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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : dossiers remis à Serge Dominici.

Date

2004

Cote

2W_GB11

Résultat n°2

Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier relatif au financement, documentation, dossier de préparation de la journée du 18 février 2004, correspondance, dossier technique, comptes-rendus de réunion, appel d'offre pour la communication sur le projet.

Date

1999-2004

Cote

15W_GB9

Résultat n°3

Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction, agrandissement et modernisation (maître d'ouvrage Ville de Besançon) : dossier de consultation des entreprises, pièces techniques, plans architecte "Les ateliers d'architectes Chabanne". Remarque : projet 1/3 et 2/3

Date

2003

Cote

17W_GB6

Résultat n°4

Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport en commun en site propre (TCSP) de la CAGB : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB74

Résultat n°5

Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé d'un hayon rabattable : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2008

Cote

48W_GB100

Résultat n°6

Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes en difficulté), demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport de mission, état des lieux, plan de redressement, rapports d'activités, notes, correspondance.

Date

2002-2003

Cote

4W_GB19

Résultat n°7

Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle métallique à Montferrand Le Château : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2006

Cote

48W_GB25

Résultat n°8

Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

Date

2005

Cote

48W_GB66

Résultat n°9

Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

Date

2002-2007

Cote

63W_GB24

Résultat n°10

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

Date

2010

Cote

47W_GB12

Résultat n°11

Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

Date

2010

Cote

63W_GB6

Résultat n°12

Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers recyclables pour 8 communes du Grand Besançon : lettre de notification, rapport de présentation et tableau d'analyse, offre retenue, bordereau des prix unitaires, publicité BOAMP, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire.

Date

2007

Cote

48W_GB162

Résultat n°13

RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières).- Auberge comtoise, démolition : copie du dossier de marché n°04-03, permis de démolir, comptes-rendus de réunion (2003-2004) ; maison Chambelland, démolition : copie du dossier de marché n°04-10, original du procès-verbal de réception des travaux (2004).

Date

2003-2004

Cote

17W_GB3

Résultat n°14

Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.

Date

2001

Cote

4W_GB32

Résultat n°15

Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).

Date

2003-2005

Cote

15W_GB11

Résultat n°16

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

Date

2007

Cote

47W_GB2

Résultat n°17

Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), suivi des dossiers : correspondance, notes (2005). Maison des Microtechniques / Temis Innovation, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents de présentation, plaquettes, documents relatifs à l'inauguration de la Maison des Microtechniques, historique sur la dénomination du site, documents relatifs à un litige/"affaire Vidberg" (2 dossiers) (2004-2005). Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, documents budgétaires, coupures de presse (2004-2005). Forum du Développement Durable, organisation : dossier de suivi (2004-2005). Charte Environnement/Agenda 21, suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, études (2004).

Date

2004-2005

Cote

2W_GB27

Résultat n°18

Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures, secrétariat : chrono arrivée courrier, notes, bordereaux, fax (octobre-décembre 2006), notes reçues (2003-2006).

Date

2003-2006

Cote

17W_GB35

Résultat n°19

Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 13 décembre 2002 au 21 mars 2003.

Date

2002-2003

Cote

12W_GB13

Résultat n°20

Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un responsable de développement du Parc Technologique Temis : offre retenue, cahier des clauses administratives particulière cahier des clauses techniques particulières, avis d'appel public à la concurrence, lettre de notification AR, courriers de rejet.

Date

2007

Cote

48W_GB150