Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Organisme
  • 4
Période
  • 1
  • 4
  • 1

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones : dossier de consultation. Zone 1 : Charmarin, Plainechaux, Ragots Zone 2 : Chemin de Montoille, Cras Rougeot Zone 3 : Chapelle des Buis

    Date

    1999

    Cote

    695W31, 695W37 (ancienne cote)

    • Contexte : 695W : Plans relatifs à des projets d'urbanisme.

    • Programme d'urbanisme
    • Planification urbaine
    • Carte communale (POS)
    • Etude de faisabilité pour l'urbanisation de trois zones...

    Producteur :

    DIRECTION URBANISME ET HABITAT

  2. Résultat n°2

    Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.

    Date

    1888-1986

    Cote

    958W16

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • Du chemin de Charmarin Dessus à la rue du Chasnot.
  3. Résultat n°3

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Chambrier (rue du) à Charrière, François (rue)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W16

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  4. Résultat n°4

    Du chemin des Champs à la rue François Charrière.

    Date

    1986-2006

    Cote

    928W23

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • Du chemin des Champs à la rue François Charrière.