- Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°9
Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

1993

Cote

521W193
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.7. Relogement
- Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°10
Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

1996-1998

Cote

521W228
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.2. Centre social de la Grette
- Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel,...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°11
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

1999

Cote

521W247
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°12
Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

1984-1999

Cote

521W188
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.6. Logements conventionnés
- Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°13
Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

1997

Cote

521W146
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°14
Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

1998-2004

Cote

521W239
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°15
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

2002

Cote

521W173
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°16
Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

2003

Cote

521W19
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.2. Chrono
- Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°17
Centre social des Acacias, gestion financière : versement des prestations de service social de la CAF, budget, compte administratif.

Date

1994-2000

Cote

521W224
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.1. Centre social des Acacias
- Centre social des Acacias, gestion financière : versement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°18
Centre social de la Grette, organisation d'activités : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W226
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.2. Centre social de la Grette
- Centre social de la Grette, organisation d'activités...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°19
Contrat de ville, mise en place et programmation : - charte programmative, délibérations du conseil d'administration du CCAS, programme d'action, protocole d'accord (ville / Etat).

Date

1993-1994

Cote

521W130
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville, mise en place et programmation :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°20
Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine social), mise en place des labellisations prioritaires : dossiers individuels des personnes relogées n°270 à 449.

Date

1993

Cote

521W198
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.8. Protocole d'occupation du patrimoine social...
- Dossiers POPS (protocole d'occupation du patrimoine...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°21
Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W10
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.1. GENERALITE
- Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°22
Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (janvier à mai 1993)

Date

1993

Cote

521W12
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.2. Chrono
- Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°23
Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) suivi du groupement bisontin : bilans, comptes-rendus de réunions, correspondance.

Date

2000

Cote

521W184
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.4. Dispositif d'Accompagnement social lié au logement...
- Plan départemental d'action pour le logement des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°24
Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance, comptes-rendus de réunions, versement de prestation enfance payée par la CAF.

Date

1997-2002

Cote

521W263
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Pole enfance des Acacias, fonctionnement : notes, correspondance,...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°25
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 3, Besançon Montrapon, Fontaine Ecu, Saint Claude, Audeux : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1992

Cote

521W37
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°26
Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques journalières, correspondance, comptes-rendus de réunions, notes.

Date

1996-1999

Cote

521W44
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.1. Aide médicale
- Aide médicale, mise en place de la cartes santé : statistiques...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°27
Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (octobre 1978 à octobre 1979)

Date

1978-1979

Cote

571W57
- Contexte : 571W
- Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°28
Commission municipales : comptes-rendus des réunions (commissions 1 à 10)

Date

1978-1982

Cote

571W91
- Contexte : 571W
- Commission municipales : comptes-rendus des réunions...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°29
Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 6 février 1979 au 5 décembre 1979)

Date

1979

Cote

571W37
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, dossiers des séances...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°30
Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation budgétaires : budget, compte administratif.

Date

1995-1998

Cote

521W235
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
- Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu, préparation...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°31
Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement : notes de service, rapports, correspondance, bilans et comptes-rendus de réunions.

Date

2002

Cote

521W9
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.1. GENERALITE
- Direction solidarité insertion (DSOI), fonctionnement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°32
Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place d'activités : conventions, bilans d'activités, comptes-rendus de réunions.

Date

1999-2002

Cote

521W264
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Pôle enfance des Acacias et de la Grette, mise en place...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°33
Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes au directeur général du CCAS, procès-verbaux de police (2001, 2003).

Date

2001-2003

Cote

521W107
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.6. Aides relatives aux véhicules incendiées
- Véhicules incendiées, bons de secours accordés notes...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°34
Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est asiatique le forum, fonctionnement : comptes-rendus de réunions, notes, correspondance.

Date

1985-1989

Cote

521W284
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.9. Centre d'hébergement provisoire des réfugiés,...
- Centre provisoire d'hébergement des réfugiés du sud-est...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°35
Action de prévention menée en liaison avec le service du CHS de Novillars pour les quartiers de Palente-Orchamps dans le cadre du développement social des quartiers (DSQ) : correspondance.

Date

1992

Cote

521W54
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.3. Aides aux personnes âgées
- Action de prévention menée en liaison avec le service...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°36
Centre communal d'action sociale, relations avec les partenaires institutionnels : correspondance

Date

1983-1986

Cote

571W72
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, relations avec les...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°37
Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.

Date

1998

Cote

521W84
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.5. Aides financières
- Aides financières : dossiers individuels BL - BOS.
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°38
Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des contrats d'insertion à relancer, listes des bénéficiaires, programme local d'insertion.

Date

1992-1999

Cote

521W56
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.4. Aide à l'insertion
- Commission locale d'insertion 1 et 2 : listings des...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°39
Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (novembre 1973 à septembre 1978)

Date

1973-1978

Cote

571W56
- Contexte : 571W
- Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°40
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : extraits originaux des délibérations avec pièces à l'appui et documents annexes (du 10 février au 17 juin 1980)

Date

1980

Cote

571W21
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°41
Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe) : contrat de location.

Date

1998-1999

Cote

521W287
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.10. Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)
- Aire de stationnement des gens du voyage (Malcombe)...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°42
Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des locataires : correspondance, comptes-rendus de réunions, bilans, plans de la cité.

Date

1988-1995

Cote

521W217
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.2. Cité de l'Escale
- Démolition de la Cité de l'Escale. - Relogement des...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°43
Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus des réunions du conseil d'administration et des assemblées générales, notes

Date

1986-1988

Cote

571W89
- Contexte : 571W
- Association du Doubs d'aide aux mères : comptes-rendus...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°44
Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels BMT

Date

1994-1995

Cote

521W116
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.9. Aide aux loisirs
- Saison 1994-1995, aides aux loisirs : dossiers individuels...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°45
Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1996 (bilans pour les quartiers de Montrapon, Grette, Fontaine Ecu).

Date

1996

Cote

521W140
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville (actions sociales menées dans le cadre...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°46
Centre communal d'action sociale, fonctionnement et organisation : notes, comptes-rendus de réunions, correspondance

Date

1972-1981

Cote

571W76
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, fonctionnement et...
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CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°47
DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par quartiers et par structures) avec pièces à l'appui pour l'année 1999 : - relais emploi des centres sociaux, antennes collectives. - repas conviviaux. - "le voyage s'organise" (action en faveur des gens du voyage). - couture et travail manuel, accès aux loisirs et à la culture, fêtes de quartier et alphabétisation. - suivi du RMI, de l'aide au logement, de l'insertion économique.

Date

1999

Cote

521W159
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.3. Actions collectives
- DSOI, actions collectives : bilan et évaluations (par...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°48
Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux de délibérations relatives à des mesures "sociales" (décembre 1979 à décembre 1980)

Date

1979-1980

Cote

571W58
- Contexte : 571W
- Conseil municipal : ordres du jour et extraits originaux...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°49
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 1 Besançon sud, Rosemont, Amitié, Roussillon, La Grette, Centre-ville, Saône : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1999

Cote

521W25
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°50
DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités 2002 (documents de travail).

Date

2002

Cote

521W163
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.3. Actions collectives
- DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°51
Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude, Pesty, Battant, Planoise (1et2), Chateaufarine, Clairs Soleils, Chaillot , mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), plans, comptes-rendus de réunions.

Date

1974-1987

Cote

521W250
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centres d'économie sociale et familiale de Saint Claude,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°52
Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - BMT.

Date

2002

Cote

521W243
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social de Planoise : dossiers individuels des...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°53
Allocation municipale d'insertion pour le logement (AMIL) : dossiers individuels.

Date

1997

Cote

521W186
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.2. Aides au logement
- 4.2.5. Allocation municipale d'insertion pour le logement...
- Allocation municipale d'insertion pour le logement...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°54
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 23 avril 1975 au 25 février 1977)

Date

1975-1977

Cote

571W3
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°55
Centre communal d'action sociale : organigramme (1982) ; minimum social garanti : code d'application (1980-1981) ; action sociale à Besançon : études (1980)

Date

1980-1982

Cote

571W64
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale : organigramme (1982)...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°56
Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié, fonctionnement : correspondance, notes, comptes-rendus de réunions.

Date

1982-1995

Cote

521W254
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centre en économie sociale et familiale de l'Amitié,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°57
Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : programmation pour 1996 (montage financier et demandes de subventions) (fiches d'action par "territoire" Clairs Soleils, Grette, Acacias, Montrapon / Fontaine Ecu, Malcombe, Palente, Planoise).

Date

1996

Cote

521W139
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°58
Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes reçues (février à mars 2001) (demandes de logement, financier, et autres dont demandes administratives, domiciliation, santé, protection, orientation, écoute, accompagnement social).

Date

2001

Cote

521W74
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.4. Service 24h/24
- Fiches SAOI (service 24h/24) : fiches des personnes...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°59
Subventions pour les animations à la Cité des Acacias (DIREN, DRE, DRAC).

Date

1994-1995

Cote

521W214
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.3. Cités de Besançon
- 4.3.1. Cité des Acacias
- Subventions pour les animations à la Cité des Acacias...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°60
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 22 avril 1980 au 12 décembre 1980)

Date

1980

Cote

571W7
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°61
Centres d'économie sociale et familiale de Palente, Clairs Soleils, Ile de France (Planoise), Rosemont, Roussillon, Montrapon, Battant, Grette, mise en place et fonctionnement : comptes-rendus de réunions (de concertation), bilans d'activité.

Date

1981-1987

Cote

521W251
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.6. Centre en économie sociale et familiale
- Centres d'économie sociale et familiale de Palente,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°62
Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place, gestion et mise à disposition : correspondance, comptes-rendus de réunions.

Date

1993-2002

Cote

521W227
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.2. Centre social de la Grette
- Centre social de la Grette. - Locaux, mise en place,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°63
Centre communal d'action sociale, informatisation : notes, études, projets par service, projet de dossier de marché

Date

1985-1986

Cote

571W81
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, informatisation :...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°64
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

2001

Cote

521W34
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°65
Aide médicale, mise en place de la carte santé : cahier des personnes reçues.

Date

1996-1999

Cote

521W45
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.1. Aide médicale
- Aide médicale, mise en place de la carte santé : cahier...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°66
Structure d'accueil pour parents et enfants situé rue de Bourgogne, projet enfance bourgogne de Planoise : notes, correspondance, proposition de budget.

Date

2001

Cote

521W261
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Structure d'accueil pour parents et enfants situé rue...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°67
Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas, fixation : correspondance, délibérations

Date

1965-1975

Cote

571W61
- Contexte : 571W
- Foyers restaurants pour personnes âgées, prix des repas,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°68
Actions collectives par "territoires" pour les centres sociaux : dossiers de projet et de financement, année 1998.

Date

1998

Cote

521W158
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.3. Actions collectives
- Actions collectives par "territoires" pour les centres...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°69
Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de Planoise, fonctionnement et activités : notes et correspondance.

Date

1999-2002

Cote

521W221
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.4. Antennes sociales
- Antennes sociales de Palente, Clairs Soleils et de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°70
Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour les centres sociaux de la Malcombe, de Planoise, de Palente / Clairs Soleils.

Date

1996

Cote

521W142
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.1. Contrats du CCAS en terme de politique sociale
- Contrat de ville 1996 (actions sociales menées dans...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°71
Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets éducatifs et pédagogiques, dossiers d'organisation et de suivi d'animations, relations avec les FRANCAS et la CAF.

Date

1979-1993

Cote

521W274
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.8. Structures pour les enfants et les adolescents
- Centre de loisirs des Acacias, fonctionnement : projets...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°72
Aides financières : dossiers individuels BA - BR

Date

2003

Cote

521W105
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.5. Aides financières
- Aides financières : dossiers individuels BA - BR
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°73
DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils, Palente, Centre ville et Grette, Montrapon-Fontaine Ecu-Saint Claude, Planoise-Rosemont, Saint Ferjeux-Malcombe-Forum) : bilan d'activités (documents de travail).

Date

1994-1995

Cote

521W156
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.1. Politique sociale dans les territoires
- 4.1.3. Actions collectives
- DSOI, actions collectives par territoires (Clairs Soleils,...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°74
Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction du RMI (BMT).

Date

1998

Cote

521W62
- Contexte : 521W
- 3. STRUCTURES, AIDES FINANCIERES ET URGENCE
- 3.2. Pole SPI Espace solidaire
- Pole SPI Espace solidaire. - dossiers individuels d'instruction...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°75
Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (du 20 juin 1974 au 31 mars 1975)

Date

1974-1975

Cote

571W2
- Contexte : 571W
- Centre communal d'action sociale, délibérations de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°76
Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 2 Besançon Planoise, Boussières Quingey : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

1997

Cote

521W30
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.3. Commission locale de coordination des actions...
- Commission locale de coordination des actions sociales...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°77
Association Mosaïque (intégration économique et sociale), relations avec le CCAS : correspondance, comptes-rendus de réunions comité de pilotage.

Date

1995-1997

Cote

521W59
- Contexte : 521W
- 2. ACCES AUX DROITS
- 2.4. Aide à l'insertion
- Association Mosaïque (intégration économique et sociale),...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°78
Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - dossiers en BMT.

Date

1997

Cote

521W230
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.3. Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu
- Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°79
Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers de projets.

Date

1987-1992

Cote

521W237
- Contexte : 521W
- 4. TERRITOIRES, CENTRES SOCIAUX ET LOGEMENT
- 4.5. Centres sociaux
- 4.5.4. Centre social Bourgogne à Planoise
- Centre social Bourgogne : bilans d'activités et dossiers...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
Résultat n°80
Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de réunion, notes, correspondance.

Date

1993

Cote

521W3
- Contexte : 521W
- 1. FONCTIONNEMENT DU CCAS ET DE LA DSOI (DIRECTION...
- 1.1. GENERALITE
- Rencontres interservices du CCAS : compte-rendu de...
Producteur :

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Résultats de la recherche

Cité des Acacias : bilans d'activité.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, dossiers des séances de la Commission administrative, deuxième collection : ordres du jour, procès-verbaux, rapports et pièces à l'appui (du 31 janvier 1977 au 14 décembre 1977)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, délibérations de la commission administrative : collection d'extraits originaux avec le cachet de la Préfecture (de décembre 1978 au 20 février 1980)

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Aides financières : dossiers individuels T.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Commission locale de coordination des actions sociales du Doubs (CLC) - secteur n° 4 Besançon Palente et Clairs Soleils : procès-verbaux des secours accordés, listes nominatives des secours accordés.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Personnes âgées dépendantes, projet de mise en place de réseaux de solidarité (animation à domicile) : notes, bilans, correspondance (relations avec CRAM).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre communal d'action sociale, informatisation : dossier de projets

Date

Cote

Contexte : 571W

Producteur :

Centre social de Montrapon et Fontaine Ecu : dossiers individuels des personnes sorties - BMT.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Affaissement de l'immeuble 9 rue Granvelle, le 21 juin 1993, relogement des familles sinistrés : correspondance, articles de presse, notes.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de la Grette. - Local intergénérationnel, mise en place et fonctionnement : plans, dossiers de subventions, correspondance, conventions d'occupation des locaux.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de Planoise : dossiers individuels des personnes sorties (RMI, aide au logement, réinsertion professionnelle) - MT.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Logements conventionnés. - Cité des Acacias, mise à disposition d'un logement : dossiers individuels des locataires sortis entre 1984 à 1999 (BT).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Contrat de ville 1997 (actions sociales menées dans le cadre du contrat de ville) : bilan des actions financées pour 1997 (bilans globaux par action, structure, activité et quartier).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Centre social de Planoise : bilans d'activité et projet.

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Plan départemental d'action pour le logement des personnes défavorisées. - Dispositif d'Accompagnement social lié au logement (ASLL) : dossier individuel de suivi par le prestataire HDL Habitat et Développement Local du Doubs (BMT).

Date

Cote

Contexte : 521W

Producteur :

Direction solidarité insertion (DSOI) : chrono courrier (septembre à décembre 2003)

Date

Cote

Contexte : 521W