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Résultat n°1

ZAC de Chateaufarine : plans

Date

1990

Cote

659W140

Résultat n°2
Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

26 medias

Quartier de Planoise - Vues aériennesM. Tupin

Date

1970-2000

Cote

6Fi378

Résultat n°3

De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

Date

1985-2006

Cote

928W24

Résultat n°4

ZAC Chateaufarine, amélioration de voirie : études, correspondance, notes, plans.

Date

2003-2007

Cote

695W41, 695W51 (ancienne cote)

Résultat n°5

ZAC de Chateaufarine : dossier de création et dossier d'enquête publique.

Date

1988-1989

Cote

659W139

Résultat n°6

Eclairage public du carrefour de Chateaufarine (RN73 / RD11 et RD 106E) : dossier technique, dossier de marché, dossier de consultation des entreprises.

Date

1990

Cote

692W27

Résultat n°7

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Chateaufarine, assainissement : dossier marché n° 90-38, essais d'étanchéité, note du Trésorier Principal de Besançon Municipale (TPBM) pour légalité du dossier, étude de sol.

Date

1990-1993

Cote

354W227

Résultat n°8

ZAC de Chateaufarine, projet de construction d'une école de médecine : dossier préalable à la DUP, délibérations du conseil municipal, dossier préparatoires à l'acquisition des terrains (1965-1977) ; Chemin de la ferme Prabey, déclassement du domaine public : délibérations du conseil municipal, plans (1990) ; cession des assiettes foncières de la voirie : correspondance, plans parcellaires (1990).

Date

1965-1990

Cote

659W143

Résultat n°9

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : dossier de marché n°1990-38, plans réseaux, plans de récolement, dossier de marché n°92-136 relatif aux plantations de la rue René Char. À noter : voir également 537W32

Date

1989-1992

Cote

537W31

Résultat n°10

ZAC de Chateaufarine : dossier de réalisation.

Date

1989-1993

Cote

659W141

Résultat n°11
Quartier de Châteaufarine - VuesM. Tupin

16 medias

Quartier de Châteaufarine - VuesM. Tupin

Date

1980-1995

Cote

6Fi263

Résultat n°12
Divers - Photographies grand format, Hauts de ChazalM. Tupin

1 media

Divers - Photographies grand format, Hauts de ChazalM. Tupin

Date

1985-1995

Cote

6Fi508

Résultat n°13

Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Chateaufarine, assainissement : plans du dossier de marché n°1990-38. A noter : voir également 537W31

Date

1989-1992

Cote

537W32

Résultat n°14

Suppression des ZAC : dossier de suppression. ZAC Saint Laurent (2003) ZAC Chateaufarine (2004) ZAC des Espaces industriels de Besançon Palente (2004) ZAC des Montarmots (2005) ZAC des Chaprais (2006) ZAC Diderot (2006) ZAC Planoise (2011).

Date

2003-2011

Cote

695W40, 695W50 (ancienne cote)

Résultat n°15

ZAC de Chateaufarine : correspondance avec les partenaires institutionnels, comptes-rendus de réunions, projets de conventions

Date

1988-1992

Cote

659W142

Résultat n°16

ZAC de Chateaufarine, opposition au projet (commerçants de Besançon): pétitions.

Date

1989

Cote

659W144

Résultat n°17

ZAC de Chateaufarine, aménagement de la voie de contournement de l'hypermarché Casino : plans (1993). ZAC Planoise, éclairage du parking de l'hypermarché (euromarché) : plans (1982-1983). ZAC Planoise, rue des Causses, éclairage du terminus du CTB : plans, projets (1991-1992).

Date

1982-1993

Cote

692W23