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Résultat n°1

Cessions de terrains pour réalisation éventuelle d'alignement : acte d'engagement des propriétaires (concerne Rue Charles Viancin ; Rue du Fort de Bregille (1940) ; un terrain, propriété de Mme {Veuve Duc} ; Rue Gabriel Plançon ; Route d'Avanne ; Chemin des Ragots ; propriété de {Jean-Marie Cailleux} aux Founottes ; Chemin des Graviers Blancs ; une bande de terrain séparant le terrain de la Société civile immobilière des Hortensias de celui de la propriété {Vichet} ; Rue Pierre-Joseph Briot ; Chemin de l'Oeillet ; Chemin de la Chaille ; Chemin du Grand Buisson ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Chemin des Planches ; Rue de l'Avenir ; un terrain aux Montboucons, propriété de {Jean Lorenzon} ; un terrain, propriété de {Roland Andrey}, cadastré section {B - n°2778p} ; Chemin des Ecoles des Tilleroyes ; Chemin de Cras Rougeot ; Chemin des Essarts l'Amour ; Chemin de l'Epitaphe ; Chemin des Grands Bas ; Chemin des Bouez ; Chemin de Gissey ; Chemin de défruit aboutissant à la route de Vesoul ; lieu-dit Champs des Planches ; Lieu-dit Terre-Rouge; Chemin des Torcols ; Chemin n°62 à Charmarin-Dessus ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue Victor Grignard ; Chemin des Trois Chatels ; Chemin de la Combe Noire ; Chemin des Montboucons ; Chemin des Dessus de Chailluz ; Chemin de la Barre aux Chevaux).

Date

1958-1975

Cote

462W49

Résultat n°2

Du square Castan à la piscine de Chalezeule.

Date

1891-2006

Cote

928W21

Résultat n°3

Construction, travaux d'électricité et de chauffage : DOE, plans.

Date

1992-1994

Cote

785W42

Résultat n°4

Relevé topographique, planche n° 18 - 41 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W41

Résultat n°5

Chemin des Germinettes, construction d'un réseau d'assainissement : dossier de marché (n°225 de 1999). 1999-2000. Rue Albert Thomas, au droit de JPM, collecteur de liaison : devis, plans (2000). Chemins du Sanatorium, des Tilleroyes et de la Chaille : construction d'un mur de soutènement : dossier de marché (n°168 de 1999). 1999-2000. Cimetière de Saint Claude, extension du jardin d'urnes : dossier de marché (n°158 de 1999) et travaux de plantations et d'aménagement : dossier de marché (n°46 de 2000). 1999-2000. Parc Scientifique et Industriel, liaison avec la rue de Chaillot.- création d'une voie d'accès pour les bâtiments de la SAIEMB : dossier de marché (n°174 de 2000).

Date

1999-2000

Cote

662W4

Résultat n°6

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : documents relatifs au SPS, factures, décompte général et définitif, actes de sous-traitance, avenant au marché, délibération du conseil municipal, plans, correspondance.

Date

1999-2000

Cote

785W49

Résultat n°7

Construction (marché n°93-45) : notes d'honoraires, états de solde, récapitulatifs financiers, avenants au marché, correspondance (1992-1994, 1996) ; extension (marché n°96-116) : dossier de permis de construire n°96-104, comptes rendus de réunions de chantier, rapport de vérification des installations électriques, dossier de marché, rapports, DOE, plans, correspondance (1996-1999).

Date

1992-1999

Cote

785W45

Résultat n°8

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marché de l'année 1994 (pièces de marché originales et copies du service Etudes et Travaux, extraits des délibérations du Conseil Municipal) (Voir Notes) Liste des marchés concernés (entre parenthèses sont indiqués les numéros de marché) : - Chemin du Petit Chaudanne, renforcement de conduite d'eau potable (94-67) - Rues Parguez et Grenier, renouvellement de conduites d'eau potable (94-69) - ZAC de Planoise, construction d'un réseau d'eau primaire et déviation de conduite de vidange rue Rodin (94-74) - Rue Jean Wyrsch/chemins des Quatre Vents et des Montarmots, renforcement de conduites d'eau potable (94-95) - Rue du Repos, renforcement de conduite d'eau potable (94-119) - Cité des Gacognes, terrassements et travaux pour le renouvellement de conduites d'eau (94-127) - Chemin des Champs et chemin de la Chaille des Tilleroyes, extension du réseau d'eau (94-128)

Date

1994-1996

Cote

355W79

Résultat n°9

Quartier de Chaudanne, création d'un collecteur d'assainissement et renouvellement des branchements d'eau : dossier de marché n°01-163 (2001-2003). Chemins de la Chaille et du Sanatorium, aménagements de voirie : aménagement de voirie : dossier de marché de travaux n°85 de 2001 (2001-2002).

Date

2001-2003

Cote

744W6

Résultat n°10

Relevé topographique, planche n° 17 - 41 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W39

Résultat n°11

Étude de faisabilité : dossier de permis de construire n°92-294, comptes rendus de réunions, plans, correspondance.

Date

1992-1993

Cote

785W41

Résultat n°12

Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Castan (square) à Chaille (chemin de la)

Date

1951-1981

Cote

250W12

Résultat n°13

Construction (marché n°93-45) : dossiers de marché (lots n°9 à 19), procès-verbaux de réception des travaux.

Date

1992-1994

Cote

785W44

Résultat n°14

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : DOE, comptes rendus de réunions de chantier, plans.

Date

1999-2000

Cote

785W48

Résultat n°15

Relevé topographique, planche n° 14 - 44 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MV / NO : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W26

Résultat n°16

Construction d'un bâtiment préfabriqué (marché n°97-151) : dossier de marché, avenants, certificats d'acompte, plan, correspondance. [Documents en mauvais état].

Date

1997-2003

Cote

785W47

Résultat n°17

Chemin de la Chaille. - Mise à l'alignement partiel : dossier de marché n°88-174 (1988-1992). - Pose de réseaux : dossier de marché n°89-10 (1988-1992). Chemin de la Chaille/chemin des Tilleroyes, aménagement du carrefour : dossier de marché n°94-113 (1994-1999). Chemin des Dessus de Chailluz, élargissement : dossier de marché n°77-55 (1977-1978). Voie des Clairs-Soleils 2e tranche, raccordement des égouts au collecteur rue de Chalezeule : dossier de marché (1964-1966). Chemin de Brulefoin, projet d'égout : dossier de marché n°81-96, plans, correspondance (1981).

Date

1964-1999

Cote

354W7

Résultat n°18

Aménagement des abords : dossier de marché (1993-1994) ; construction : DOE, procès-verbal de la commission sécurité, rapports de vérification des installations électriques (1994).

Date

1993-1994

Cote

785W46

Résultat n°19

Relevé topographique, planche n° 16 - 42 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section NO/MV/MW : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W34

Résultat n°20

Relevé topographique, planche n° 15 - 43 , chantier n° 186 , Chemin de la Chaille , section MV / NO : plan au 1/200ème, levé en DEC.83 , reporté en janvier 1984

Date

1983-1984

Cote

377W30