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Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers techniques des travaux (voir Notes) Liste des opérations concernées : - Commune de Chalezeule.- Quartier des Fours à Chaux, projet d'alimentation en eau à partir du réseau de la Ville de Besançon à Bregille : devis estimatif, bordereau des prix, plans, notes de présentation (1971) (marché de la commune de Chalezeule ; dossier de consultation des entreprises rédigé par le service des Eaux de Besançon ? Les soumissions ont été éliminées) - Adduction du plateau de Chaudanne, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : bordereau des prix, détail estimatif, plans (1971) - Rue Leverrier, terrassements et travaux pour l'extension du réseau d'eau : correspondance, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, bordereau des prix (1973) - Extension de la Zone Industrielle de Chateaufarine, projet d'établissement du réseau d'eau : mémoires descriptifs, détail estimatif, bordereau des prix, plans (1970-1971) - Fort de Bregille, alimentation en eau potable : pièces de marché n° 80-88 (décompte général des travaux, main levée de caution, copies du bordereau des prix et du détail estimatif), plans (1980-1981) - Rue Krug, avenue Carnot et rue de Trépillot, terrassements et travaux pour renforcement de conduites : main levée de caution, décompte général des travaux du marché n° 80-65, dossier de consultation des entreprises incomplet, plans, correspondance (1980-1981) - Rue de Belfort, terrassements et travaux pour renforcement de conduite : main levée de caution, décompte général des travaux, plans, bordereau des prix unitaires, détail estimatif, cahier des clauses techniques particulières (1980-1981)

355W95

1970-1981

Bregille (fort de), Belfort (rue de), CARNOT (avenue), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), Chaudanne (lieu-dit), KRUG, Charles (rue), LEVERRIER, Urbain (rue), Trépillot (rue de)

MARCHE PUBLIC, PLAN, COMPTE-RENDU DE REUNION, CORRESPONDANCE, NOTE

ZUP de Planoise, quartier de Chateaufarine, éclairage de la voie d'accès sur CES : dossier de marché (1970-1971). ZI de Chateaufarine, extension et installation de l'éclairage public, voie n°4 (marché n° 17/73), voie n°3 (marché n°74/27) : dossier de consultation des entreprises, plans (1974). ZUP de Planoise, quartier des Epoisses et quartier de Chateaufarine, éclairage public, marché N°74-34, éclairage public : dossier de marché (1974).

692W16

1970-1974

Chateaufarine (ZI de), Epoisses (quartier), Planoise (ZUP de)

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine, Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz. - Aménagement de la voie de desserte : dossier de marché n°80-85, dossier de projet (1980-1984). - Aménagement des réseaux : dossiers de marché, plans (1980-1984).

354W9

1980-1984

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)

MARCHE PUBLIC, PLAN

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz, aménagement de la voie d'accès : dossiers de subvention, délibérations, correspondance, plans, dossier relatif au règlement de travaux de géomètres pour modification des limites de propriété à la suite de travaux de voirie de la Ville de Besançon.

354W10

1979-1984

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)

DOSSIER DE SUBVENTIONS

Réseau d'eau, équipement et entretien : dossiers de marchés Liste des marchés concernés : - Station de pompage de Saint Jean (au pied de la citadelle), travaux d'équipement : pièces de marché, plans (1973-1975) - Réseau de distribution d'eau de Saint Claude, renforcement par la pose d'une conduite rue de Vesoul) : procès-verbal de réception définitive, plans (1975-1978) - Chemin des Torcols et chemin de Valentin, renforcement des canalisations : pièces de marché (1976-1978) - Chemin du Sanatorium, adduction d'eau : bordereau des prix, copie de l'acte d'engagement (1975) - Réseau d'eau de Saint-Ferjeux.- Avenue Clémenceau, renforcement de conduite : pièces de marché (1975-1977) - Chemin d'Avanne à Velotte et dans le secteur de Velotte, établissement d'une conduite : dossier de marché (1975-1978) - Chemin de Mazagran, établissement d'une conduite : dossier de marché (1976-1977) - La Malcombe et quartier de Port Douvot, alimentation en eau : pièces de marché (1974-1976) - Rue de Belfort, remplacement de conduite entre l'avenue Foch et l'avenue Carnot : pièces de marché, plans (1974-1976) - Avenue de la Paix, déplacement de la canalisation pour la construction d'un viaduc : pièces de marché, plans (1974) - Commune de Chalezeule, alimentation en eau à partir de la commune de Besançon : dossier de marché, plans (1971-1974) - Ecole nationale de perfectionnement de Château Galland, alimentation en eau : extraits des délibérations du Conseil Municipal, devis estimatif, plan (1969) - Chemin des Graviers Blancs, rue de Vesoul et rue Leverrier, pose d'une conduite d'eau : dossier de marché (1973) - Extension de la Zone Industrielle (ZI) de Trepillot, alimentation en eau : dossiers de marché, plans (1971-1973) - Zone Industrielle (ZI) de Chateaufarine, établissement du réseau d'eau : dossier de marché incomplet (1970-1973)

355W72

1969-1979

Saint Jean (réservoir), Avanne à Velotte (chemin d'), Belfort (rue de), Chalezeule (commune de), Chateaufarine (ZI de), CLEMENCEAU, Georges (avenue), Douvot, Port (lieu-dit), Graviers Blancs (chemin des), LEVERRIER, Urbain (rue), Malcombe (lieu-dit la), Paix (avenue de la), PERGAUD, Louis (rue), Sanatorium (chemin du), Torcols (chemin des), Trépillot (zone industrielle), Vallières, Aux (lieu-dit), Vesoul (rue de)

MARCHE PUBLIC

Quartier de Châteaufarine - Vues de l'hôpital Jean MinjozM. Tupin

6Fi261

1975-2005

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (lieu-dit), Chateaufarine (ZI de), Planoise (quartier)

Projet de zone industrielle à Trepillot-La Fin, prospective auprès des entreprises et artisans : correspondance, notes, plans, résultats d'enquête (1967-1969) Zone industrielle de Trepillot, extension à Chateaufarine : dossier pour la constitution d'un abattoir par la CEDIS (correspondance, plans), demandes d'attribution de lots (1973-1987)

391W6

1967-1987

Chateaufarine (ZI de), Trépillot (zone industrielle)

Quartier de Châteaufarine - VuesM. Tupin

6Fi263

1980-1995

Chateaufarine (lieu-dit), Chateaufarine (ZAC de), Chateaufarine (ZI de)

Zone Industrielle (ZI) Chateaufarine.- Centre Hospitalier Universitaire (CHU) Jean Minjoz, implantation du CHU et de la faculté de médecine : documents d'étude, correspondance, plans, extrait des délibérations du Conseil municipal.

354W8

1962-1979

MINJOZ, Jean (Centre Hospitalier Universitaire), Chateaufarine (ZI de)

ETUDE, CORRESPONDANCE, PLAN, DELIBERATION