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  1. Résultat n°1

    Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale et le Président Jean-Louis Fousseret : dossiers remis à Serge Dominici.

    Date

    2004

    Cote

    2W_GB11

    • Contexte : 2W_GB

    • Réunions hebdomadaires entre la Direction Générale...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier relatif au financement, documentation, dossier de préparation de la journée du 18 février 2004, correspondance, dossier technique, comptes-rendus de réunion, appel d'offre pour la communication sur le projet.

    Date

    1999-2004

    Cote

    15W_GB9

    • Contexte : 15W_GB

    • Projet et contrat d'agglomération, élaboration : dossier...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction, agrandissement et modernisation (maître d'ouvrage Ville de Besançon) : dossier de consultation des entreprises, pièces techniques, plans architecte "Les ateliers d'architectes Chabanne". Remarque : projet 1/3 et 2/3

    Date

    2003

    Cote

    17W_GB6

    • Contexte : 17W_GB

    • Ville de Besançon.- Palais des sports, projet de reconstruction,...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

  4. Résultat n°4

    Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport en commun en site propre (TCSP) de la CAGB : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

    Date

    2006

    Cote

    48W_GB74

    • Contexte : 48W_GB

    • Marché n°06/04, étude matériel roulant pour le transport...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  5. Résultat n°5

    Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé d'un hayon rabattable : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

    Date

    2008

    Cote

    48W_GB100

    • Contexte : 48W_GB

    • Marché n°08/307, acquisition d'un fourgon pick-up équipé...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  6. Résultat n°6

    Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes en difficulté), demande de subvention auprès de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : rapport de mission, état des lieux, plan de redressement, rapports d'activités, notes, correspondance.

    Date

    2002-2003

    Cote

    4W_GB19

    • Contexte : 4W_GB

    • Association "Le roseau" (aide et hébergement de femmes...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  7. Résultat n°7

    Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle métallique à Montferrand Le Château : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

    Date

    2006

    Cote

    48W_GB25

    • Contexte : 48W_GB

    • Marché n°06/68, étude de structure d'une passerelle...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  8. Résultat n°8

    Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel public à la concurrence, cahier des clauses techniques particulières, cahier des clauses administratives particulières, règlement de consultation, rapport de présentation, analyse des offres, offre retenue, acte d'engagement, notification de marché, courriers de rejets, délibération.

    Date

    2005

    Cote

    48W_GB66

    • Contexte : 48W_GB

    • Marché n°05/11, service d'impression : avis d'appel...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  9. Résultat n°9

    Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat d'Agglomération 2003-2015 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (26/02/2002-06/09/2005) ; dossier de suivi du comité de pilotage Contrat d'Agglomération 2004-2006 : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (2005) ; dossier de suivi du groupe de travail Projet d'agglomération : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (29/01/2004-09/02/2005) ; documentation : plaquettes de présentation (01/01/2003-01/01/2004) ; dossier de suivi Association Bourgogne Franche Comté : statuts, correspondance (01/07/2005-20/04/2007).

    Date

    2002-2007

    Cote

    63W_GB24

    • Contexte : 63W_GB

    • Relations avec les partenaires de la CAGB
    • Administration Générale.- dossier de suivi du Contrat...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°41), du 25 mars 2010 au 30 juin 2010.

    Date

    2010

    Cote

    47W_GB12

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  11. Résultat n°11

    Administration Générale. - réunions du président et des vices présidents de la CAGB (lundi/jeudi) : correspondance, notes, dossiers de préparation de réunion, comptes rendus (janvier à mars 2010).

    Date

    2010

    Cote

    63W_GB6

    • Contexte : 63W_GB

    • Administration générale
    • Administration Générale. - réunions du président et...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la collecte des déchets ménagers recyclables pour 8 communes du Grand Besançon : lettre de notification, rapport de présentation et tableau d'analyse, offre retenue, bordereau des prix unitaires, publicité BOAMP, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, annexes, règlement de consultation, mémoire.

    Date

    2007

    Cote

    48W_GB162

    • Contexte : 48W_GB

    • Marché n° 07/219, fourniture de sacs destinés à la...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS

  13. Résultat n°13

    RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour de Palente et des Marnières).- Auberge comtoise, démolition : copie du dossier de marché n°04-03, permis de démolir, comptes-rendus de réunion (2003-2004) ; maison Chambelland, démolition : copie du dossier de marché n°04-10, original du procès-verbal de réception des travaux (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    17W_GB3

    • Contexte : 17W_GB

    • RN 83, aménagement de l'entrée Est de Besançon (carrefour...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

  14. Résultat n°14

    Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus, rapports et documents préparatoires, notes.

    Date

    2001

    Cote

    4W_GB32

    • Contexte : 4W_GB

    • Commission Politique de la Ville, année 2001 : comptes-rendus,...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE HABITAT ET POLITIQUE DE LA VILLE

  15. Résultat n°15

    Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi : documents préparatoires et rapports du Bureau (28 janvier 2004 - 12 octobre 2005), rapports préparatoires du conseil syndical (16 décembre 2003 - 7 décembre 2005), rapports de la commission Incinération (20 janvier 2004 - 25 août 2004).

    Date

    2003-2005

    Cote

    15W_GB11

    • Contexte : 15W_GB

    • Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil communautaire (n°31), du 22 juin 2007 au 9 novembre 2007.

    Date

    2007

    Cote

    47W_GB2

    • Contexte : 47W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  17. Résultat n°17

    Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de Besançon (SMPSI), suivi des dossiers : correspondance, notes (2005). Maison des Microtechniques / Temis Innovation, suivi des dossiers : correspondance, notes, documents de présentation, plaquettes, documents relatifs à l'inauguration de la Maison des Microtechniques, historique sur la dénomination du site, documents relatifs à un litige/"affaire Vidberg" (2 dossiers) (2004-2005). Syndicat Mixte de Besançon et sa Région pour le Traitement des Déchets (SYBERT), suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, documents budgétaires, coupures de presse (2004-2005). Forum du Développement Durable, organisation : dossier de suivi (2004-2005). Charte Environnement/Agenda 21, suivi des dossiers : notes, correspondance, documents de présentation, études (2004).

    Date

    2004-2005

    Cote

    2W_GB27

    • Contexte : 2W_GB

    • Syndicat Mixte du Parc Scientifique et Industriel de...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service Constructions-Infrastructures, secrétariat : chrono arrivée courrier, notes, bordereaux, fax (octobre-décembre 2006), notes reçues (2003-2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    17W_GB35

    • Contexte : 17W_GB

    • Département Cadre de Vie/direction des Moyens Techniques/service...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'INGENIERIE ET DES TRAVAUX

  19. Résultat n°19

    Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB) : registre de délibérations du Conseil Communautaire, du 13 décembre 2002 au 21 mars 2003.

    Date

    2002-2003

    Cote

    12W_GB13

    • Contexte : 12W_GB

    • Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB)...

    Producteur :

    CAGB_DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE

  20. Résultat n°20

    Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un responsable de développement du Parc Technologique Temis : offre retenue, cahier des clauses administratives particulière cahier des clauses techniques particulières, avis d'appel public à la concurrence, lettre de notification AR, courriers de rejet.

    Date

    2007

    Cote

    48W_GB150

    • Contexte : 48W_GB

    • Marché n° RH/07/289, assistance au recrutement d'un...

    Producteur :

    CAGB_SERVICE DES MARCHES PUBLICS