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1

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (pièces administratives)

Date

1973-1978

Cote

345W195

2

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : plans "béton armé"

Date

1973

Cote

345W200

3

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : délibération du conseil municipal, dossier d'avant-projet approuvé, étude géotechnique

Date

1973

Cote

345W194

4

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°2)

Date

1973

Cote

345W197

5

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin - fosse de réparation des bus, agrandissement : dossier de marchés, plans (1985) - installation d'un débourbeur et d'un séparateur d'hydrocarbures : dossier de marché, plans (1984-1986) - dôme translucide du bâtiment "entrepôt", remplacement suite à sinistre : dossier de consultation des entreprises (uniquement, 1996)

Date

1985-1996

Cote

345W203

6

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin (station de gaz naturel pour les bus), mise aux norme de sécurité : dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage (D.I.V.O.) , pièces à l'appui (plans, étude de sol, notes, courrier, 1999-2003)

Date

1999-2003

Cote

607W1

7

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution, plans (suite)

Date

1973

Cote

345W199

8

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, extension du bâtiment de "régulation" avec construction de bureaux : dossier marché, plans, dossier de permis de construire, délibérations du conseil municipal, règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1985-1988

Cote

345W202

9

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier marché (plans, dossier n°1)

Date

1973

Cote

345W196

10

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : règlements (conservés en l'absence de décompte général et définitif des travaux)

Date

1974-1977

Cote

345W201

11

ZI de Trepillot, extension et assainissement. - voies 1 et 5 : dossier marché n° 70-24. - voies 2 et 6 : dossier marché n° 71-63. - voies 7, 3 et 4 : dossier marché n° 73-16. - voie 3 : dossier marché n° 73-27. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de jeux : pièces marché, factures. - entrepôt CTB, aménagement d'une aire de stationnement, dossier marché. - extension du parking CTB : dossier marché n° 86-158.

Date

1970-1989

Cote

354W237

12

Compagnie des Transports de Besançon (CTB), dépôt rue Belin, construction (entrepôt pour bus, atelier et bureaux) : dossier d'exécution avec plans, annexé à la délibération du conseil municipal et approuvé par la Préfecture

Date

1973

Cote

345W198