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  1. Résultat n°1

    Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public : dossier d'enquête publique (concerne les communes de Besançon et Ecole-Valentin).

    Date

    2002

    Cote

    462W16

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Rue Champètre, déclassement partiel du domaine public...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES

  2. Résultat n°2

    De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.

    Date

    1970-2006

    Cote

    928W22

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue de Chalezeule à la rue Champrond.