Champètre (rue) - Recherche

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Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

Date

2002

Cote

462W16
- Contexte : 462W
- DOMANIALITE
- Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...
Producteur :

DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES
2
De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

Date

1970-2006

Cote

928W22
- Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...
- Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
- De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

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Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

Date

Cote

Contexte : 462W

Producteur :

De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

Date

Cote

Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...