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  1. Résultat n°1
    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

    4 medias

    Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    [1794]

    Cote

    BR.277.4, 241042

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des délibérations du Directoire...
  2. Résultat n°2
    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    4 medias

    Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

    Auteur

    Doubs (France). Directoire

    Date

    1792

    Cote

    BR.274.15, 241041

    • Contexte : Livres de Franche-Comté

    • Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...