Communaux -- Histoire -- 1789-1815

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

1

4 medias
Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

Auteur

Doubs (France). Directoire

Date

[1794]

Cote

BR.277.4, 241042
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Extrait du registre des délibérations du Directoire...
2

4 medias
Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Auteur

Doubs (France). Directoire

Date

1792

Cote

BR.274.15, 241041
- Contexte : Livres de Franche-Comté
- Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département...

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.

Résultats de la recherche

Extrait du registre des délibérations du Directoire du département du Doubs. Séance du 2 Germinal, 2e année républicaine

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté

Extrait du registre des arrêtés du Directoire du département du Doubs. A la séance du 18 janvier 1792, l'an 4e de la liberté

Auteur

Date

Cote

Contexte : Livres de Franche-Comté