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  1. Résultat n°1

    Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection, de modification : plans de voirie et réseaux divers (VRD), extraits des délibérations du conseil municipal et du registre des arrêtés du maire, dossiers de marchés publics de travaux (procès-verbaux d'adjudications, procès-verbaux de réception des travaux) Velotte (cimetière de) à Clairière (chemin de la)

    Date

    1951-1981

    Cote

    250W20

    • Contexte : 250W

    • Voies publiques, travaux d'aménagement, de réfection,...

    Producteur :

    SERVICE VOIRIE

  2. Résultat n°2

    De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.

    Date

    1985-2006

    Cote

    928W24

    • Contexte : 928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité,...

    • Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances...
    • De la rue du Chasnot à la rue du Cingle.
  3. Résultat n°3

    Rue Thiebaud, aménagement : dossier de marché, extrait des délibérations du Conseil municipal (1960) ; projet d'égout : dossier de marché (1959-1961). Chemin des Planches, assainissement : plans, extraits des délibérations du Conseil municipal, aliénations des terrains CAILLE et MOYSE (1975-1991). Rue du Chapitre. Rues du Chapitre, du Palais, du Cingle, et Casenat, assainissement : dossier de marché n° 91-105 (1992-1991). Reconstruction du mur de la Sainte Famille : dossier marché n° 90-66, photographies (1990-1992). Construction d'égout : dossier de marché n° 78-80 (1978-1980).

    Date

    1959-1992

    Cote

    354W103

    • Contexte : 354W : Dossiers de marchés de travaux dans les zones...

    • Rue Thiebaud, aménagement : dossier de marché, extrait...

    Producteur :

    DIRECTION GRANDS TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).

    Date

    1909-1984

    Cote

    958W18

    • Contexte : 958W : Casiers sanitaires des maisons et immeubles...

    • Casiers sanitaires des maisons et immeubles de Besançon...
    • De la rue Chifflet à l'avenue Clémenceau (n°20).
  5. Résultat n°5

    Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti, aliénation - acquisitions - locations -échange : plans de situation, plans parcellaires, valeurs d'assurance de bâtiments communaux (1985-1987), certificats de numérotage, copies d'actes administratifs (classement par ordre alphabétique des noms de voies, lettre C : Avenue Carnot ; Place René Cassin ; Rue de la Cassotte ; Rue Casenat ; Rue de Chalezeule ; Rue Champrond ; Rue des Chapelets ; Chemin de la Chapelle des Buis ; Rue du Grand Charmont ; Rue du Petit Charmont ; Rue du Chasnot ; Rue du Chateau d'Eau ; Rue du Petit Chaudanne ; Chemin du Fort de Chaudanne ; Rue Chifflet ; Rue Frédéric Chopin ; Rue du Cingle ; Chemin de la Clairière ; Rue des Clairs Soleils ; Avenue Georges Clémenceau ; Place Colette ; Rue de Cologne ; Place Jean Cornet ; Rue des Cras). A noter : les copies d'actes administratifs ont été conservées car les originaux n'ont pas été encore versés.

    Date

    1980-1987

    Cote

    462W62

    • Contexte : 462W : Fonctionnement du service Plan et informations...

    • DOMANIALITE
    • Biens communaux.- Patrimoine foncier bâti et non bâti,...

    Producteur :

    DIRECTION PLAN ET INFORMATIONS GEOGRAPHIQUES